Nombre de salarié de COURDE FRANCOIS
Nombre de salarié dans l'entreprise COURDE FRANCOIS situé à VOUHE (17700), 7 RUE STADE.
Numéro de téléphone :
113
02 juin 2025
Telecharger la version PDF. SOMMAIRE. Introduction. Partie I – Le contrat de travail. Chapitre 1 – Generalites Chapitre 2 – Clauses du contrat Confrontation du et de l’employeur au sujet de la modification du contrat de travail ou des conditions de travail : quels sont les droits de chacun ? Par principe, les sanctions pecuniaires et retenues sur salaires sont interdites, meme pour facturer le surcout du depassement de forfait telephonique d’un ... Les heures de travail accomplies au-dela de 35 heures sont-elles forcement des heures supplementaires ? La reponse. Les heures supplementaires correspondent aux ... La meilleure incitation a l’innovation du serait-elle la reconnaissance eternelle de son employeur ? Alors que les juridictions reconnaissent peu a peu ...
À suivre sur http://magat..free.fr/113.html
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Date de dernière mise à jour : 02 avril 2025
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Sittler
02 juin 2025
C'est souvent un casse-tete, quand il s'agit de personnaliser ses voeux : Rester serieux tout en etant chaleureux, montrer la sincerite de ses souhaits ...
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Date de dernière mise à jour : 21 août 2024
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francois-sittler.fr
SICLI - CHUBB & Conseil -Formation - MATINCENDIE - EFEC
02 juin 2025
Pour la Cour de cassation, ayant releve que l’employeur avait demande a une e d’effectuer un remplacement ponctuel, en urgence, sur une seule journee et ...
À suivre sur http://unsa.utc.over-blog.com/
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Date de dernière mise à jour : 01 décembre 2024
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utc.over-blog.com
Le blog de tfoconseil.over-blog.com - Management de ...
02 juin 2025
Management de transition specialise dans le developpement commercial et la gestion du potentiel humain
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Date de dernière mise à jour : 08 novembre 2024
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tfoconseil.com
Droit social : strategie de defense du , par le ...
02 juin 2025
Tant au cours de l’execution de son contrat de travail qu’au cours de la phase preparant son licenciement, le doit faire preuve d’une diligence particuliere ...
À suivre sur http://www.village-justice.com/articles/Droit-social-strategie-defense,1274.html
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Date de dernière mise à jour : 24 mars 2025
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village-justice.com
Le droit d'auteur du et la remuneration de l ...
02 juin 2025
L’exploitation d’une œuvre d’un suppose en principe la conclusion d’un acte de cession de droits d’exploitation conforme aux dispositions du code de ...
À suivre sur http://www.legavox.fr/blog/maitre-anthony-bem/droit-auteur--remuneration-exploitation-4007.htm
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Date de dernière mise à jour : 07 décembre 2024
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legavox.fr
Clause de non-concurrence — Wikipedia
02 juin 2025
La clause de non-concurrence [23] en droit anglais suit des regles similaires a celles du droit francais. Ainsi, la clause doit etre justifiee par l'interet de l ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Clause_de_non-concurrence
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Date de dernière mise à jour : 15 février 2025
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wikipedia.org/wiki/Clause_de_non-concurrence
Cour de cassation
02 juin 2025
La Cour de cassation est saisie de deux demandes d’avis formulees par le tribunal d’instance de Clermont-Ferrand. Les questions posees a la Cour portent, d’une ...
À suivre sur http://www.cassation.fr/publi..._610_1869/
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Date de dernière mise à jour : 06 mars 2025
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courdecassation.fr
Surveiller mon - Une idee formidable pour ...
02 juin 2025
234 Responses to “Surveiller mon – Une idee formidable pour surveiller ses esclaves”
À suivre sur http://korben.info/surveiller-mon--une-idee-formidable-pour-surveiller-ses-esclaves.html
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Date de dernière mise à jour : 15 septembre 2024
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korben.info
Cabinet d'avocats particuliers & professionnels | AGN AVOCATS
02 juin 2025
AGN Avocats est une societe d’avocats agrees presents dans les plus grandes villes francaises. Elle rend des prestations de service a caractere juridique.
À suivre sur http://www.agn-avocats.fr/
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Date de dernière mise à jour : 16 avril 2025
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agn-avocats.fr
Heures supplementaires — Wikipedia
02 juin 2025
Les heures supplementaires sont des heures de travail effectif realisees par un a temps complet au-dela de la duree legale du travail.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Heures_suppl%C3%A9mentaires
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Date de dernière mise à jour : 18 avril 2025
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wikipedia.org/wiki/Heures_suppl%C3%A9mentaires
La Cour de cassation juge illicite le licenciement des ...
02 juin 2025
La Cour de cassation a innove jeudi en bonifiant sa jurisprudence sur la protection des lanceurs d’alerte. Elle a estime qu'ils doivent beneficier d’une ...
À suivre sur http://www.liberation.fr/france/2016/06/30/la-cour-de-cassation-juge-illicite-le-licenciement-des-lanceurs-d-alerte_1463178
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Date de dernière mise à jour : 22 août 2024
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liberation.fr
ADREXO (AIX EN PROVENCE) Chiffre d'affaires, resultat ...
02 juin 2025
ADREXO a AIX EN PROVENCE (13290) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, APE, NAF, …
À suivre sur http://www.societe.com/societe/adrexo-315549352.html
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Date de dernière mise à jour : 30 janvier 2025
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societe.com
N° 1782 - Rapport de M. Richard Mallie sur la proposition ...
02 juin 2025
N° 1782 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. TREIZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l'Assemblee nationale le …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/rapports/r1782.asp
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Date de dernière mise à jour : 31 août 2024
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assemblee-nationale.fr
Concurrence - Definition - Dictionnaire juridique
02 juin 2025
definitions. notice. abreviations. cours et tribunaux. juripole. CONCURRENCE DEFINITION Definition de Concurrence. La concurrence est la situation dans laquelle se ...
À suivre sur http://www.dictionnaire-juridique.com/definition/concurrence.php
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Date de dernière mise à jour : 04 avril 2025
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dictionnaire-juridique.com