Nombre de salarié de ETABLISSEMENTS SASSARO
Nombre de salarié dans l'entreprise ETABLISSEMENTS SASSARO situé à SURGERES (17700), AV. FRANCOIS MITTERRAND ZI OUEST VOIE A.
Numéro de téléphone :
CVAE – Repartition en fonction du lieu d'imposition – Cas ...
06 juin 2025
a SURGERES (17700) RCS, SIREN, SIRET, bilans, ... 20 a 49 s: Origine de la creation: Autre (pour les declarations non agricoles) Surgeres Chaudronnerie : adresse, photos, retrouvez les coordonnees et informations sur le professionnel MONSIEUR SYLVAIN a STRASBOURG (67000 ... (unites ayant eu des s au cours de l'annee de reference mais plus d ... Etablissement ferme le : 06 ... Effectif de l'etablissement 10 a 19 s. ... de l ... Dany a Chauvigny Carme Jean-Paul a Chauvigny Aupetit Christian a Chauvigny ... Heures d'ouverture, horaires Office Notarial Benoist Carme Notaire annuaire Notaire: droit de la famille, contrat immobilier gestion patrimoine, entreprises ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/1062-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 25 mars 2025
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impots.gouv.fr
Etablissement public a caractere industriel et commercial ...
06 juin 2025
En France et en Algerie, un etablissement public a caractere industriel et commercial (ou EPIC) est une personne morale de droit public ayant pour but la gestion ...Regime juridique · Liste des EPIC · Notes et references · Voir aussiDetachement d'un a l'etranger | service-public.frhttps://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F3155La procedure du detachement permet au prive de partir travailler a l'etranger pour le compte de son employeur francais. Ce statut lui permet de ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Etablissement_public_a_caractere_industriel_et_commercial
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Date de dernière mise à jour : 27 février 2025
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wikipedia.org/wiki/Établissement_public_à_caractère_industriel_et_commercial
detachement - Bienvenue sur TRiPALiUM
06 juin 2025
Les s detaches ont acces, dans l'entreprise utilisatrice, dans les memes conditions que les s de cette entreprise, ...
À suivre sur http://www.tripalium.com/fiches/europe/detachement.htm
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Date de dernière mise à jour : 14 avril 2025
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tripalium.com
Nombre de s IMPRIMERIE NATIONALE a FLERS EN …
06 juin 2025
Salaire minimum 2013 de la convention collective de travail du personnel des s de ... A suivre sur http://www.societe.com//--352973622 ... DANY ...
À suivre sur http://www.convention-entreprise.fr/nombre-/1817028
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Date de dernière mise à jour : 05 décembre 2024
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convention-entreprise.fr
Employeur etabli a l'etranger vous embauchez un en ...
06 juin 2025
... moins de 20 s. Si une entreprise utilise le TFE, elle doit declarer uniquement par ce service pour tous ses s employes en France.
À suivre sur http://www.cleiss.fr/employeurs/empl_etranger_embaucheenfrance.html
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Date de dernière mise à jour : 30 janvier 2025
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cleiss.fr
Personnels de direction - Ministere de l'Education ...
06 juin 2025
Les personnels de direction participent a l’encadrement du systeme educatif et aux actions d’education. Ils occupent ...
À suivre sur http://www.education.gouv.fr/cid1133/personnels-de-direction.html
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Date de dernière mise à jour : 12 mars 2025
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education.gouv.fr
Firmes etrangeres - Urssaf.fr
06 juin 2025
s concernes. Sont concernes les s qui relevent du regime francais de Securite sociale en etant employes par une societe etrangere qui n ...
À suivre sur https://www.urssaf.fr/portail/home/employeur/creer/quelle-urssaf-pour-votre-entrepr/firmes-etrangeres.html
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Date de dernière mise à jour : 11 février 2025
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urssaf.fr/portail/home/employeur/creer/quelle-urssaf-pour-votre-entrepr/firmes-etrangeres.html
Classement des plus grosses entreprises du departement ...
06 juin 2025
: 17700: surgeres: 6 846 630 ... durand sa: 17100: saintes: 4 484 699 ...
À suivre sur http://www.verif.com/Hit-parade/01-CA/01-Par-departement/17-Charente-Maritime
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Date de dernière mise à jour : 17 janvier 2025
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verif.com
Que sont les publics administratif (EPA) et ...
06 juin 2025
... son personnel est soumis en principe au Code du travail et s’assimile tres largement aux s du ... que-sont--publics ...
À suivre sur http://www.vie-publique.fr/decouverte-institutions/institutions/administration/organisation/structures-administratives/que-sont--publics-administratif-epa-industriel-commercial-epic.html
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Date de dernière mise à jour : 22 octobre 2024
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vie-publique.fr
Convention collective SEP 2015 — FNOGEC
06 juin 2025
La convention collective des s des Prives 2015 (CC SEP 2015) se substitue a la convention collective PSAEE a compter du 1 er septembre 2015.
À suivre sur http://www.fnogec.org/politique-sociale/les-textes/CCSEP2015
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Date de dernière mise à jour : 10 février 2025
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fnogec.org
Etablissement et service d'aide par le travail — Wikipedia
06 juin 2025
En effet, les personnes en situation de handicap ne sont pas considerees comme s de l’ESAT mais comme usagers d’etablissement medico-social.Politique publique · Conditions pour ... · Legislation des ESATConvention collective nationale des prives ...https://www.legifrance.gouv.fr/affichIDCC.do?idConvention=KALICONT...Convention collective nationale des prives d'hospitalisation, de soins, de cure et de garde a but non lucratif du 31 octobre 1951.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/%C3%89tablissement_et_service_d%27aide_par_le_travail
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Date de dernière mise à jour : 09 janvier 2025
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wikipedia.org/wiki/%C3%89tablissement_et_service_d%27aide_par_le_travail
Services de sante au travail. Le medecin du travail ...
06 juin 2025
Le medecin du travail, de l’etablissement ou rattache a un service interentreprises veille sur la sante des s et conseille l’employeur sur l ...
À suivre sur http://www.inrs.fr/demarche/services-sante-travail/medecin-travail.html
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Date de dernière mise à jour : 16 mars 2025
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inrs.fr