Nombre de salarié de 123

Nombre de salarié dans l'entreprise 123 situé à LA ROCHELLE (17000), 10 RUE ST YON.

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CanLII - Loi sur les normes du travail, RLRQ c N-1.1

24 avril 2024

Presentation. La Crepsa assume la responsabilite, dans le cadre du pole "Assurances" : De la mise en service et du versement de la retraite du regime de retraite ... Bonjour et bienvenue sur le forum dedie au s. Pour toute question concernant la perte de votre emploi, demission ou licenciement, ou encore pour toute ... droits et libertes du comme limites au pouvoir disciplinaire de l'employeur en droit francais et en droit italien stephane bouche deuxieme partie Code du travail francais Gratuit ou telecharger PDF , Partie legislative , Partie reglementaire , consulter gratuitement le Code du travail francais Cree en 2008, le dispositif de rupture conventionnelle permet a un et a son employeur de se separer d’un commun accord, ce qui a pour consequence de ...

À suivre sur http://www.canlii.org/fr/qc/legis/lois/rlrq-c-n-1.1/derniere/rlrq-c-n-1.1.html

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Date de dernière mise à jour : 27 mars 2024

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canlii.org

2

: avantage en nature logement | Net-iris

24 avril 2024

Bareme d'evaluation du logement mis gratuitement a la disposition d'un . Revise en juil. 2015 par les juristes de Net-iris.

À suivre sur http://www.net-iris.fr/indices-taux/paye/59--avantage-nature-logement

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Date de dernière mise à jour : 24 août 2023

La suite sur le site :

net-iris.fr

3

Un a-t-il le droit de refuser une mutuelle d ...

24 avril 2024

Sous quelles conditions un peut-il refuser la mutuelle de son entreprise? Si la mutuelle est issue d'une convention collective, d'un accord de branche ou d ...

À suivre sur http://www.companeo.com/mutuelle-obligatoire/actualites/un--a-t-il-le-droit-de-refuser-une-mutuelle-d-entreprise

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Date de dernière mise à jour : 08 octobre 2023

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companeo.com

4

texte

24 avril 2024

Circulaire n° 2011/38 du 18 mai 2011. Caisse nationale d'assurance vieillesse . Direction juridique et reglementation nationale Departement reglementation national

À suivre sur http://www.legislation.cnav.fr/Pages/texte.aspx?Nom=CR_CN_2011038_18052011

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Date de dernière mise à jour : 12 octobre 2023

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legislation.cnav.fr

5

Le particularisme des modes de preuve en droit du travail

24 avril 2024

La jurisprudence sociale, parfois relayee par le legislateur, encadre de maniere stricte les modes de preuve en droit du travail. Elle contribue, de facon ...

À suivre sur http://www.glose.org/mem010-htm.htm

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Date de dernière mise à jour : 31 août 2023

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glose.org

6

Newsletter : Habilitations electriques – Le 1er Juillet ...

24 avril 2024

Attention, plus qu'1 mois pour former vos s aux habilitations electriques, conformement a la NF C 18-510. FICTIS PREVENTION propose une gamme complete …

À suivre sur http://www.officiel-prevention.com/formation/habilitations-electriques/fictis-prevention-1896.php?rub=89&ssrub=&offreid=1896

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Date de dernière mise à jour : 25 octobre 2023

La suite sur le site :

officiel-prevention.com

7

Fonctionnaire auto-entrepreneur, ou retraite ...

24 avril 2024

Le cumul auto-entrepreneur et un statut de ou de retraite est possible, la creation du statut d'auto-entrepreneur semble meme destine a faciliter ce cumul

À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/Fonctionnaire-auto-entrepreneur,97

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Date de dernière mise à jour : 26 octobre 2023

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aide-creation-entreprise.info

8

Creches ecologiques pour les entreprises et organismes ...

24 avril 2024

Une alimentation saine et variee est la cle d’une bonne sante. Le lait est l’aliment de base pour les nourrissons...

À suivre sur http://www.crechessoleil.fr/

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Date de dernière mise à jour : 27 septembre 2023

La suite sur le site :

creches123soleil.fr

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article--bis : ETUDES FISCALES INTERNATIONALES

24 avril 2024

LES BOFIP. L'article bis du code general des impots (CGI) institue par l'article 101 de la loi de finances pour 1999 (loi n°98-1266 du 30 decembre 1998) et ...

À suivre sur http://www.etudes-fiscales-internationales.com/article--bis/

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Date de dernière mise à jour : 02 novembre 2023

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etudes-fiscales-internationales.com

10

Documentation - UIMM de Maine-et-Loire

24 avril 2024

UIMM de Maine-et-Loire ... Dans un communique du 22 juillet 2013, l’Agence francaise de normalisation (Afnor) rappelle que la norme NF X 08-070 « Informations et ...

À suivre sur http://www.uimm-anjou.fr/fr/DOCUMENTATION

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Date de dernière mise à jour : 08 novembre 2023

La suite sur le site :

uimm-anjou.fr

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Article .4 - Commission des normes du travail

24 avril 2024

Lorsque aucun reglement n’intervient, la plainte est transmise a la Commission des relations du travail. Les dispositions du Code du travail s’appliquent.

À suivre sur http://www.cnt.gouv.qc.ca/guide-interpretation-et-jurisprudence/partie-i/la-loi-sur-les-normes-du-travail/les-recours-art-98-a-135/recours-a-lencontre-dune-pratique-interdite-art-122-a-5/4/index.html

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Date de dernière mise à jour : 12 novembre 2023

La suite sur le site :

cnt.gouv.qc.ca

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Paie, logiciel de paie en ligne ou externaliser le ...

24 avril 2024

Paie, c'est le choix d'utiliser un logiciel de paie en ligne pour etablir soi-meme la paie ou d'externaliser bulletin de paie, declaration, attestation.

À suivre sur http://www.paie.fr/

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Date de dernière mise à jour : 28 août 2023

La suite sur le site :

123paie.fr

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GROUPE ABAC "L'essentiel pour l'entreprise et le ...

24 avril 2024

GROUPE ABAC L'essentiel pour l'entreprise et le Particulier Enquetes Filatures Surveillances Protection rapprochee Garde du Corps clients mysteres. Nos ...

À suivre sur http://www.groupeabac.com/

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Date de dernière mise à jour : 10 juillet 2023

La suite sur le site :

groupeabac.com

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Credit Immobilier - Compareo Credit Immobilier - …

24 avril 2024

Credit Immobilier : Compareo Credit Immobilier est un comparatif gratuit d'emprunt Immobilier, avec des taux et une simulation pour chaque pret immolier et credit ...

À suivre sur http://credit-immobilier.compareo.net/

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Date de dernière mise à jour : 28 décembre 2023

La suite sur le site :

compareo.net

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CA CONSUMER FINANCE (EVRY) Chiffre d'affaires, …

24 avril 2024

CA CONSUMER FINANCE a EVRY (91000) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, APE, NAF ...

À suivre sur http://www.societe.com/societe/ca-consumer-finance-542097522.html

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Date de dernière mise à jour : 04 octobre 2023

La suite sur le site :

societe.com

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