Nombre de salarié de COUVERTURE 17
Nombre de salarié dans l'entreprise COUVERTURE 17 situé à ROCHEFORT (17300), 75 B RUE LEDRU ROLLIN.
Numéro de téléphone :
maladie - Institut Europeen du Salariat – L ...
15 mai 2025
Trouvez toutes les reponses a vos questions sur l'auto-entrepreneur, inscrivez-vous en ligne et teledeclarez vos cotisations sociales et fiscales Le chef d'entreprise a le choix entre deux statuts : Etre TNS ou . Reprenons les avantages et inconvenients du statut tns et du statut pour Auto-entrepreneur et : le point negatif. L’auto-entrepreneur qui est est penalise a l’endroit des cotisations sociales. Le cumul des fonctions gerant avec un contrat de travail au sein de la meme SARL risque la contestation de l'URSSAF ou des ASSEDIC. Aussi, ce cumul est reglemente ... ce document ne constitue pas un guide pratique du droit du travail 3eme edition - 2010 - Memento du conseiller du
À suivre sur http://www.ies-salariat.org/IMG/pdf/Notes_IES_2.pdf
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Date de dernière mise à jour : 01 août 2024
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ies-salariat.org
Mutuelle obligatoire entreprise /
15 mai 2025
Bonjour, En dehors des cas de dispenses prevus a l'article R242-1-6 du Code de la Securite Sociale, il est possible pour tout present dans l'entreprise ...
À suivre sur http://www.legavox.fr/forum/travail//mutuelle-obligatoire-entreprise_64824_1.htm
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Date de dernière mise à jour : 25 octobre 2024
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legavox.fr
C 1.1 - Statut social de "non- agricole ...
15 mai 2025
Les activites relevant du regime agricole sont les activites agricoles par nature (productions vegetales et animales), les activites de prolongement ...
À suivre sur http://www.bretagne.synagri.com/synagri/c-1.1---statut-social-de-non--agricole
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Date de dernière mise à jour : 15 octobre 2024
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bretagne.synagri.com
Qui paie les « charges » ? Patron ou ...
15 mai 2025
La derniere chose que l’Etat voudrait, c’est que les s se rendent compte du cout reel de leur protection sociale.
À suivre sur http://www.contrepoints.org/2014/03/15/159515-qui-paie-les-charges-patron-ou-
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Date de dernière mise à jour : 19 février 2025
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contrepoints.org
Comment devenir auto-entrepreneur en etant ?
15 mai 2025
Vous etes et vous aimeriez vous lancer en auto-entrepreneur pour tester votre idee ou simplement beneficier d’un complement d’activite ? Decouvrez ...
À suivre sur http://www.petite-entreprise.net/P-907-134-G1-comment-devenir-auto-entrepreneur-en-etant-.html
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Date de dernière mise à jour : 18 mars 2025
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petite-entreprise.net
Entretien prealable: regles d'assistance et ...
15 mai 2025
j’ai convoque une e suite a des manquements concernant son travail, a decale ses horaires ,pbs de des trajets ,plaintes de clients
À suivre sur http://www.lailler-avocat.com/licenciement-entretien-prelable-assistance-conseiller-du-/
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Date de dernière mise à jour : 05 février 2025
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Peut-on etre auto entrepreneur et employe / ?
15 mai 2025
Le statut d’auto entrepreneur est disponible aux employes / s comme complement de revenu a leur salaire. Le cumul avec une activite est donc ...
À suivre sur http://autoentrepreneurinfo.com/peut-on-etre-auto-entrepreneur-et-employe-
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Date de dernière mise à jour : 18 août 2024
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autoentrepreneurinfo.com
Chp : Definition et condition de validite du contrat ...
15 mai 2025
Chp : Definition et condition de validite du contrat de travail. Publie le 5 Avril 2010 par cours-de ...
À suivre sur http://cours-de-bts-muc.over-blog.com/article-chp--definition-et-condition-de-validite-du-contrat-de-travail-48070976.html
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Date de dernière mise à jour : 12 décembre 2024
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over-blog.com
Les cas de dispense d’affiliation a la mutuelle ...
15 mai 2025
Dans le cas d’une embauche ayant eu lieu avant la mise en place de la mutuelle obligatoire, les s peuvent refuser d’adherer a la sante si ...
À suivre sur http://www.companeo.com/mutuelle-obligatoire/guide/dispense-affiliation-mutuelle--obligatoire
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Date de dernière mise à jour : 27 décembre 2024
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companeo.com
Convention collective du personnel des avocats
15 mai 2025
Avocats - (personnel ) Convention collective nationale du 20 fevrier 1979. Dispositions generales. TITRE I - Dispositions generales. Article 1
À suivre sur http://www.convention-collective.fr/activites-juridiques-comptables-conseil-etudes/avocats/produits/3078/avocats_personnel_
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Date de dernière mise à jour : 08 janvier 2025
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convention-collective.fr
Profession infirmiere - L'exercice
15 mai 2025
exercice profession infirmierS’il y a une chose que les infirmiers n’ont pas a redouter, c’est le chomage. De fait, les modes d'exercice sont tres ...
À suivre sur http://www.infirmiers.com/profession-infirmiere/presentation/profession-infirmiere-exercice-.html
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Date de dernière mise à jour : 09 avril 2025
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infirmiers.com
texte
15 mai 2025
Circulaire n° 2011/38 du 18 mai 2011. Caisse nationale d'assurance vieillesse . Direction juridique et reglementation nationale Departement reglementation national
À suivre sur http://www.legislation.cnav.fr/Pages/texte.aspx?Nom=CR_CN_2011038_18052011
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Date de dernière mise à jour : 17 janvier 2025
La suite sur le site :
legislation.cnav.fr
Decret n° 2015-1883 du 30 decembre 2015 pris pour l ...
15 mai 2025
Decret n° 2015-1883 du 30 decembre 2015 pris pour l'application de l'article 34 de la loi n° 2015-02 du 21 decembre 2015 de financement de la securite ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT0000340777&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 03 janvier 2025
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