Nombre de salarié de SARL AU SENAT
Nombre de salarié dans l'entreprise SARL AU SENAT situé à BOURGES (18000), 8 RUE POISSONNERIE.
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Les gerants egalitaires de ont-ils droit ...
19 mai 2025
Dans le cadre d’une , il est possible pour un gerant de cumuler un contrat de travail avec son mandat social, a condition que ce contrat soit effectif et que ... Votre statut / Le supprime les cotisations RSI sur les dividendes des Gerants majoritaires des et SELARL . Texte n° 297 (2004-2005) de M. Christian JACOB, ministre delegue x petites et moyennes entreprises, commerce, a l'artisanat, x professions ... *39 Ce rapport est consultable a l'adresse suivante : http://www..fr/rap/a13-106/a13-1068.html#toc22 * 40 H.-F. Riviere, Commentaire de la loi du 24 juillet ... Ce document intitule « protege loi Macron » issu de Droit-Finances (droit-finances.commentcamarche.net) est soumis droit d'teur.
À suivre sur http://business.lesechos.fr/entrepreneurs/juridique/114863-les-gerants-egalitaires-de--ont-ils-droit--chomage-34674.php
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Date de dernière mise à jour : 27 novembre 2024
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Les membres de l'UNTEC - Annuaire - UNTEC - Union ...
19 mai 2025
Union Nationale des Economistes de la Construction. ... Nom Raison sociale Ville Telephone; ABECASSIS Leopold 68500 GUEBWILLER
À suivre sur http://www.untec.com/00_koama/visu_untec/membres.asp?sid=350&lid=1&cid=16332&scid=16343&cvid=16343
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Date de dernière mise à jour : 01 octobre 2024
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1er bilan deficitaire, que devient le deficit en ?
19 mai 2025
Je suis gerant d'une societe, , dont le 1er bilan fut deficitaire ; je sais qu'en entreprise individuelle le deficit se reporte en a nouve et le benefice ...
À suivre sur http://www.compta-online.com/1er-bilan-deficitaire-que-devient-deficit--t15891
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Date de dernière mise à jour : 05 avril 2025
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AVFT - Condamnation de l'employeur a rembourser Pole ...
19 mai 2025
" Le 13 octobre 2015, la Cour d’appel de Limoges a confirme la condamnation de la TRANSPLUMES pour harcelement sexuel Un arret exemplaire sur l ...
À suivre sur http://www.avft.org/article.php?id_article=736
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Date de dernière mise à jour : 24 janvier 2025
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Gerant majoritaire de : bientot la fin des charges ...
19 mai 2025
Gerant majoritaire de : bientot la fin des charges sociales sur les dividendes ?
À suivre sur http://www.lecoindesentrepreneurs.fr/gerant-majoritaire-de--bientot-la-fin-des-charges-sociales-sur-les-dividendes/
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Date de dernière mise à jour : 29 juillet 2024
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RSA - Epargne salariale et actionnariat ...
19 mai 2025
RSA - Epargne salariale et actionnariat – Actionnariat – Bons de souscription de parts de createur d'entreprise (BSPCE)
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/1260-PGP?datePubl=17/09/2013
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Date de dernière mise à jour : 28 février 2025
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Prof independant en CESU, entrepreneur ...
19 mai 2025
Les statuts de l'enseignant independant : en CESU, entrepreneur individuel, societe, toentrepreneur.
À suivre sur http://www.cours-de-maths-78.fr/blog/2009/06/prof-independant-conditions-demarches-statut-cesu-entreprise-toentrepreneur/
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Date de dernière mise à jour : 27 janvier 2025
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N° 2384 - Rapport de M. Gerard Bapt, Mme Martine ...
19 mai 2025
RAPPORT. FAIT. NOM DE LA COMMISSION DES AFFAIRES SOCIALES SUR LE PROJET DE LOI, MODIFIE PAR LE , de financement de la securite sociale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r2384.asp
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Date de dernière mise à jour : 07 mars 2025
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assemblee-nationale.fr
Le a des solutions radicales pour taxer les ...
19 mai 2025
En theorie, les revenus realises par des particuliers sur Internet sont soumis a l'impot. Mais en pratique, ces revenus sont souvent non declares et non ...
À suivre sur http://www.latribune.fr/technos-medias/le--a-des-solutions-radicales-pour-taxer-les-plateformes-et-le-e-commerce-506264.html
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Date de dernière mise à jour : 13 février 2025
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N° 2988 - Rapport de Mme Joelle Huillier sur le projet ...
19 mai 2025
N° 2988 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r2988.asp
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Date de dernière mise à jour : 17 mars 2025
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Voila pourquoi je n’embcherai pas Marcel | Contrepoints
19 mai 2025
Et le probleme, c'est que nous sommes cinq millions de petits artisans dans ce pays qui n'embcherons pas Marcel...
À suivre sur http://www.contrepoints.org/2015/02/04/196732-voila-pourquoi-je-nembcherai-pas-marcel
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Date de dernière mise à jour : 19 septembre 2024
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contrepoints.org
Loi favorisant la diffusion et la protection de la ...
19 mai 2025
La loi n o 2009-669 du 12 juin 2009 favorisant la diffusion et la protection de la creation sur internet, dite loi Hadopi ou loi creation et internet [Note 1] est ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Loi_favorisant_la_diffusion_et_la_protection_de_la_cr%C3%A9ation_sur_internet
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Date de dernière mise à jour : 07 mars 2025
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wikipedia.org/wiki/Loi_favorisant_la_diffusion_et_la_protection_de_la_cr%C3%A9ation_sur_internet