Nombre de salarié de LES COMPLICES
Nombre de salarié dans l'entreprise LES COMPLICES situé à BOURGES (18000), 4 RUE DU COMMERCE.
Numéro de téléphone :
Pas d'information
en Ile-de-France l'Ordre des architectes - "A savoir ...
20 avril 2024
Le respect des reg d'hygiene et de securite incombe en majorite a l'employeur, mais le a aussi des obligations en la matiere. banques sont-el responsab des detournements de fonds par cheque realises par un de l’entreprise ? Deux types de responsabilite peuvent etre ... En commentaire, je vais vous adresser le mail qu'un pervers narcissique envoie a sa victime. Evidemment, noms ont ete enleve, il n'est pas question de faire ... - 1 - pour un meilleur encadrement de : - la prestation de services (sous-traitance) : pages 1-4 - l’externalisation (transferts de personnel) : pages 5-6
À suivre sur http://www.architectes-idf.org/a-votre-service/architectes/30-a-savoir
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Date de dernière mise à jour : 06 novembre 2023
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architectes-idf.org
Artic 23, 29 et 32 de la loi du 29 juillet 1881 ...
20 avril 2024
« Article 23. - Seront punis comme d'une action qualifiee crime ou delit ceux qui, soit par des discours, cris ou menaces proferes dans des lieux ou ...
À suivre sur http://www.jurizine.net/2005/09/13/41-artic-23-29-et-32-de-la-loi-du-29-juillet-1881-diffamation-injure
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Date de dernière mise à jour : 12 janvier 2024
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jurizine.net
ATTENTES PAR RAPPORT A LA FORMATION
20 avril 2024
Invitation de paysans . 7. OP n’arrivent pas a deceler moments opportuns pour s’engager dans processus. 8.
À suivre sur http://www.redev.info/Doc/acteurs/IV-Acteurs/IV-1-Appui-aux-OP/IV-1-3-services-techniques/Gestion_responsabilites_entre_elus_s_AFDI.doc
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Date de dernière mise à jour : 18 novembre 2023
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redev.info
SYNDICAT CGT-TF1 : construire, agir… | ENSEMBLE ON …
20 avril 2024
En ces temps de conflit social chez AIR FRANCE, le syndicat CGT-TF1 s’associe aux communiques nationaux : « Il y a une seule violence que nous condamnons, c’est ...
À suivre sur http://www.cgt-tf1.fr/
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Date de dernière mise à jour : 16 juillet 2023
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cgt-tf1.fr
Responsabilite civile, penale et financiere d'un ...
20 avril 2024
Quelle est la responsabilite civile et penale du president de l’association ? La responsabilite des dirigeants s. En principe, actes accomplis par ...
À suivre sur http://www.fraap.org/article292.html
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Date de dernière mise à jour : 10 février 2024
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fraap.org
Delegation de pouvoir : conditions de validite, formalisme ...
20 avril 2024
Delegation de pouvoir : conditions de validite, le formalisme, le suivi, effets sur la responsabilite penale, le transfert de responsabilite
À suivre sur http://www.mascre-heguy.com/htm/fr/conseils/conseil_delegation_pouvoir.html
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Date de dernière mise à jour : 05 septembre 2023
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mascre-heguy.com
Michele BAUER Avocate a Bordeaux | Licenciement- …
20 avril 2024
Me Michele BAUER est avocat a Bordeaux, avocat pour un licenciement, pour un divorce, avocat penaliste, avocat prud'hommes, avocat civil
À suivre sur http://michelebaueravocatbordeaux.fr/
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Date de dernière mise à jour : 18 février 2024
La suite sur le site :
michelebaueravocatbordeaux.fr
Fraude au Pole Emploi - Denoncer fraudes au Pole ...
20 avril 2024
Denoncer fraudes au Pole Emploi dont vous avez connaissance, ainsi peut-etre on arretera de parler de la France des assistes !
À suivre sur http://www.fraude-pole-emploi.fr/
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Date de dernière mise à jour : 28 mars 2024
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fraude-pole-emploi.fr
Confederation nationale du travail - un syndicat de ...
20 avril 2024
La CNT est un syndicat revolutionnaire et anarcho-syndicaliste. Presentation, revue de presse, actualites.
À suivre sur http://www.cnt-f.org/
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Date de dernière mise à jour : 26 janvier 2024
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cnt-f.org
Intrapreneur - Wikiberal
20 avril 2024
L'espace de l'intrapreneur est un no man's land juridique et economique . L'intrapreneur se situe a la frontiere entre l'entrepreneur (le chef d'entreprise) et le ...
À suivre sur http://www.wikiberal.org/wiki/Intrapreneur
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Date de dernière mise à jour : 22 novembre 2023
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wikiberal.org
Quel sont responsabilites d'un.e dirigeant.e d ...
20 avril 2024
Trop souvent, dirigeant.e.s etudiant.e.s pensent que l’association loi 1901 est un paradis ou l’on a tous droits, et en particulier celui d’echapper ...
À suivre sur http://www.animafac.net/fiches-pratiques/responsabilites-dirigeant-association/
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Date de dernière mise à jour : 31 janvier 2024
La suite sur le site :
animafac.net
DEVOTEAM Federation CGT des societes d'etudes, …
20 avril 2024
CGT DEVOTEAM- Federation CGT des societes d etudes. DEVOTEAM : Dragon Rouge, We are digital transformakers, dvt
À suivre sur http://cgtdevoteam.free.fr/
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Date de dernière mise à jour : 17 septembre 2023
La suite sur le site :
free.fr
Robert Papin : L’auteur de reference pour la creation ...
20 avril 2024
Bienvenue sur le site de Robert Papin: Le site des entrepreneurs, dedie a la creation d'entreprise et au conseil en management. Etudes de marche, business plan ...
À suivre sur http://www.robertpapin.com/le-choix-de-la-structure-juridique/la-responsabilite-penale-des-personnes-mora-et-des-dirigeants.html
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Date de dernière mise à jour : 10 septembre 2023
La suite sur le site :
robertpapin.com
CF - Infractions et sanctions pena - Poursuites ...
20 avril 2024
CF - Infractions et sanctions pena - Poursuites correctionnel - Delit general de fraude fiscale - Personnes responsab du delit. 1
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/4233-PGP?datePubl=16/10/2012
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Date de dernière mise à jour : 10 janvier 2024
La suite sur le site :
impots.gouv.fr