Nombre de salarié de SARL LA FONCIERE EUROPEENNE
Nombre de salarié dans l'entreprise SARL LA FONCIERE EUROPEENNE situé à FAVERDINES (18360), LES BELLES EPAULES.
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Quel regime fiscal et social pour l’associe professionnel ...
13 mai 2024
L'ASSEMBLEE GENERALE DE SERL. L'assemblee generale est reglementee par les articles du Code de Commerce concernant les . Une AG par vision ... Etre aussi performant pour remplir ses objectifs que pour remplir ses obligations Evaluation du degre de dependance de personne agee L'instruction de demande d'allocation consiste a evaluer votre degre de perte d'autonomie au moyen de ... Vous pouvez utiliser le code dix fois sur les modeles achetes. LES ACTIONNAIRES D'UNE SES. Cliquez sur un lien bleu pour acceder aux informations juridiques sur : Versement des indemnites de transport. Suite a publication de loi de finances pour 2016, au JO du 30 decembre 2015, un nouveau regime du versement de ...
À suivre sur http://www.fiscalonline.com/Quel-regime-fiscal-et-social-pour,4690.html
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Date de dernière mise à jour : 04 février 2024
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Ansel Association Nationale des Societes d’Exercice ...
13 mai 2024
Dans les societes assujettis a l'IS, les remunerations sont, en principe, une charge deductible du benefice imposable. remuneration d'un dirigeant de ...
À suivre sur http://www.societe-liberale.com/index.php?page=actualites-juridiques
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Date de dernière mise à jour : 22 décembre 2023
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TVA intracommunautaire Auto Entrepreneur - myAE.fr ...
13 mai 2024
En franchise de TVA, l'auto entrepreneur et micro entrepreneur ne dispose pas de numero de TVA. Ce ne constitue pas un frein pour l'auto entrepreneur et micro ...
À suivre sur http://www.myae.fr/faq/numero-tva-intracommunautaire-auto-entrepreneur.php
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Date de dernière mise à jour : 07 septembre 2023
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Definition Acte de gestion - FRANCE CREANCES
13 mai 2024
Acte de gestion : Acte qui consiste pour l’entrepreneur en disposition et l’emploi de l’actif de l’entreprise pour l’acquisition ou realisation d ...
À suivre sur http://www.france-creances.com/p37-lexique-acte-de-gestion.html
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Date de dernière mise à jour : 08 janvier 2024
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SOINNEJURIS banque de donnees des procedures collectives ...
13 mai 2024
09/12/2016 B. SOINNE (Professeur Agrege des facultes de droit, Fondateur de revue des procedures collectives, Auteur du Traite des procedures collectives ...
À suivre sur http://www.soinnejuris.com/infos.php?ngue=french&cle_menus=1187970099
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Date de dernière mise à jour : 11 janvier 2024
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SCI a l'IS - expert-invest.fr
13 mai 2024
Regles applicables a SCI a l'IS : deficit, resultat, TVA, remuneration du gerant, amortissement, impot
À suivre sur http://expert-invest.fr/tout-comprendre/societe/sci/sci-is
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Date de dernière mise à jour : 06 novembre 2023
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Constituer une liste - sirene.fr
13 mai 2024
Accueil; Constituer une liste; Constituer une liste Le site sirene.fr vous permet de constituer une liste d'etablissements selon vos criteres. A noter : nos listes ...
À suivre sur http://www.sirene.fr/sirene/public/creation-fichier
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Date de dernière mise à jour : 16 octobre 2023
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Reponses aux questions de Documentissime
13 mai 2024
Bonjour, nous avons contracte un pret en 2006 pour construire notre maison dont les interets sont calcules sur 360 jrs,et non 365.Or j'ai entendu dire recemment ...
À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/divorce-testament-succession-pcement/documentissime-/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 02 octobre 2023
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Droit d'usage et d'habitation - expert-invest.fr
13 mai 2024
Alors que le droit d’usufruit est reglemente par les articles 605 et suivants du Code Civil (droits et obligations de l’usufruitier), le droit d’usage et d ...
À suivre sur http://expert-invest.fr/tout-comprendre/juridique/demembrement-propriete/droit-d-usage-et-d-habitation
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Date de dernière mise à jour : 03 octobre 2023
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Annonces de cession d'entreprise - Entreprise a vendre ...
13 mai 2024
Opportunite de pret entre particulier tres serieux Bonjour Vous qui aviez du mal a obtenir un pret voi solution a vos soucis; seule facon d’obtenir ...
À suivre sur http://www.entreprisesenligne.com/annonce-vente-cession-transmission-entreprise-societe-pme-tpe
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Date de dernière mise à jour : 11 décembre 2023
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LIBERALISATION DU DEMARCHAGE POUR LES NOTAIRES - Le …
13 mai 2024
guillotine 27/10/2016 20:27. pour mieux me connaitre. Je mesure 1m98 et je pese 121 kilos, et j'ai beaucoup d'amis dans le club de Bordeaux begles et du SU Agen.
À suivre sur http://avocats.notaires.over-blog.com/liberalisation-du-demarchage-pour-les-notaires
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Date de dernière mise à jour : 24 septembre 2023
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Actualites Fiscale, Sociale et Juridique | JURIS EDITIONS
13 mai 2024
Toute l'actualite fiscale, sociale et juridique dediees aux associations, fondations, federations et collectivites avec les Editions Juris.
À suivre sur http://www.juriseditions.fr/juris-actualites.htm?periode=tout&theme=
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Date de dernière mise à jour : 28 février 2024
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Contribution sociale de solidarite c3s LegiFiscal • LegiFiscal
13 mai 2024
contribution sociale de solidarite. Derniere mise a jour : 27 fevrier 2017; Categorie(s) : Contribution sociale de solidarite (C3S) Les societes depassant ...
À suivre sur http://www.legifiscal.fr/fiche-pratique/taxes-assises-chiffre-affaires/contribution-sociale-solidarite-c3s.html
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Date de dernière mise à jour : 28 mars 2024
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creation d'entreprise | Notaires de France
13 mai 2024
Entreprise individuelle, EURL, , SA, etc... Quelle que soit forme juridique pour quelle ils optent, les questions que se posent les entrepreneurs ne manquent ...
À suivre sur http://www.notaires.fr/fr/-cr%C3%A9ation-dentreprise
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Date de dernière mise à jour : 28 septembre 2023
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Facture Auto-Entrepreneur : facturation de l'auto ...
13 mai 2024
Lorsque l’on devient auto-entrepreneur, il est fondamental de connaitre les regles de facturation pour respecter legistion francaise.
À suivre sur http://autoentrepreneur.fr/facture-auto-entrepreneur/
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Date de dernière mise à jour : 14 décembre 2023
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autoentrepreneur.fr