Nombre de salarié de MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE
Nombre de salarié dans l'entreprise MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE situé à AURILLAC (15000), 9 RUE JEAN DE BONNEFON.
Numéro de téléphone :
Insee - Economie - L'economie , des principes ...
24 mai 2025
La MSA, deuxieme regime de protection en France, protege l'ensemble de la profession . Elle s'appuie sur les valeurs du mutualisme, que sont la ... Si vous etes chef d'exploitation ou d'entreprise , vous etes redevable de cotisations et de... Regime de Securite des agriculteurs et s s de la Gironde. 9745 C D / 12 La loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative a l’informatique, aux fichiers et aux libertes, s’applique aux reponses fait es sur ce formulaire. MSA d'Armorique - des Cotes d'Armor (22) et du Finistere (29)
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/themes/document.asp?ref_id=ip1522
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Date de dernière mise à jour : 18 février 2025
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insee.fr
ameli.fr - Votre caisse
24 mai 2025
Consultez toutes les informations de votre caisse d'Assurance Maladie
À suivre sur http://www.ameli.fr/assures/votre-caisse/index.php
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Date de dernière mise à jour : 04 octobre 2024
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ameli.fr
MSA - Provence Azur accueil
24 mai 2025
La MSA Provence Azur gere l’ensemble de la protection des assures relevant du regime dans les Alpes-Maritimes, les Bouches-du-Rhone et le Var
À suivre sur http://www.msaprovenceazur.fr/lfr
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Date de dernière mise à jour : 20 août 2024
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msaprovenceazur.fr
Decret n° 2013-266 du 28 mars 2013 relatif a la ...
24 mai 2025
Decret n° 2013-266 du 28 mars 2013 relatif a la declaration nominative NOR: BUDS1240161D Version consolidee au 04 janvier 2016
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000027247328
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Date de dernière mise à jour : 01 septembre 2024
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legifrance.gouv.fr
Guide des saisonniers 2014 - La cgt
24 mai 2025
Qu’est-ce qu’un contrat « saisonnier » ? L’emploi dit saisonnier concerne uniquement les travaux normalement appeles a se repeter chaque annee, a des ...
À suivre sur http://www.cgt.fr/spip.php?page=article_dossier2&id_article=38017
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Date de dernière mise à jour : 25 septembre 2024
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cgt.fr
Les entreprises etrangeres sur net-entreprises.fr
24 mai 2025
net-entreprises.fr - Service officiel permettant aux entreprises d'effectuer en ligne leurs declarations s : Urssaf, Assedic, Pole emploi, Pole emploi, POLE ...
À suivre sur http://www.net-entreprises.fr/html/societes_etrangeres.htm
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Date de dernière mise à jour : 26 février 2025
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net-entreprises.fr
MSA - Beauce Coeur de Loire accueil
24 mai 2025
La MSA BCL met a disposition des exploitants les differents baremes de cotisations.
À suivre sur http://www.msa-beauce-coeurdeloire.fr/
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Date de dernière mise à jour : 01 novembre 2024
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msa-beauce-coeurdeloire.fr
MSA : le titre emploi simplifie (TESA MSA) sur ...
24 mai 2025
Le titre emploi simplifie (TESA MSA) permet de simplifier les formalites liees a l'embauche et a l'emploi des travailleurs saisonniers dans le secteur ...
À suivre sur http://www.net-entreprises.fr/html/msa-tesa.htm
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Date de dernière mise à jour : 05 mai 2025
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net-entreprises.fr
Depart en retraite du : faut-il verser l ...
24 mai 2025
Depuis 2002, une clause de non concurrence inseree dans un contrat de travail oblige un employeur a payer a un quittant l'entreprise une contrepartie ...
À suivre sur http://www.toutsurlaretraite.com/depart-en-retraite-du--faut-il-verser-l-indemnite-de-non-concurrence.html
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Date de dernière mise à jour : 18 janvier 2025
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toutsurlaretraite.com
Incitation a la reprise d'emploi par le cumul de l ...
24 mai 2025
CIRCULAIRE N° 2015-02 DU 22 JANVIER 2015 Direction des Affaires Juridiques INSW0037-JUP Titre Incitation a la reprise d'emploi par le cumul de l'allocation
À suivre sur http://www.unedic.org/sites/default/files/ci201502.pdf
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Date de dernière mise à jour : 19 janvier 2025
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unedic.org
Conditions pour beneficier d'un depart anticipe a la ...
24 mai 2025
Conditions a reunir pour qu'un puisse partir a la retraite a 60 ans a taux plein, alors que l'age legal de depart a la retraite a ete repousse a ...
À suivre sur http://www.atousante.com/actualites/depart-anticipe-retraite-penibilite/
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Date de dernière mise à jour : 19 décembre 2024
La suite sur le site :
atousante.com
Documents portables - Formulaire A1 - Centre des …
24 mai 2025
Document portable A1 - Certificat concernant la legislation de securite applicable au titulaire
À suivre sur http://www.cleiss.fr/reglements/a1.html
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Date de dernière mise à jour : 16 mars 2025
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cleiss.fr
projet de loi relatif a l'economie et solidaire
24 mai 2025
PROJET DE LOI. relatif a l'economie et solidaire, PRESENTE. au nom de M. Jean-Marc AYRAULT, Premier ministre. Par M. Pierre MOSCOVICI, ministre de l ...
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/pjl12-805.html
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Date de dernière mise à jour : 25 avril 2025
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senat.fr