Nombre de salarié de SRDM
Nombre de salarié dans l'entreprise SRDM situé à L'ISLE D'ESPAGNAC (16340), AVENUE MARECHAL JUIN.
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14 juin 2025
Divers. Autographes de Pierre Vassiliu. La famille Vassiliu. Outre les deux autobiographies de Pierre, dans lesquelles il raconte ... Huit ans apres le demantelement d’un des plus gros forum d’echanges de fichiers illicites et d’outils permettant le piratage, une douzaine de personnes ... RCS: Compiegne B 572141885: Code greffe: 6002: N° dossier: 2000B00052: Nom (adressage) DUPONT SANITAIRE CHAUFFAGE - CEDEO - SEM ANGLES - … Compte-rendu de notre premier Remue-Meninge Electronique autour du cadre legal du deejaying et des solutions possibles pour essayer de percer. Fondee en 1777 par Beaumarchais, la SACD a pour mission de proteger les droits des auteurs. Presentation, informations pratiques, actualites.
À suivre sur http://www.compositeur.org/articles/remunerationcompositeur.php
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Date de dernière mise à jour : 19 février 2025
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compositeur.org
La methode de collecte des adresses IP par TMG est …
14 juin 2025
Patatra ! Certains penseront a un nouveau fail de la Hadopi... Moi je pense plutot a un bienfaiteur interne qui aurait sabote le navire ! Et c'est tant mieux ...
À suivre sur http://korben.info/methode-tmg.html
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Date de dernière mise à jour : 12 janvier 2025
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korben.info
Societe des auteurs, compositeurs et editeurs de ...
14 juin 2025
La Societe des auteurs, compositeurs et editeurs de musique (Sacem) est une societe de gestion des droits d'auteur. Societe privee a but non lucratif [1] ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Soci%C3%A9t%C3%A9_des_auteurs,_compositeurs_et_%C3%A9diteurs_de_musique
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Date de dernière mise à jour : 31 décembre 2024
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wikipedia.org/wiki/Soci%C3%A9t%C3%A9_des_auteurs,_compositeurs_et_%C3%A9diteurs_de_musique
Deezer — Wikipedia
14 juin 2025
Deezer (prononcer /diː.zœʁ/) est un service francais d'ecoute de musique en streaming sous la forme d'un site web et d'applications mobiles, lance en aout 2007.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Deezer
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Date de dernière mise à jour : 30 octobre 2024
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Deezer
Code de la Propriete Intellectuelle (Livre I - Titre II)
14 juin 2025
Code de la propriete intellectuelle (partie legislative) Premiere partie - La propriete litteraire et artistique LIVRE Ier - LE DROIT D'AUTEUR
À suivre sur http://www.celog.fr/cpi/lv1_tt2.htm
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Date de dernière mise à jour : 29 mars 2025
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celog.fr
Theatre-Histoire de l'Association de la Regie Theatrale
14 juin 2025
Association de la Regie Theatrale. fondee en 1911 reconnue d'Utilite Publique en 1924 Dessin de R. Giffey Collections A.R.T. De 1911 a 1969 1911 Naissance de l ...
À suivre sur http://www.regietheatrale.com/index/index/histoire.htm
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Date de dernière mise à jour : 15 mars 2025
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regietheatrale.com
iTUNES STORE - CONDITIONS GENERALES - Apple
14 juin 2025
conditions gEnErales. a. conditions gEnErales de vente b. conditions gEnErales d’itunes store c. conditions gEnErales mac app store, app store, app store ...
À suivre sur http://www.apple.com/legal/internet-services/itunes/fr/terms.html
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Date de dernière mise à jour : 24 janvier 2025
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apple.com
Adieu♪, Monsieur le professeur♫, Bonjour, Madame la ...
14 juin 2025
Ou l'auteur constate qu'avoir le droit pour soi ne met pas a l'abri du ridicule[1] Notes [1] NB : Ce billet a ete entame il y a trois jours mais l'affaire Petite ...
À suivre sur http://www.maitre-eolas.fr/post/2006/07/21/403-adieu-monsieur-le-professeur-bonjour-madame-la-sacem
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Date de dernière mise à jour : 27 novembre 2024
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maitre-eolas.fr
Cours d'Introduction au droit
14 juin 2025
INTRODUCTION GENERALE AU DROIT FRANCAIS. Le droit est l'ensemble des regles de conduite sociale dont le respect est sanctionne (civilement, penalement ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-d-introduction-au-droit/cours-d-introduction-au-droit,r426666.html
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Date de dernière mise à jour : 10 mai 2025
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cours-de-droit.net
Glossaire d'acronymes economiques, bancaires et financiers
14 juin 2025
Liste de sigles, acronymes et abreviations utilises dans les domaines finance, banque et economie
À suivre sur http://www.iotafinance.com/Acronymes-Finance-Banque-Economie-Lettre-TOUT.html
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Date de dernière mise à jour : 05 janvier 2025
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iotafinance.com
Proteger ses œuvres : Ne courez pas a la Sacem | La ...
14 juin 2025
Hello Ched, Peux tu m’expliquer comment la SACEM retribue sur l’argent des groupes qui ne sont pas adherents? S’ils ne sont pas adherents, ils ne sont pas dans ...
À suivre sur https://planetenirgal.wordpress.com/2009/05/27/proteger-ses-oeuvres-ne-courez-pas-a-la-sacem/
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Date de dernière mise à jour : 07 mai 2025
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wordpress.com/2009/05/27/proteger-ses-oeuvres-ne-courez-pas-a-la-sacem/
Les droits d'auteur pour les nuls - Journal d'un avocat
14 juin 2025
Les droits d'auteur pour les nuls. Par Eolas le vendredi 20 fevrier 2009 a 14:24 :: Les lecons de Maitre Eolas:: Lien permanent
À suivre sur http://www.maitre-eolas.fr/post/2009/02/20/1321-les-droits-d-auteur-pour-les-nuls
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Date de dernière mise à jour : 29 septembre 2024
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maitre-eolas.fr