Nombre de salarié de L'HABITATION
Nombre de salarié dans l'entreprise L'HABITATION situé à DOMPIERRE SUR CHARENTE (17610), 72 RUE DES SANTONS.
Numéro de téléphone :
DOCUMENT POUR REMPLIR LA DECLARATION - …
23 avril 2024
n°50794#15 2041 gr document pour remplir la dEclaration des revenus de 2014 . dEpenses d’Equipements de l’habitation principale. crEdit d'impOt :
À suivre sur http://www.impots.gouv.fr/portal/deploiement/p1/fichedescriptiveformulaire_9748/fichedescriptiveformulaire_9748.pdf
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Date de dernière mise à jour : 05 septembre 2023
La suite sur le site :
impots.gouv.fr
Decret n° 2011-636 du 8 juin 2011 portant dispositions ...
23 avril 2024
Decret n° 2011-636 du 8 juin 2011 portant dispositions relatives aux personnels des offices publics de l'habitat
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000024147682&dateTexte=&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 24 décembre 2023
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000024147682&dateTexte=&categorieLien=id
TUTELLE-CURATELLE : Remuneration tuteur ou curateur - …
23 avril 2024
Remuneration tuteur ou curateur. Le mandataire judiciaire a la protection des majeurs d'un service tutelaire. Prelevements sur les ressources ...
À suivre sur http://www.tutelle-curatelle.com/remuneration_tuteur_curateur_00004.htm
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Date de dernière mise à jour : 07 juillet 2023
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tutelle-curatelle.com
Code de la construction et de . | Legifrance
23 avril 2024
L'attribution des logements locatifs sociaux participe a la mise en oeuvre du droit au logement, afin de satisfaire les besoins des personnes de ressources modestes ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?idSectionTA=LEGISCTA000006176320&cidTexte=LEGITEXT000006074096
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Date de dernière mise à jour : 30 novembre 2023
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr
TVA - Prestations de services imposables au taux reduit ...
23 avril 2024
TVA - Prestations de services imposables au taux reduit - Travaux (autres que de construction ou de reconstruction) portant sur des locaux a usage d'habitation ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/1642-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 18 novembre 2023
La suite sur le site :
impots.gouv.fr
Le site du Rhum Depaz
23 avril 2024
Presentation de la distillerie de rhum Depaz de la celebre ville de St Pierre
À suivre sur http://www.depaz.fr/
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Date de dernière mise à jour : 03 décembre 2023
La suite sur le site :
depaz.fr
en Ile-de-France l'Ordre des architectes - "A savoir ...
23 avril 2024
En Ile-de-France, l’Ordre des architectes vous informe en repond aux demandes des architectes et des particuliers. Maison de l’architecture, 148 rue du Faubourg ...
À suivre sur http://www.architectes-idf.org/a-votre-service/architectes/30-a-savoir
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Date de dernière mise à jour : 07 décembre 2023
La suite sur le site :
architectes-idf.org
Niche fiscale — Wikipedia
23 avril 2024
Pret pour la Residence Principale (RP) Equipement ecologique dans l’habitation; Emploi d’aide a Domicile; Souscription FIP; Souscription FCPI
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Niche_fiscale
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Date de dernière mise à jour : 23 décembre 2023
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Niche_fiscale
Juri-Logement, les textes juridiques sur le logement
23 avril 2024
Ensemble des textes juridiques regissant le logement et plus particulierement le 1% logement - Code de la Construction et de
À suivre sur http://www.juri-logement.org/index.php?section=ensembleTextes&sousSection=consulter
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Date de dernière mise à jour : 12 avril 2024
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juri-logement.org
HAMBRE DE METIERS ET DE L RTISANAT
23 avril 2024
Chambre de Metiers et de l'Artisanat de l’Essonne Page 3 MAJ 06-2015 Le second element important a prendre en compte est votre pouvoir de decision.
À suivre sur http://cm-essonne.fr/Portals/72/pdf/PDF_Service_Economique/Cr%c3%a9er%20une%20Entreprise.pdf
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Date de dernière mise à jour : 08 juillet 2023
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cm-essonne.fr
Statut artiste libre et Maison des artistes
23 avril 2024
Vous etes ici : Accueil > Artiste libre : statut et cotisations sociales: Statut artiste libre et Maison des artistes: L’inscription a la maison des artistes pour ...
À suivre sur http://mamicroentreprise.free.fr/article.php3?id_article=57
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Date de dernière mise à jour : 30 novembre 2023
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free.fr