Nombre de salarié de EUROPEENNE DE TRANSACTIONS ET DE SERVICES
Nombre de salarié dans l'entreprise EUROPEENNE DE TRANSACTIONS ET DE SERVICES situé à DIJON (21000), 8 RUE DES EBAZOIRS.
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Directive du 4 fevrier 2014: du nouveau pour …
04 juin 2025
La ligne « autres immobilisations corporelles » est composee exclusivement d’œuvres d’art les stocks marchandises sont integralement constitues ... article 1 : la Republique assure la liberte conscience. Elle garantit le libre exercice s cultes article 2 : la Republique ne reconnait, ne ni ne ... La redistribution sans l’imposition. La Vie s Ies : L’at grec semble aujourd’hui eprouver grans difficultes a prelever l’impot. On constate a la vue d’un tel tableau que la Hongrie ne semble pas pratiquer d’exoneration revenu minimum. Les changements dans la legislation fiscale … "Guillaume Touttee is noted for his expertise concerning the financial industry, advising a range of clients from this sector on investments and ."
À suivre sur http://www.thierryvallatavocat.com/2014/03/directive-europ%C3%A9enne-du-4-f%C3%A9vrier-2014-du-nouveau-pour-le-cr%C3%A9dit-immobilier--la-solvabilit%C3%A9-s-emprunteurs.html
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Date de dernière mise à jour : 21 août 2024
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N° 3217 - Proj loi finances rectificative pour 2015
04 juin 2025
Expose s motifs. puis le pot du proj loi finances (PLF) pour 2016, les informations nouvelles n'amenent globalement pas a revoir la prevision sol ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projs/pl3217.asp
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Date de dernière mise à jour : 28 janvier 2025
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Les eaux troubles - A quoi sert un centre ...
04 juin 2025
Articles populaires. Bien connaitre ses droits pour les faire respecter : les conges ; Les regles la negociation d'un protocole preelectoral
À suivre sur http://www.les-eaux-troubles.n/suj-du-mois/92-a-quoi-sert-un-centre---partages.html
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Date de dernière mise à jour : 22 septembre 2024
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Champ d'application la tva : critere materiel ...
04 juin 2025
Tout le programme la licence du Master (L1, L2, L3, Master, IUT ou BTS, licence AES) quelques fiches ou resumes a telecharger en .pdf ou .doc (word).
À suivre sur http://www.cours--droit.n/champ-d-application--la-tva-critere-materiel--critere-territorial-a121602854
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Date de dernière mise à jour : 24 mai 2025
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N° 4332 - Proj loi finances rectificative pour 2012
04 juin 2025
N° 4332. Assemblee nationale. Constitution du 4 octobre 1958. Treizieme legislature. Enregistre a la Presince l’Assemblee nationale le 8 fevrier 2012
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/projs/pl4332.asp
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Date de dernière mise à jour : 26 novembre 2024
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cedh - Le blog Thierry Vallat, avocat au Barreau ...
04 juin 2025
Dans son arr Meier c/ Suisse (reque n°0109/14) rendu le 9 fevrier 2016 dans l’affaire la Cour s droits l’homme (CEDH) dit, a l’unanimite ...
À suivre sur http://www.thierryvallatavocat.com/tag/cedh/
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Date de dernière mise à jour : 04 décembre 2024
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Les operations repartition - Comptabilite nationale
04 juin 2025
Les operations repartition. Cte page presente les finitions s operations repartition conformement aux recommandations officielles du Systeme europeen ...
À suivre sur http://www.comptanat.fr/general/frepg.htm
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Date de dernière mise à jour : 05 mai 2025
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SEDLEX CONSEILS | Createurs solutions juridiques
04 juin 2025
La liberte d’entreprendre d’exercer s activites commerciales implique … vendre, se faire s clients, voire d’attirer la clientele ses ...
À suivre sur http://blog.sedlex.be/
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Date de dernière mise à jour : 15 décembre 2024
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sedlex.be
Proj loi portant diverses dispositions d'adaptation ...
04 juin 2025
Proj loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit l'Union en matiere economique financiere
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l14-007/l14-0073.html
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Date de dernière mise à jour : 07 décembre 2024
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Formalites D'entreprise Cfe | CCI la Moselle
04 juin 2025
Formalites d'entreprise CFE. Les Centres Formalites s Entreprises (CFE) la CCIT la Moselle vous accueillent du lundi au vendredi : Les matins : 8h30 a ...
À suivre sur http://www.moselle.cci.fr//marches/formalites-entreprise-cfe/
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Date de dernière mise à jour : 05 mai 2025
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Gui la TVA 2016-2017 - Revue fiduciaire : actualite ...
04 juin 2025
Groupe d'edition presse (formation, produits d'edition, revues professionnelles) specialise dans les domaines fiscal, social, entreprise, comptabilite, droit ...
À suivre sur http://revuefiduciaire.grouperf.com/catalogue/gui--la-tva.html
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Date de dernière mise à jour : 11 février 2025
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Karsenty
04 juin 2025
A la une. Reforme du lit d’entrave : protection s s vs. attractivite s entreprises . SUPPRESSION L’EMPRISONNEMENT EN CAS D’ENTRAVE AU …
À suivre sur http://www.jpkarsenty.com/
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Date de dernière mise à jour : 17 septembre 2024
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Bilan l'economie francaise 2015 - Ouvrages - La ...
04 juin 2025
La revue Problemes economiques. Gagner du temps Problemes economiques extrait les articles les plus pertinents la presse francaise internationale pour donner ...
À suivre sur http://www.ladocumentationfrancaise.fr/catalogue/3303332031184/inx.shtml
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Date de dernière mise à jour : 02 octobre 2024
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Publications - Publications - Fntp
04 juin 2025
La FNTP, en collaboration avec le Museum National d’Histoire Naturelle, GRDF EngieLab, propose un gui gestion s plantes invasives.
À suivre sur http://www.fntp.fr/travaux-publics/pf_456971/publications
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Date de dernière mise à jour : 20 octobre 2024
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Fiches revision d'economie generale | Communaute …
04 juin 2025
FICHE 1 FONMENTS LA SCIENCE ECONOMIQUE I - l'obj la science economique L'activite economique a pour satisfaire s besoins illimites avec s …
À suivre sur http://forum.cultureco.com/inx.php?threads/fiches--r%C3%A9vision-d%C3%A9conomie-g%C3%A9n%C3%A9rale.21591/
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Date de dernière mise à jour : 23 décembre 2024
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