Nombre de salarié de SRDM
Nombre de salarié dans l'entreprise SRDM situé à SAINTES (17100), 1 RUE DES VACHERONS.
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arret Cour de cassation 25 juin 2009 SACEM / CRYO / …
06 juin 2025
Divers. Autographes de Pierre Vassiliu. La famille Vassiliu. Outre les deux autobiographies de Pierre, dans lesquelles il raconte ... Huit ans apres le demantelement d’un des plus gros forum d’echanges de fichiers illicites et d’outils permettant le piratage, une douzaine de personnes ... RCS: Compiegne B 572141885: Code greffe: 6002: N° dossier: 2000B00052: Nom (adressage) DUPONT SANITAIRE CHAUFFAGE - CEDEO - SEM ANGLES - … Droit d'auteur et enseignement superieur 1. Droit d’auteur et enseignement superieur Universite Paris VII 27/01 Ŕ 3/02/12 Michele BattistiJP Benzecri, octobre ... Compte-rendu de notre premier Remue-Meninge Electronique autour du cadre legal du deejaying et des solutions possibles pour essayer de percer.
À suivre sur http://www.acbm-avocats.com/arret-Cour-de-cassation-25-juin
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Date de dernière mise à jour : 15 décembre 2024
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Glossaire d'acronymes financiers - Lettre S
06 juin 2025
Liste de sigles, acronymes et abreviations utilises dans les domaines finance, banque et economie, lettre S
À suivre sur http://www.iotafinance.com/Acronymes-Finance-Banque-Economie-Lettre-S.html
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Date de dernière mise à jour : 04 septembre 2024
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Societe des auteurs, compositeurs et editeurs de ...
06 juin 2025
La Societe des auteurs, compositeurs et editeurs de musique (Sacem) est une societe de gestion des droits d'auteur. Societe privee a but non lucratif [1] ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Soci%C3%A9t%C3%A9_des_auteurs,_compositeurs_et_%C3%A9diteurs_de_musique
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Date de dernière mise à jour : 13 janvier 2025
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Code de la Propriete Intellectuelle (Livre I - Titre II)
06 juin 2025
Code de la propriete intellectuelle (partie legislative) Premiere partie - La propriete litteraire et artistique LIVRE Ier - LE DROIT D'AUTEUR
À suivre sur http://www.celog.fr/cpi/lv1_tt2.htm
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Date de dernière mise à jour : 19 décembre 2024
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Deezer — Wikipedia
06 juin 2025
Deezer (prononcer /diː.zœʁ/) est un service francais d'ecoute de musique en streaming sous la forme d'un site web et d'applications mobiles, lance en aout 2007.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Deezer
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Date de dernière mise à jour : 13 février 2025
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iTUNES STORE - CONDITIONS GENERALES - Apple
06 juin 2025
conditions gEnErales. a. conditions gEnErales de vente b. conditions gEnErales d’itunes store c. conditions gEnErales mac app store, app store, app store ...
À suivre sur http://www.apple.com/legal/internet-services/itunes/fr/terms.html
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Date de dernière mise à jour : 08 février 2025
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Adieu♪, Monsieur le professeur♫, Bonjour, Madame la ...
06 juin 2025
Ou l'auteur constate qu'avoir le droit pour soi ne met pas a l'abri du ridicule[1] Notes [1] NB : Ce billet a ete entame il y a trois jours mais l'affaire Petite ...
À suivre sur http://www.maitre-eolas.fr/post/2006/07/21/403-adieu-monsieur-le-professeur-bonjour-madame-la-sacem
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Date de dernière mise à jour : 06 janvier 2025
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Cours d'Introduction au droit - Cours de droit - fiches ...
06 juin 2025
Le cours d'introduction generale au droit est un resume du droit francais permettant ainsi de mieux comprendre la notion et les fondements du droit, les sources ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-d-introduction-au-droit-c27647066
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Date de dernière mise à jour : 04 décembre 2024
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iTUNES STORE - Conditions Generales - Apple
06 juin 2025
conditions gEnErales. a. conditions gEnErales de vente b. conditions gEnErales de itunes store c. conditions gEnErales mac app store, app store, app store ...
À suivre sur http://www.apple.com/legal/internet-services/itunes/befr/terms.html
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Date de dernière mise à jour : 23 janvier 2025
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Proteger ses œuvres : Ne courez pas a la Sacem | La ...
06 juin 2025
Hello Ched, Peux tu m’expliquer comment la SACEM retribue sur l’argent des groupes qui ne sont pas adherents? S’ils ne sont pas adherents, ils ne sont pas dans ...
À suivre sur https://planetenirgal.wordpress.com/2009/05/27/proteger-ses-oeuvres-ne-courez-pas-a-la-sacem/
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Date de dernière mise à jour : 05 janvier 2025
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Glossaire d'acronymes economiques, bancaires et financiers
06 juin 2025
Liste de sigles, acronymes et abreviations utilises dans les domaines finance, banque et economie
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Date de dernière mise à jour : 02 avril 2025
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Les droits d'auteur pour les nuls - Journal d'un avocat
06 juin 2025
Les droits d'auteur pour les nuls. Par Eolas le vendredi 20 fevrier 2009 a 14:24 :: Les lecons de Maitre Eolas:: Lien permanent
À suivre sur http://www.maitre-eolas.fr/post/2009/02/20/1321-les-droits-d-auteur-pour-les-nuls
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