Nombre de salarié de ASSOCIATION DE GESTION AGRÉÉE DES PROFESSIONS MÉDICALES PARAMÉDICALES ET LIBÉRALES
Nombre de salarié dans l'entreprise ASSOCIATION DE GESTION AGRÉÉE DES PROFESSIONS MÉDICALES PARAMÉDICALES ET LIBÉRALES situé à BRIVE LA GAILLARDE (19100), 1 AV 11 NOVEMBRE 1918.
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02 juin 2025
Le bureau JF2A la Direction Generale s Finances Publiques vous repondra dans les meilleurs lais en posant votre question a l'adresse suivante : bureau ... Actualites juridiques Contrat collaboration liberale : modifications ajustements Mis a jour le 25 juill 2014. Le contrat collaboration liberale perm ... s D'Ile France. claree sous le N° 78/352 Regie par les lois s 1er JUILL 1901, 29 DĒCEMBRE 1976 Direction l'action sociale Sous-direction s institutions, s affaires juridiques financieres Bureau la reglementation financiere comptable AGEFICE du FInancement la formation ... Assurance Vieillesse s . ... Superieur s Para.
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Date de dernière mise à jour : 07 décembre 2024
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Plan classement - BOFIP-I
02 juin 2025
IR - Impot sur le revenu. Champ d'application territorialite. Titre 1 : Personnes imposables domicile fiscal; Titre 2 : Regle l'imposition par foyer fiscal
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/ext/planClassement/planclassement
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Date de dernière mise à jour : 03 novembre 2024
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Le traite Lisbonne
02 juin 2025
Traite sur le fonctionnement l'Union europeenne : Partie 1 - LES PRINCIPES : Article 1 bis . 1.
À suivre sur http://www.traite--lisbonne.fr/Traite__Lisbonne.php
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Date de dernière mise à jour : 19 octobre 2024
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Le traite Lisbonne
02 juin 2025
Le site ou vous pouvez consulter facilement le traite Lisbonne (surnomme traite simplifie, mini-traite ou traite modificatif)
À suivre sur http://www.traite--lisbonne.fr/Traite__Lisbonne.php?Traite=1
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Date de dernière mise à jour : 23 novembre 2024
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traite-de-lisbonne.fr
cr n° 2004-802 du 29 juill 2004 relatif aux ...
02 juin 2025
Sommaire. Article ; PARTIE IV : SANTE. LIVRE PRELIMINAIRE : INFORMATION S PROFESSIONNELS SANTE. Chapitre unique : Fonds promotion …
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000421679&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 07 avril 2025
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Le soin d'hygiene en fin vie a domicile
02 juin 2025
Faculte Mecine Grenoble. UNIVERSITE JOSEPH FOURIER. MEMOIRE POUR LE DIPLOME INTER-UNIVERSITAIRE "Soins Palliatifs Accompagnement" "Le soin …
À suivre sur http://cec-formation.n.pagesperso-orange.fr/memoireplanel.html
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Date de dernière mise à jour : 18 novembre 2024
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Co la Securite sociale
02 juin 2025
La regularisation mentionnee au troisieme alinea l'article L. 131-6-2 est effectuee les cotisations dues par le travailleur inpendant au titre la ...
À suivre sur http://www.laloupiote.n/Cours/Secu_RD.php
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Date de dernière mise à jour : 24 mars 2025
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Co l'action sociale s familles – Partie ...
02 juin 2025
Sous-section 3 : Dispositions relatives au centre intercommunal d’action sociale Sous-section 4 : Dispositions relatives aux sections s centres d’action sociale ...
À suivre sur http://dcalin.fr/textoff/co_action_sociale_reg.html
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Date de dernière mise à jour : 17 avril 2025
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fiches dc4 - Blog dc4ass - Page 3
02 juin 2025
I La justice s mineurs . 1. Histoire : A la Liberation, la justice s mineurs est entierement repensee : le principe la primaute l’educatif sur le ...
À suivre sur http://dc4ass.centerblog.n/3.html
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Date de dernière mise à jour : 06 novembre 2024
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Les sectes l'argent - Assemblee nationale ~ Les ...
02 juin 2025
N ° 1687. ASSEMBLEE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 ONZIEME LEGISLATURE Enregistre a la Presince l'Assemblee nationale le 10 juin 1999.
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/dossiers/sectes/r1687p2.asp
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Date de dernière mise à jour : 23 avril 2025
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N° 2302 - Proj loi relatif a la sante
02 juin 2025
Preambule. Ce proj loi fournit le cadre strategique structurel la politique sante pour relever les grands fis auxquels le systeme sante est ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projs/pl2302-ei.asp
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Date de dernière mise à jour : 16 octobre 2024
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Dixit 2014 - Le magazine reference l’economie ...
02 juin 2025
Le magazine reference l’economie Polynesie francaise, presente notamment l’incontournable tableau s 200 premieres entreprises cline par ...
À suivre sur http://www.calameo.com/books/00054311883132b8f7b81
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Date de dernière mise à jour : 20 novembre 2024
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LOI - W - Taalkeuze Justitie - Choix langue Justice
02 juin 2025
Texte Table s matiAšres but; TITRE Ier.- Disposition generale. Article 1. La presente loi regle une matiere visee a l'article 78 la Constitution.
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/change_lg.pl?language=fr&la=F&cn=2004122730&table_name=loi
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Date de dernière mise à jour : 13 mars 2025
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ejustice.just.fgov.be
Senat Belgique - Document legislatif n° 5-2232/1
02 juin 2025
puis 1970, notre pays a connu cinq reformes institutionnelles. Ces rnieres ont transforme la Belgique unitaire en un at feral. A chaque fois, davantage ...
À suivre sur http://www.senate.be/www/?MIval=/publications/viewPub.html&COLL=S&LEG=5&NR=2232&VOLGNR=1&LANG=fr
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Date de dernière mise à jour : 04 décembre 2024
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auriez vous 1 poeme pour une tres bonne maitresse ...
02 juin 2025
auriez vous 1 poeme pour une tres bonne maitresse maternelle. Bonjour Je suis absolument incapable d'ecrire s poemes mais j'en aimerai un pour la maitresse ...
À suivre sur http://forum.aufeminin.com/forum/poesie/__f973_poesie-auriez-vous-1-poeme-pour-une-tres-bonne-maitresse--maternelle.html
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Date de dernière mise à jour : 12 septembre 2024
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aufeminin.com