Nombre de salarié de SIXIEME SENS
Nombre de salarié dans l'entreprise SIXIEME SENS situé à MOULINS (03000), 22 RUE COUTELIERS.
Numéro de téléphone :
Cours de droit social
16 juin 2025
ARBITRAGE ET REGLEMENT BADMINTON . Role de l’arbitre. L’arbitre est responsable de juger la prestation des joueurs dans le cadre d’un reglement defini au Convention collective nationale du personnel des huissiers de justice du 11 avril 1996. Etendue par arrete du 18 octobre 1996 JORF 29 octobre 1996. Les enjeux europeens et internationaux dans le domaine social ; La fonction europeenne et internationale dans le ministere; L’action europeenne et ... RSA - Epargne salariale et actionnariat – Actionnariat – Bons de souscription de parts de createur d'entreprise (BSPCE) Definitions de non- non-. nom masculin invariable. Ce qui manque de ; phrase ou parole depourvue de : Faire des non- dans une version latine.
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-de-droit-social/cours-de-droit-social,r425668.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 92 %
Date de dernière mise à jour : 12 mars 2025
La suite sur le site :
cours-de-droit.net
Code de commerce - Article L225-197-1 | Legifrance
16 juin 2025
Version consolidee a la date du ... I.-L'assemblee generale extraordinaire, sur le rapport du conseil d'administration ou du directoire, selon le cas, et sur le ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000005634379&idArticle=LEGIARTI000006225804&dateTexte=&categorieLien=cid
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 91 %
Date de dernière mise à jour : 08 février 2025
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr
Les eaux troubles - Bien connaitre ses droits pour les ...
16 juin 2025
Bien connaitre ses droits pour les faire respecter : les conges
À suivre sur http://www.les-eaux-troubles.net/sujet-du-mois/426-bien-conna%C3%AEtre-ses-droits-pour-les-faire-respecter-les-cong%C3%A9s.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 91 %
Date de dernière mise à jour : 03 juin 2025
La suite sur le site :
les-eaux-troubles.net
ICI LONDRES – La ville francaise est anglaise ...
16 juin 2025
Il y a plus de Francais residant a Londres que dans des villes comme Lille, Nantes ou Bordeaux, comme le souligne un article de la BBC. Selon le consulat francais ...
À suivre sur http://bigbrowser.blog.lemonde.fr/2012/05/30/ici-londres-la--ville-francaise-est-anglaise/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 90 %
Date de dernière mise à jour : 28 mai 2025
La suite sur le site :
blog.lemonde.fr
saviezvous - RH Conseil PME
16 juin 2025
Un blog d'information sur la gestion des RH dans les PME
À suivre sur http://rhconseilpme.blogs.com/saviezvous/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 82 %
Date de dernière mise à jour : 10 septembre 2024
La suite sur le site :
blogs.com
RSA - Actionnariat - Dispositif d'attribution d ...
16 juin 2025
RSA - Actionnariat - Dispositif d'attribution d'actions gratuites - Caracteristiques et modalites d'attribution des titres et cas particulier des plans ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/9665-PGP.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 75 %
Date de dernière mise à jour : 24 mars 2025
La suite sur le site :
impots.gouv.fr
Cdd promis, arrete municipal propose, est il legal ...
16 juin 2025
Bonjour, Je travail depuis peu pour une municipalite, et lors de mon entretien d'embauche on m'avais promis un CDD pour le poste sur lequel j'etais recrute.
À suivre sur http://www.legavox.fr/forum/travail//contrat-de-travail/promis-arrete-municipal-propose-legal_23249_1.htm
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 73 %
Date de dernière mise à jour : 23 février 2025
La suite sur le site :
legavox.fr
N° 1754 tome I - Rapport sur le projet de loi , apres ...
16 juin 2025
N° 1754 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r1754-tI.asp
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 72 %
Date de dernière mise à jour : 05 septembre 2024
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
CFA-ADASA
16 juin 2025
Retour . Qui peut souscrire un contrat d'apprentissage ? Cote employeurs - Toutes les entreprises du secteur prive (y compris les associations). - L'Etat, les ...
À suivre sur http://www.cfa-adasa.com/dossier.php?id_dossier=3
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 70 %
Date de dernière mise à jour : 14 mai 2025
La suite sur le site :
cfa-adasa.com
CanLII - Code du travail, RLRQ c C-27
16 juin 2025
En vigueur. Accreditation dans les exploitations forestieres et sur les permis d'acces a des campements forestiers, Reglement sur l', RLRQ c C-27, r 1
À suivre sur http://www.canlii.org/fr/qc/legis/lois/rlrq-c-c-27/derniere/rlrq-c-c-27.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 70 %
Date de dernière mise à jour : 20 décembre 2024
La suite sur le site :
canlii.org
Texte adopte n° 565 - Projet de loi pour la croissance ...
16 juin 2025
texte adoptE n° 565 « petite loi » _ assemblEe nationale. constitution du 4 octobre 1958. quatorziEme lEgislature. session extraordinaire de 2014-2015
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0565.asp
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 67 %
Date de dernière mise à jour : 09 mars 2025
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
Communisme de conseils — Wikipedia
16 juin 2025
Le communisme de conseils ou conseillisme est un courant marxiste anti-leniniste, pour qui les conseils ouvriers doivent s’organiser en pouvoir insurrectionnel et ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Communisme_de_conseils
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 63 %
Date de dernière mise à jour : 09 décembre 2024
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Communisme_de_conseils
Architecte — Wikipedia
16 juin 2025
L'architecton grec va passer directement au latin des le IV e siecle av. J.-C. ou on le retrouve dans les textes de Plaute au III e siecle av. J.-C. au ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Architecte
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 63 %
Date de dernière mise à jour : 17 janvier 2025
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Architecte
HAITI. CODE DU TRAVAIL,1961 MODIFIE
16 juin 2025
natlex - haiti. code du travail,1961 modifie ... dispositions gEnErales. du contrat de travail- dEfinitions et modalitEs du contrat de travail
À suivre sur http://www.ilo.org/dyn/natlex/docs/WEBTEXT/135/64790/F61HTI01.htm
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 62 %
Date de dernière mise à jour : 31 janvier 2025
La suite sur le site :
ilo.org