Nombre de salarié de PERMANENCE SOCIALE
Nombre de salarié dans l'entreprise PERMANENCE SOCIALE situé à NERONDES (18350), PLACE MADELEINE.
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Actualites droit du travail, droit social et jurisprudence
01 juin 2025
I. L’introduction de la demande de changement de statut. A. La presentation prealable en prefecture. B. La constitution du dossier de changement de statut Le regime agricole : la protection du monde agricole et rural. La MSA (Mutualite Agricole) gere la protection globale de l’ensemble de la ... I. L'obligation de disposer d'une autorisation d'exercer un travail A. L'obligation et ses exceptions B. Les documents porteurs d'une autorisation de travail ... Depuis sa creation, le Credit Municipal de Toulon poursuit sa mission d’aide . Au cours des temps, l’etablissement public est devenu une banque moderne ... Cour de cassation, civile, Chambre , 26 mars 2014, 12-23.634, Publie au bulletin
À suivre sur http://www.alertesalaire.com/Actualites_s_du_/
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Date de dernière mise à jour : 22 mars 2025
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SNEG
01 juin 2025
Meme si nous sommes apolitiques, force est de constater qu'en plus de l'excellent contact que le SNEG a eu avec le parlementaire Ary CHALUS, lorsqu'il a accepte de ...
À suivre sur http://www.sneguadeloupe.com/
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Date de dernière mise à jour : 03 octobre 2024
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2.5. Qu'appelle-t-on suspension du contrat de travail ...
01 juin 2025
Qu'appelle-t-on "suspension du contrat de travail" ? Il s'agit de situations tres diverses qui sont des situations d'absence justifiee ayant toute pour corolaire la ...
À suivre sur http://www.infoprudhommes.fr/note-juridique/25-quappelle-t-suspension-du-contrat-de-travail
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Date de dernière mise à jour : 26 février 2025
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Jurisprudences | Cour de cassation Chambre Arret ...
01 juin 2025
Cour de cassation Chambre Arret du 8 decembre 2009 Sergio G. / Peugeot Citroen automobiles. ...
À suivre sur http://www.legalis.net/spip.php?page=jurisprudence-decision&id_article=2807
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Date de dernière mise à jour : 01 septembre 2024
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legalis.net
Fiche n° 8 : Insertion et professionnelle - La cgt
01 juin 2025
Reperes revendicatifs 31 REPERES REVENDICATIFS - NOVEMBRE 2011 Fiche n° 8 : Insertion et professionnelle Cette proposition s’inscrit dans celle du statut ...
À suivre sur http://www.cgt.fr/IMG/pdf/fiche_8.pdf
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Date de dernière mise à jour : 18 décembre 2024
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cgt.fr
Decret n° 2015-75 du 27 janvier 2015 relatif a l ...
01 juin 2025
Decret n° 2015-75 du 27 janvier 2015 relatif a l'organisation de la des soins des chirurgiens-dentistes en ville et des medecins dans les centres de sante
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000030158156&dateTexte=&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 11 octobre 2024
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Les droits et obligations du - Onisep
01 juin 2025
Contrat avec clauses particulieres, horaires de travail, periode d’essai, conges, heures supplementaires… chaque futur doit connaitre ses droits et ...
À suivre sur http://www.onisep.fr/Premiers-pas-vers-l-emploi/Decouvrir-le-monde-professionnel/Les-droits-et-obligations-du-
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Date de dernière mise à jour : 10 avril 2025
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Economie ~ Econosoc ~ Le carrefour de …
01 juin 2025
Econosoc, le carrefour de l'economie . La reference pour les entreprises solidaires. Le site-outil de la solidarite. De l'information et des services ...
À suivre sur http://econosoc.be/?rub=actualite&page=emplois
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Date de dernière mise à jour : 08 novembre 2024
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econosoc.be
ACLYS Portage Salarial pour Consultants et formateurs ...
01 juin 2025
Societe de portage salarial. Informations sur le concept et les avantage du portage et sur la societe. Cergy.
À suivre sur http://www.aclys.fr/
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Date de dernière mise à jour : 03 mars 2025
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aclys.fr
8.4. La prise d'acte. | Info Prud'hommes. Droit du travail ...
01 juin 2025
La prise d'acte est une reponse concrete a une situation conflictuelle , ELLE CONCERNE TOUTES LES FORMES DE CONTRAT DE TRAVAIL (sauf le contrat d'apprentissage ...
À suivre sur http://www.infoprudhommes.fr/note-juridique/84-la-prise-dacte
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Date de dernière mise à jour : 04 janvier 2025
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infoprudhommes.fr
N° 1754 tome I - Rapport sur le projet de loi , apres ...
01 juin 2025
N° 1754 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r1754-tI.asp
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Date de dernière mise à jour : 22 mars 2025
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assemblee-nationale.fr
Federation Anarchiste
01 juin 2025
Avant-propos La periode des annees quatre-vingts aura ete, pour certains, celle des desillusions et du desabusement. En 1981, de faux espoirs furent ...
À suivre sur http://www.federation-anarchiste.org/?g=FA_anarchisme
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Date de dernière mise à jour : 26 décembre 2024
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federation-anarchiste.org
projet de loi relatif a l'economie et solidaire
01 juin 2025
PROJET DE LOI. relatif a l'economie et solidaire, PRESENTE. au nom de M. Jean-Marc AYRAULT, Premier ministre. Par M. Pierre MOSCOVICI, ministre de l ...
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/pjl12-805.html
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Date de dernière mise à jour : 18 décembre 2024
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senat.fr
Embauche CDD : l’employeur a 2 jours pour transmettre …
01 juin 2025
203 commentaires pour “Embauche CDD : l’employeur a 2 jours pour transmettre le contrat au ” Patrick le 8 fevrier 2009 a 12:48
À suivre sur http://www.jobintree.com/actualites/2008/01/20/embauche-cdd-employeur-2-jours-transmettre-contrat-39057/
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Date de dernière mise à jour : 19 août 2024
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jobintree.com