Nombre de salarié de COMITE CENTRAL ENTREPRISE
Nombre de salarié dans l'entreprise COMITE CENTRAL ENTREPRISE situé à HEROUVILLE ST CLAIR (14200), 1 IMPASSE ORMES.
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FONCTIONNEMENT DU D' - …
09 mai 2024
Le d' a des vocations sociales, peut il preter de l'argent aux s ? Faire des dons ? Le d' . Index. Les textes Les attributions Les differents pouvoirs du , leurs limites Le role general du C.E. Services pour elu de d' : assistance juridique CE, formations des elus de CE, conseil et expertise, outils de gestion pour d' ... Les moyens du d' (CE) : Avec quelles ressources fonctionne le CE ? Pour fonctionner, le CE a besoin d’un local et de materiel. Le dispose ... Le d' est, en France (en Belgique on parle de conseil d'), l'une des institutions representatives du personnel au sein de l'.
À suivre sur http://lexinter.net/Legislation5/fonctionnement_du__d'.htm
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Date de dernière mise à jour : 08 avril 2024
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lexinter.net
C.C.E. Initial
09 mai 2024
Voyages : ROME AVRIL 2016 , a partir de : 100€ / 250€ conjoint ...
À suivre sur http://www.cceinitial.fr/
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Date de dernière mise à jour : 27 mars 2024
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cceinitial.fr
Accueil | COMPTA.NET Cabinet Bohdanowicz Expert …
09 mai 2024
Presentation du cabinet et lettre d'information. Paris (75) et Guadeloupe.
À suivre sur http://www.compta.net/
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Date de dernière mise à jour : 22 septembre 2023
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compta.net
Activites sociales du d'
09 mai 2024
Les activites sociales et culturelles du d'. L'activite sociale partie intrinseque de l'existence d'un d'
À suivre sur http://users.skynet.be/ngv/CEActivSocial.html
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Date de dernière mise à jour : 30 novembre 2023
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skynet.be
Le site officiel du d'. Offres ...
09 mai 2024
d' : decouvez le site officiel du d' et de leurs fournisseurs. Toutes les offres speciales et nouveautes pour ...
À suivre sur http://www.officielce.com/fonctionnement_du_ce/assistance_juridique_des_elus/__d_.php?rub=40&ssrub=61
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Date de dernière mise à jour : 28 août 2023
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officielce.com
Le budget du d' - Formation RH …
09 mai 2024
Le budget du d' . Afin de pouvoir remplir correctement ses fonctions, le d' est dote de ...
À suivre sur http://www.cerclerh.com/editorial/fiche_budgetce0504.asp
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Date de dernière mise à jour : 12 janvier 2024
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cerclerh.com
Examen annuel des comptes de l' pour le …
09 mai 2024
L'examen annuel des comptes realise par un expert comptable pour le d' permet de comprendre les chiffre de la societe
À suivre sur http://www.soxia.com/examen-annuel-comptes-pour---mission-pedagogique/
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Date de dernière mise à jour : 19 août 2023
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soxia.com
Transfert d' et mandat des membres du CE
09 mai 2024
On entend par transfert d’, toutes les operations de cession, absorption fusion d’. Ainsi, si votre est rachetee par une autre ...
À suivre sur http://www.juritravail.com/ce--/debut-et-fin-du-mandat/transfert-d--et-mandat-des-membres-du-ce
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Date de dernière mise à jour : 07 décembre 2023
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juritravail.com
En cas d’egalite ou partage des voix lors d’une ...
09 mai 2024
En cas d’egalite ou partage des voix lors d’une election au d’ ou au CHSCT, le candidat le plus age est elu ! 8 fevrier 2014Pas de ...
À suivre sur http://infosdroits.fr/en-cas-degalite-ou-partage-des-voix-lors-dune-election-au--d-ou-au-chsct-le-candidat-le-plus-age-est-elu/
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Date de dernière mise à jour : 09 septembre 2023
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infosdroits.fr
Delegue du personnel — Wikipedia
09 mai 2024
Champ d'application. Tous les employeurs de droit prive ( individuelle, societe, association…), ainsi que certains etablissements du secteur public [1 ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/D%C3%A9l%C3%A9gu%C3%A9_du_personnel_en_France
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Date de dernière mise à jour : 07 août 2023
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wikipedia.org/wiki/D%C3%A9l%C3%A9gu%C3%A9_du_personnel_en_France
COMPOSITION ET ELECTION DU D'
09 mai 2024
CODE DU TRAVAIL (Partie Legislative) Chapitre III : Composition et elections . Article L433-1 (Loi nº 73-4 du 2 janvier 1973 Journal Officiel du 3 janvier ...
À suivre sur http://www.lexinter.net/Legislation5/composition_et_election_du__d'.htm
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Date de dernière mise à jour : 17 février 2024
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lexinter.net
Decret n° 2013-1305 du 27 decembre 2013 relatif a la ...
09 mai 2024
Decret n° 2013-1305 du 27 decembre 2013 relatif a la base de donnees economiques et sociales et aux delais de consultation du d' et d'expertise
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028409508&dateTexte&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 01 janvier 2024
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legifrance.gouv.fr
LA FIXATION DE L’ORDRE DU JOUR DU D’ …
09 mai 2024
LA FIXATION DE L’ORDRE DU JOUR DU D’ A l’heure ou les Institutions representatives du personnel (IRP) sont l’objet de tentatives de ...
À suivre sur http://ulfolesherbiers.over-blog.com/article-la-fixation-de-l-ordre-du-jour-du--d--64672900.html
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Date de dernière mise à jour : 23 octobre 2023
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Convention collective nationale des s de ...
09 mai 2024
Convention collective nationale des s de proprete et services associes du 26 juillet 2011 - Texte de base - Convention collective nationale des ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichIDCC.do?idConvention=KALICONT000027172335&cidTexte=KALITEXT000027172340
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Date de dernière mise à jour : 07 novembre 2023
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legifrance.gouv.fr
Mise au chomage partiel et protege ...
09 mai 2024
Le chomage partiel suppose que survienne dans l' une reduction de l’horaire de travail en deca de la duree legale du travail ou une fermeture ...
À suivre sur http://infosocial.experts-comptables.com/Infosocial/Actualite-sociale/Mise-au-chomage-partiel-et--protege
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Date de dernière mise à jour : 10 octobre 2023
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experts-comptables.com