Nombre de salarié de APAS

Nombre de salarié dans l'entreprise APAS situé à MARANS (17230), 14 QUAI MAR FOCH.

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Calcul de l'ICCP pour un ayant moins de 1 an d ...

27 mai 2025

ORDINATEUR ET . La CNIL a eu l’occasion de publier deux rapports a ce sujet intitules « cybersurveillance sur les lieux de travail », l’un datant de ... Home / Droit du travail / Le qui ne prouve pas son prejudice, n’a pas droit a des dommages et interets FACEBOOK : EMPLOYEUR VS. , LA GUERRE EST DECLAREE . Avec plus de 500 millions de membres actifs a travers la planete , dont 17,2 millions en France ... I - Teletravailleur Le statut juridique du teletravailleur est necessairement celui de et il est un comme un autre avec les memes ... Rappel synthetique sur le statut de mandataire social. Concernant le package de retribution, le statut de mandataire social se differencie de celui du dirigeant ...

À suivre sur http://www.compta-online.com/calcul-iccp-pour--ayant-moins-anciennete-t7583

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Date de dernière mise à jour : 21 août 2024

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2

Signer un CDD pour remplacer un absent - Juritravail

27 mai 2025

Vous pouvez conclure un CDD afin de remplacer un absent (conge maladie par exemple). Le remplacement d'un absent est un cas de recours au CDD ...

À suivre sur http://www.juritravail.com/cdd-contrat-duree-determinee-employeurs/cdd-remplacer--absent-employeur

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Date de dernière mise à jour : 26 décembre 2024

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3

Trop-percu d'un - Juristudiant

27 mai 2025

Vous avez percu quelque chose qui ne vous etait pas du, il s'agit dans le jargon juridique d'une repetition de l'indu. Le n'a pas la possibilite de ...

À suivre sur http://juristudiant.com/forum/trop-percu-d-un--t15291.html

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Date de dernière mise à jour : 06 octobre 2024

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4

Licencier pour inaptitude professionnelle un ...

27 mai 2025

Le licenciement pour inaptitude intervient lorsqu'un , victime d'un accident du travail ou d'une maladie, est declare inapte par le medecin du travail et ...

À suivre sur http://www.juritravail.com/demission-licenciement-rupture-contrat-employeur/licenciement-inaptitude-employeur

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Date de dernière mise à jour : 20 novembre 2024

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5

Refus ou absence du a la visite medicale du ...

27 mai 2025

L’examen de reprise a pour objet d’apprecier l’aptitude medicale du a reprendre son ancien emploi, la necessite d’une adaptation des conditions ...

À suivre sur http://droit-medical.com/perspectives/le-fond/1-refus-ou-absence-du--a-la-visite-medicale-du-travail

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Date de dernière mise à jour : 14 août 2024

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6

PROTEGE Obtenir l’autorisation de licencier un ...

27 mai 2025

16 Les Cahiers du DRH - n° 164 - Avril 2010 Obtenir l’autorisation de licencier un protege Proceder au li cenciement d’un protege constitue,

À suivre sur http://www.alephworlds.com/spip_cfdt/IMG/pdf/CDRH164_Obtenir-autorisation-de-licencier.pdf

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Date de dernière mise à jour : 08 août 2024

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7

6. La maladie - csl.lu

27 mai 2025

La maladie du . Il peut arriver qu'un soit temporairement empeche de se rendre a son travail en raison d'une maladie ou d'un accident dont il a ...

À suivre sur http://www.csl.lu/index.php/questions-reponses/63-maladie

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Date de dernière mise à jour : 10 mars 2025

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csl.lu

8

Insee - Definitions, methodes et qualite - Entreprise

27 mai 2025

Definition. L'entreprise est la plus petite combinaison d'unites legales qui constitue une unite organisationnelle de production de biens et de services jouissant ...

À suivre sur http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page=definitions/entreprise.htm

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Date de dernière mise à jour : 17 septembre 2024

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insee.fr

9

OGBL | La force sociale au service du

27 mai 2025

1-07-2016 La direction de Hifi International S.A. a signe avec l’OGBL, seul syndicat contractant, la premiere convention collective de l’entreprise.

À suivre sur http://www.ogbl.lu/

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Date de dernière mise à jour : 03 octobre 2024

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ogbl.lu

10

Paye-RH | Chiffres utiles, vos obligations

27 mai 2025

Au 1er janvier 2014, le montant de l’avantage en nature « repas » pour les entreprises relevant du secteur des hotels-cafes-restaurants (HCR), evalue en ...

À suivre sur http://paye-rh.com/

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Date de dernière mise à jour : 11 janvier 2025

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paye-rh.com

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Conges payes : a quoi avez-vous droit - pratique.fr

27 mai 2025

Tout savoir sur les conges payes auxquels vous avez droit. fonction contrats regles conges payes varient s y ont droit point sujet o combien essentiel libre

À suivre sur http://www.pratique.fr/conges-payes.html

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Date de dernière mise à jour : 08 décembre 2024

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pratique.fr

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Avances - AGS - Le Regime de Garantie des Salaires

27 mai 2025

Les plafonds de la garantie AGS. Les articles L. 3253-17 et D. 3253-5 du code du travail posent le principe d’une limite dans les sommes avancees par l’AGS.

À suivre sur http://www.ags-garantie-salaires.org/avances.html

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Date de dernière mise à jour : 02 septembre 2024

La suite sur le site :

ags-garantie-salaires.org

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Un peut-il refuser de serrer la main de son patron ...

27 mai 2025

Un peut-il refuser de serrer la main de son patron ? Un ne peut pas refuser de serrer la main de son patron… Monsieur X. a reconnu devant la ...

À suivre sur http://rocheblave.com/avocats/serrer-la-main/

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Date de dernière mise à jour : 18 février 2025

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rocheblave.com

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Action des -e-s du Secteur Associatif | Parce que ...

27 mai 2025

Action des -e-s du Secteur Associatif Parce que meme militant-e-s, meme engage-e-s, nous avons le droit de defendre nos droits !

À suivre sur http://www.syndicat-asso.fr/

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Date de dernière mise à jour : 29 avril 2025

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syndicat-asso.fr

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Top Assistante - Compta : gerer les notes de frais

27 mai 2025

Une definition. Les notes de frais ou frais professionnels constituent des avances consenties par un dans le cadre de son activite professionnelle.

À suivre sur http://www.top-assistante.com/compta/notes_de_frais.php

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Date de dernière mise à jour : 13 mars 2025

La suite sur le site :

top-assistante.com

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