Nombre de salarié de ACCES LIVRE
Nombre de salarié dans l'entreprise ACCES LIVRE situé à LA ROCHELLE (17000), 15 Bis RUE MATHIAS.
Numéro de téléphone :
de caisse papier obligatoire - compta-online.com
07 juin 2025
Les propositions des 70 participants du « Living Lab » ont contribue a l’ecriture du Blanc de l’AIPALS sur la prevention, qui a ete remis en mains propres a … Au terme du CDD, si le n'est pas embauche en CDI, celui-ci percoit une indemnite de fin de contrat, appelee couramment, indemnite de precarite. Conditions d' et modalites de demande de financement de formation pour les artistes-auteurs : arts plastiques et graphiques 2D / 3D, ecrit et arts dramatiques, musique et choregraphie, cinema et audiovisuel, photographie. Bonjour, cadre dans le domaine des services, je suis autorise par mon employeur a travailler en province a mon domicile en dehors des deplacements professionnels, le siege de l’entreprise se trouvant a Paris (distance > 500km). Un convoque a un jury d’assises a-t-il droit au maintien de sa remuneration ? A la Une 6 Fev 2017 1 commentaire L’un de vos s a ete tire au sort pour sieger comme jure a la cour d’assises.
À suivre sur https://www.compta-online.com/-caisse-papier-obligatoire-t27775
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Date de dernière mise à jour : 02 mars 2025
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compta-online.com/livre-caisse-papier-obligatoire-t27775
Le licenciement pour inaptitude d’un protege
07 juin 2025
Le licenciement pour inaptitude d’un protege. Un protege beneficie de la meme protection contre un licenciement pour inaptitude que pour un autre licenciement.
À suivre sur http://licenciementpourinaptitude.fr/-protege-licenciement/
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Date de dernière mise à jour : 28 janvier 2025
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licenciementpourinaptitude.fr
CEGID Edition grand non lettre - compta-online.com
07 juin 2025
Bonjour, Lorsque j'imprime le grand non lettre des tiers sur CEGID, il me prend pas en compte les tiers lettres sur l'exercice suivant.
À suivre sur https://www.compta-online.com/cegid-edition-grand--non-lettre-t51889
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Date de dernière mise à jour : 09 janvier 2025
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compta-online.com/cegid-edition-grand-livre-non-lettre-t51889
La prise d'acte de la rupture du du contrat de ...
07 juin 2025
Je vous passe tous les longs cheminements de la jurisprudence depuis pres de dix ans pour arriver a un traitement coherent de ce genre de situation.
À suivre sur http://www.webavocat.fr/blog/?post/2008/02/27/117-la-prise-d-acte-de-la-rupture-du--du-contrat-de-travail-aux-torts-de-l-employeur
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Date de dernière mise à jour : 08 février 2025
La suite sur le site :
webavocat.fr
11676*09 Declaration n° Sauf micro-entrepreneur PERSONNE ...
07 juin 2025
CONJOINT MARIE OU PACSE COLLABORATEUR Nom de naissance Nom d’usage Prenoms Nationalite Ne(e) le Dept. Commune / Pays PERSONNE AYANT LE POUVOIR D’ENGAGER L’ETABLISSEMENT PROPRIETAIRE INDIVIS
À suivre sur https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_11676.do
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Date de dernière mise à jour : 06 novembre 2024
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formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_11676.do
Reductions et credits d'impot : EMPLOI D'UN A ...
07 juin 2025
Par titi (Date : 2018-03-21 10:26:56) Bonjour, Ma femme etait en conges parentale en 2016 et donc toujours de son entreprise, je pensais donc que son status etait "avec activite professionelle".
À suivre sur http://impotsurlerevenu.org/declaration-de-revenus-2042-notice-explicative/647-reductions-et-credits-d-impot-emploi-d-un--a-domicile.php
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Date de dernière mise à jour : 29 mai 2025
La suite sur le site :
impotsurlerevenu.org
Employeur — Wikipedia
07 juin 2025
Un employeur est une personne qui emploie un ou plusieurs s [1]. Un contrat de travail (CDI, CDD, Apprentissage, Interim) negocie entre le futur employe et l'employeur definit les droits et devoirs qu'ils ont chacun l'un envers l'autre [2]
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Employeur
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Date de dernière mise à jour : 09 février 2025
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Employeur
LOI n° 2016-1088 du 8 aout 2016 relative au travail, a la ...
07 juin 2025
I.-Le chapitre unique du titre Ier du Ier de la troisieme partie du code du travail est complete par un article L. 3111-3 ainsi redige :
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/eli/loi/2016/8/8/ETSX1604461L/jo
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Date de dernière mise à jour : 25 janvier 2025
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr/eli/loi/2016/8/8/ETSX1604461L/jo
les guides de bonnes pratiques hygiene (notamment l'HACCP ...
07 juin 2025
THEME. Pages d’archives connexes. La liste de guides de bonnes pratiques et textes generaux en hygiene alimentaire
À suivre sur http://www.liste-hygiene.org/arcgbph.html
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Date de dernière mise à jour : 15 mai 2025
La suite sur le site :
liste-hygiene.org
bulletin JLF - UBKF.COM "AUTREMENT"
07 juin 2025
N OUVEAU BULLETIN de fevrier 2014 Reunion de travail des magistrats du Foncier des 11 mars et 13 mai 2014 au TI de Colmar. Lire le bulletin de mars-mai 2014- …
À suivre sur http://ubkf.com/bulletin_jlf.htm
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Date de dernière mise à jour : 22 février 2025
La suite sur le site :
ubkf.com
invention.com - Reconnaissance de l'INVENTEUR
07 juin 2025
L’association des inventeurs s souhaite une bonne annee 2019 a l’ensemble des francais et en particuliers aux inventeurs. La situation des inventeurs s reste malheureusement toujours peu favorable avec des consequences negatives pour l’economie de la France.
À suivre sur http://invention.com/
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Date de dernière mise à jour : 15 janvier 2025
La suite sur le site :
inventionsalarie.com
Maladie professionnelle — Wikipedia
07 juin 2025
On entend par maladie professionnelle une atteinte a la sante, dont l'expression est souvent differee par rapport a l'exposition a une source toxique ou un contexte pathogene subi au …
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Maladie_professionnelle
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Date de dernière mise à jour : 01 avril 2025
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Maladie_professionnelle