Nombre de salarié de SOCIETE SEIZE
Nombre de salarié dans l'entreprise SOCIETE SEIZE situé à LA ROCHELLE (17000), 14 B RUE DU TEMPLE.
Numéro de téléphone :
CanLII - Loi sur les normes du travail, RLRQ c N-1.1
14 juin 2025
cour d'appel de versailles code nac : 82e 6e chambre arret n° contradictoire du 02 fevrier 2016 r.g. n° 15/01292 affaire : union f ederale des ingenieurs cadres RSA - Actionnariat - Dispositif d'attribution d'actions gratuites - Caracteristiques et modalites d'attribution des titres et cas particulier des plans ... Si le licenciement d'un survient pour une cause qui n'est pas reelle et serieuse, la SSII ADDSTONES Vanilla condamnee a payer une forte l'indemnite en commandite par actions : Une lourde et complexe mais avec des avantages importants - Tout sur Ooreka.fr La convention collective est le resultat ecrit d'une negociation entre les organisations professionnelles d'employeurs et les organisations syndicales ...
À suivre sur http://www.canlii.org/fr/qc/legis/lois/rlrq-c-n-1.1/derniere/rlrq-c-n-1.1.html
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Date de dernière mise à jour : 17 mars 2025
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canlii.org
Modele : Statuts d'une civile d'exploitation ...
14 juin 2025
Statuts d’une civile d’exploitation agricole (SCEA) [Denomination de votre SCEA] [Mention de sa forme juridique] [Adresse de son siege social]
À suivre sur http://creation-entreprise.ooreka.fr/ebibliotheque/voir/191854/statuts-d-une--civile-d-exploitation-agricole-scea
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Date de dernière mise à jour : 05 décembre 2024
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ooreka.fr
Texte adopte n° 403 - Projet de loi relatif a l ...
14 juin 2025
texte adoptE n° 403 « petite loi » __ assemblEe nationale. constitution du 4 octobre 1958. quatorziEme lEgislature. seconde session extraordinaire de 2013-2014
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0403.asp
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Date de dernière mise à jour : 02 juin 2025
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assemblee-nationale.fr
projet de loi relatif a l'adaptation de la au ...
14 juin 2025
PROJET DE LOI. ADOPTE AVEC MODIFICATIONS PAR L'ASSEMBLEE NATIONALE. EN DEUXIEME LECTURE, relatif a l'adaptation de la au vieillissement,
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/pjl14-694.html
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Date de dernière mise à jour : 18 février 2025
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senat.fr
LOI n° 2015-1776 du 28 decembre 2015 relative a l ...
14 juin 2025
Resume Modification du code l'action sociale et des familles, du code de la securite sociale, du code du service national, du code de la construction et de l ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000031700731&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 18 février 2025
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Liban. Code du travail
14 juin 2025
NATLEX - Liban. Loi du 23 septembre 1946 portant Code du travail, dans sa teneur modifiee au 31 decembre 1993.
À suivre sur http://www.ilo.org/dyn/natlex/docs/WEBTEXT/39255/64942/F93LBN01.htm
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Date de dernière mise à jour : 04 janvier 2025
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ilo.org
Autogestion — Wikipedia
14 juin 2025
Dans sa definition classique, l’autogestion (du grec autos, « soi-meme », et « gestion ») est le fait, pour un groupe d’individus ou une structure ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Autogestion
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Date de dernière mise à jour : 23 mars 2025
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wikipedia.org/wiki/Autogestion
Les personnes agees dans la - http://papidoc.chic ...
14 juin 2025
Retour au Grenier a Texte. Les personnes agees dans la 56 pages AVIS adopte par le Conseil economique et social - 23 mai 2001 « Introduction
À suivre sur http://papidoc.chic-cm.fr/584CES2001PAet.html
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Date de dernière mise à jour : 24 janvier 2025
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chic-cm.fr
LOI n° 2015-1776 du 28 decembre 2015 relative a l ...
14 juin 2025
LOI n° 2015-1776 du 28 decembre 2015 relative a l'adaptation de la au vieillissement (1) NOR: AFSX1404296L Version consolidee au 01 mars 2016
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000031700731
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Date de dernière mise à jour : 20 mars 2025
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000031700731
N° 1663 - Rapport de M. Sebastien Denaja sur le projet ...
14 juin 2025
N ° 1663 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r1663.asp
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Date de dernière mise à jour : 09 décembre 2024
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assemblee-nationale.fr
Le poids des lobbies, l'impact des conflits d'interets ...
14 juin 2025
Le poids des lobbies, l’impact des conflits d’interets sur la decision publique, le lancement d’alerte : revue de presse. Mardi 16 fevrier 2016
À suivre sur http://www.adequations.org/spip.php?article791
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Date de dernière mise à jour : 30 avril 2025
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adequations.org
Les dernieres implantations — Nantes-Developpement
14 juin 2025
L'activite de RBC consiste, via un traitement electro-chimique, a redonner aux batteries considerees en fin de vie toutes leurs caracteristiques d'origine.
À suivre sur http://www.nantes-developpement.com/entreprises/implanter-son-entreprise/les-dernieres-implantations
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Date de dernière mise à jour : 04 novembre 2024
La suite sur le site :
nantes-developpement.com
Documents de la Confederation syndicale CGT Martinique ...
14 juin 2025
Tous les documents de la Confederation syndicale CGT Martinique
À suivre sur http://www.cgt-martinique.fr/syndicat-cgt-martinique-cgtm-suite-accueil.asp
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Date de dernière mise à jour : 20 mai 2025
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cgt-martinique.fr
Immobilier - Provence-Alpes-Cote d'Azur - PACA ...
14 juin 2025
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À suivre sur http://www.audentia-gestion.fr/annuaire-entreprises-2013/Immobilier-2-PACA-Entreprises-2013.htm
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Date de dernière mise à jour : 25 décembre 2024
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audentia-gestion.fr
Lexique bancaire et economique - La banque et ses ...
14 juin 2025
L'encyclopedie bancaire : toutes les definitions des termes bancaires et financiers.
À suivre sur http://www.banque-info.com/lexique-bancaire
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Date de dernière mise à jour : 28 février 2025
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banque-info.com