Nombre de salarié de LEPERE SARL
Nombre de salarié dans l'entreprise LEPERE SARL situé à NEUVY (03000), 17 AVENUE EDMOND MICHELET VALLIERES.
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L'embauche : Chapitre 5 - JURIPOLE - Site d'information ...
01 juin 2025
Circulaire n° 2011/38 du 18 mai 2011. Caisse nationale d'assurance vieillesse . Direction juridique et reglementation nationale Departement reglementation national Gerant de c'est votre assistant au quotidien : vous y trouverez actualite, documentation, infos pratiques et de nombreux conseils pour bien gerer votre societe L'employeur joue alors le role de collecteur et reversera donc l'ensemble des cotisations salariales aux differents organismes sociaux. Les cotisations salariales ... La cession des parts sociales de est toujours possible, mais parfois complexe du fait des limites legales et statutaires qui exigent l'approbation de cette ... Une petite familiale contre la toute puissante URSSAF, c'est une nouvelle fois l'histoire du pot de terre contre le pot de fer. Mais n'en deplaise a M. de La ...
À suivre sur http://www.juripole.fr/memoires/prive/embauche/stras5.html
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Date de dernière mise à jour : 11 août 2024
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juripole.fr
Naissance d'un enfant et conge pour le pere [Resolu]
01 juin 2025
Ma femme va bientot avoir un enfant. J'ai droit a des jours de conges parentaux? En effet, tu as droit aux 3 jours autorises par le code du travail (payes par l ...
À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3807949-naissance-d-un-enfant-et-conge-pour-le-pere
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Date de dernière mise à jour : 21 mars 2025
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commentcamarche.net
Le Pilori 2009-06 - Midi Assurances Conseils
01 juin 2025
Le Pilori 2009-06 Vade retro Satan! Devenez exorciste en faisant un don au Pilori et, pour une somme derisoire de 2 Euros, portez-vous bonheur pour un mois entier ...
À suivre sur http://www.midiassurancesconseils.com/Lepilori2009-06.htm
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Date de dernière mise à jour : 15 janvier 2025
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midiassurancesconseils.com
Code civil
01 juin 2025
Art.9. Chacun a droit au respect de sa vie privee. Les juges peuvent, sans prejudice de la reparation du dommage subi, prescrire toutes ...
À suivre sur http://www.celog.fr/cpi/codecivil.htm
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Date de dernière mise à jour : 06 mai 2025
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celog.fr
Droit Social : Travail dissimule
01 juin 2025
Cassation soc. 16 sept. 2009, n° 07-45.622 / ACPVF c/ Ruellot > decision en ligne< Un employeur a reproche a une cour d’appel de l'avoir condamne a ...
À suivre sur http://www.avocatparis-cdd.org/GEIDEFile/trav_diss_dos.htm?Archive=192306891058&idlist=100
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Date de dernière mise à jour : 10 octobre 2024
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avocatparis-cdd.org
MONDEPRO - Magazine en ligne d'economie et de …
01 juin 2025
Presentation de la societe MONDEPRO.COM : MONDEPRO.COM - OI au Capital de 80 000 € 44, Route Ligne des Bambous Saint-Pierre. 97432 Ravine des Cabris.
À suivre sur http://mondepro.fr/
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Date de dernière mise à jour : 22 mai 2025
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mondepro.fr
Pourcentage d'un negociateur immobilier - Droit-finances ...
01 juin 2025
agent immobilier depuis presque deux ans, je me pose des questions quant a mes remunerations.. J'ai un statut vrp , je touche donc le SMIC en avance sur ...
À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-4023936-pourcentage-d-un-negociateur-immobilier
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Date de dernière mise à jour : 28 avril 2025
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commentcamarche.net
Convention collective restauration
01 juin 2025
Convention.fr propose differents outils et un service de telechargement de conventions collectives. Recherchez et telechargez la convention collective qui s ...
À suivre sur http://www.convention.fr/tag/convention-collective-restauration-2668
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Date de dernière mise à jour : 02 mars 2025
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convention.fr
Encore un cas de deces d'un associe gerant
01 juin 2025
»Accueil » Espace PRO » Forum Droit Fiscal, droit des societes, droit des affaires » Encore un cas de deces d'un associe gerant
À suivre sur http://www.compta-online.com/encore-cas-deces-associe-gerant-t17036
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Date de dernière mise à jour : 07 septembre 2024
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compta-online.com
Courtier, Francaise des jeux, Agrement | Tout
01 juin 2025
- En cas d'acceptation du rachat par l'administration, le repreneur se voit notifier une decision d'agrement provisoire. Sa date d'entree en fonction definitive ...
À suivre sur http://achat-vente.cession-commerce.com/courtier-francaise-des-jeux-agrement.html
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Date de dernière mise à jour : 07 janvier 2025
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cession-commerce.com
Reponses aux questions de Marie DAILLOUX
01 juin 2025
Impots et taxes Taxe d’habitation, taxe fonciere, impot sur le revenu : remise, exoneration, degrevement, echelonnement ...
À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/divorce-testament-succession-placement/dailloux-marie/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 08 octobre 2024
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documentissime.fr
ENR - Mutations a titre gratuit - Donations - Assiette ...
01 juin 2025
ENR - Mutations a titre gratuit - Donations - Assiette, liquidation, paiement des droits et obligations des redevables - Liquidation et paiement des droits - Abattements
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/3351-PGP
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Date de dernière mise à jour : 15 février 2025
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impots.gouv.fr
Modeles de lettres gratuits, exemples de lettre type ...
01 juin 2025
Documentissime est le premier site d'information juridique totalement gratuit, proposant plus de 5000 modeles de lettres, exemples de contrats et documents types ...
À suivre sur http://www.documentissime.fr/
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Date de dernière mise à jour : 06 mai 2025
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documentissime.fr
Reponses aux questions de Documentissime
01 juin 2025
Sa reponse : Bonjour, Une Societe Civile Immobiliere familiale permet aux membres d’une meme famille d’etre proprietaires et de gerer ensemble un ...
À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/divorce-testament-succession-placement/documentissime-/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 31 mars 2025
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documentissime.fr
Moteur de recherche sur le droit civil - Ius Gentium
01 juin 2025
La liste des conventions collectives en vigueur. ... Conseil-Droit-Civil.com : Conseil juridique sur la succession, le divorce, la famille, l'immobilier...
À suivre sur http://www.conseil-droitcivil.com/recherche.php
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Date de dernière mise à jour : 16 octobre 2024
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conseil-droitcivil.com