Nombre de salarié de MEUBLES BARREAUD
Nombre de salarié dans l'entreprise MEUBLES BARREAUD situé à ROYAN (17200), 72 AV. LOUIS BOUCHET ZONE COMMER RTE DE SAINTES.
Numéro de téléphone :
Aide juridique - Ordre des avocats au Barreau de …
22 avril 2024
Incorporels : Definition juridique du mot ou de l'expression Incorporels Barreau des avocats de Toulon : Ce site doit vous permettre de trouver des informations sur la profession d'avocat, sur les avocats au barreau de Toulon, sur l'Ordre ... Une e, vendeuse dans un magasin, a ete licenciee pour faute grave apres constatation, par un huissier de justice mandate par l’employeur, de l ... I. Les faits Une e, vendeuse dans un magasin, a ete licenciee pour faute grave apres constatation, par un huissier de justice mandate par l’employeur ... Nom/Prenom : PROVANSAL Alain: Profession : Avocat: Telephone professionnel : 04.91.37.33.91: Courriel : a.provansalApdgconseils.com: Certificat(s) de specialite :
À suivre sur http://www.avocats-fontainebleau.fr/aide-juridique
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 92 %
Date de dernière mise à jour : 18 juillet 2023
La suite sur le site :
avocats-fontainebleau.fr
Propriete - Definition - Dictionnaire juridique
22 avril 2024
definitions. notice. abreviations. cours et tribunaux. juripole. PROPRIETE DEFINITION Definition de Propriete. Dans le langage quotidien une "propriete" est ...
À suivre sur http://www.dictionnaire-juridique.com/definition/propriete.php
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 89 %
Date de dernière mise à jour : 26 juillet 2023
La suite sur le site :
dictionnaire-juridique.com
L’O BARREAU DE MARSEILLE L'ECOLE DES AVOCATS DU …
22 avril 2024
1 Mardi 23 novembre 2010 Maison du Barreau de MARSEILLE 59 rue Grignan - 13006 MARSEILLE Colloque organise par : L’ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE …
À suivre sur http://www.aappe.fr/nossites/document-ouvrir.php?prm_nomtable=bible&prm_nomdomaine=aappe&prm_codedanstable=BIBLE&prm_nomchamp=arbo&prm_num=536&
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 89 %
Date de dernière mise à jour : 14 octobre 2023
La suite sur le site :
aappe.fr
Privilege - Definition - Dictionnaire juridique
22 avril 2024
Definition de Privilege, jurisprudence, lois et decrets, doctrine... ... definitions. notice. abreviations. cours et tribunaux. juripole. PRIVILEGE DEFINITION
À suivre sur http://www.dictionnaire-juridique.com/definition/privilege.php
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 88 %
Date de dernière mise à jour : 15 décembre 2023
La suite sur le site :
dictionnaire-juridique.com
Une mutuelle obligatoire pour les hotels, cafes ...
22 avril 2024
Les hotels, cafes restaurant et discotheques qui appliquent la CCN n° 3292 devront appliquer* les termes de l’accord du 6 octobre 2010 instituant un regime ...
À suivre sur http://lexmagister.typepad.com/lex_magister/2010/12/une-mutuelle-obligatoire-pour-les-h%C3%B4tels-caf%C3%A9s-restaurants.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 84 %
Date de dernière mise à jour : 05 janvier 2024
La suite sur le site :
typepad.com
Justice / Textes et reformes / Fusion de la profession d ...
22 avril 2024
©Ministere de la Justice - DICOM - Damien Arnaud Ludovic Jariel, magistrat, chef du bureau de la reglementation des professions juridiques et judiciaires et ...
À suivre sur http://www.textes.justice.gouv.fr/zoom-11470/fusion-de-la-profession-davocat-et-davoue-21827.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 82 %
Date de dernière mise à jour : 16 octobre 2023
La suite sur le site :
textes.justice.gouv.fr
Fiduciaire Parisienne d'expertise et d'organisation …
22 avril 2024
La fiduciaire parisienne est une societe inscrite a l’ordre des experts comptables, gere la comptabilite de nombreuses entreprises en France, dispose d'un ...
À suivre sur http://www.fidu.fr/Actualites/Nouvelle
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 80 %
Date de dernière mise à jour : 26 mars 2024
La suite sur le site :
fidu.fr
Lexique - Avocat Online - Avocat en ligne conseil ...
22 avril 2024
Acte authentique Document etabli par un officier public competent (notaire, huissier, officier d'Etat Civil), redige selon les formalites exigees par la loi et ...
À suivre sur http://www.murielle-cahen.com/lexique.asp
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 79 %
Date de dernière mise à jour : 28 octobre 2023
La suite sur le site :
murielle-cahen.com
conclusions - Pierre Vasarely - Art Cinetique - Union ...
22 avril 2024
tx/cc/pa/vasarely/tr/ 2 - 2 : Mme Claude THOIRAIN Defenderesse Me Claudine ARNAUD-CHEVALIER (D 20) Avocat postulant Me Jean-Paul SCHONNARTZ, du Barreau de
À suivre sur http://www.pierrevasarely.com/pdfprocedures/conclusions.pdf
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 74 %
Date de dernière mise à jour : 25 septembre 2023
La suite sur le site :
pierrevasarely.com
Reponses aux questions de Documentissime
22 avril 2024
Trouver un modele de lettre, une question avec des reponses, un article juridique
À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/divorce-testament-succession-placement/documentissime-/reponses/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 72 %
Date de dernière mise à jour : 17 novembre 2023
La suite sur le site :
documentissime.fr
N° 2475 - Rapport d'information de Mme Cecile …
22 avril 2024
La mission d’information sur les professions juridiques reglementees est composee de : Mme Cecile Untermaier, presidente et rapporteure ; M. Philippe Houillon ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i2475.asp
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 64 %
Date de dernière mise à jour : 13 janvier 2024
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
Contact | Carnet de route en droit immobilier
22 avril 2024
Un pere achete avec ses deniers un immeuble . Le paiement du prix se fait par paiement d’une tranche le jour de l’acte authentique et par d’autres tranches ...
À suivre sur http://gillescarnoy.be/profil/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 62 %
Date de dernière mise à jour : 11 septembre 2023
La suite sur le site :
gillescarnoy.be
N° 2765 - Projet de loi pour la croissance, l'activite ...
22 avril 2024
N° 2765 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl2765.asp
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 62 %
Date de dernière mise à jour : 20 novembre 2023
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
LOI n° 2015-990 du 6 aout 2015 pour la croissance, l ...
22 avril 2024
LOI n° 2015-990 du 6 aout 2015 pour la croissance, l'activite et l'egalite des chances economiques
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000030978561&fastPos=1&categorieLien=id&oldAction=rechTexte
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 61 %
Date de dernière mise à jour : 22 janvier 2024
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr
projet de loi pour la croissance, l'activite et l ...
22 avril 2024
projet de loi. considErE comme adoptE par l'assemblEe nationale. en application de l'article 49, alinEa 3, de la constitution. aprEs engagement de la procEdure ...
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/pjl14-371.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 60 %
Date de dernière mise à jour : 19 août 2023
La suite sur le site :
senat.fr