Nombre de salarié de CA DISTRIBUTION

Nombre de salarié dans l'entreprise CA DISTRIBUTION situé à QUEVERT (22100), 4 RUE DES NOISETIERS.

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La gestion de rriere - RegionsJob

08 juin 2025

CONSUMER FINANCE a EVRY (91000) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, rtographie, alertes, annonces legales, enquetes, APE, NAF ... Dans cette page, vous trouverez les dispositions prevues aux normes du travail concernant les vances et les exceptions relatives a cette norme. Vous trouverez ... Le statut d’auto entrepreneur est disponible aux employes / s comme complement de revenu a leur salaire. Le cumul avec une activite est donc ... Le CPA Montreal a pour mandat l’observance du Decret. Vous pouvez le telecharger ici. Decret sur l'industrie des services automobiles de la region de Montreal La loi de financement de la securite sociale pour 2008 a prevu, a titre experimental jusqu’au 31 decembre 2009 dans un certain nombre de departements, la ...

À suivre sur http://www.regionsjob.com/conseils/gestion-rriere

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Date de dernière mise à jour : 20 février 2025

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regionsjob.com

2

Refus ou absence du a la visite medile du ...

08 juin 2025

Droit du travail et medecine Refus ou absence du a la visite medile du travail Que peut faire le medecin du travail ? lundi 1er mai 2006 - Bertrand Hue

À suivre sur http://www.droit-medil.net/article.php?id_article=53

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Date de dernière mise à jour : 26 septembre 2024

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droit-medical.net

3

Modele : mise en demeure pour absence injustifiee d'un ...

08 juin 2025

Modele de lettre de mise en demeure pour absence injustifiee d'un

À suivre sur http://www.gerantdesarl.com/1947_modele-de-lettre-de-mise-en-demeure-pour-absence-injustifiee-d-un-

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Date de dernière mise à jour : 26 novembre 2024

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gerantdesarl.com

4

Gerant et d'une SARL : possible ou pas ? - Aide ...

08 juin 2025

Peut-on cumuler contrat de travail et mandat social dans une PME ? Dans une PME, les juges considerent que le gerant doit etre un homme a tout faire, c'est-a ...

À suivre sur http://www.assistant-juridique.fr/gerant_et__sarl.jsp

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Date de dernière mise à jour : 26 octobre 2024

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assistant-juridique.fr

5

Convention Collective 2015 des journaux officiels et ...

08 juin 2025

La convention collective est le resultat ecrit d'une negociation entre les organisations professionnelles d'employeurs et les organisations syndiles ...

À suivre sur http://www.juritravail.com/convention-collective.html

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Date de dernière mise à jour : 05 octobre 2024

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juritravail.com

6

petites precisions d'un de TOTAL - Economie ...

08 juin 2025

j'ai vu beaucoup de monde tirer a boulet rouge sur TOTAL a l'annonce de ses profits..et je tiens a preciser certains points : je suis sortie de l'ecole sans ...

À suivre sur http://forums.france5.fr/cdanslair/Economie/precisions--total-sujet_77_1.htm

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Date de dernière mise à jour : 04 novembre 2024

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7

SNCM : le PSE prevoit de consacrer 128 000 € par ...

08 juin 2025

La greve des marins de la SNCM, entamee samedi 21 novembre apres l'annonce de la reprise de la compagnie par Patrick Roc, se poursuit encore ce vendredi 27 ...

À suivre sur http://www.tourmag.com/SNCM-le-PSE-prevoit-de-consacrer-128-000-par--licencie_a77369.html

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Date de dernière mise à jour : 21 janvier 2025

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tourmag.com

8

Le droit de ... Le licenciement

08 juin 2025

DROIT DU TRAVAIL. Le droit du travail est l’etude de l’ensemble des rapports juridiques qui naissent de l’execution de taches par un travailleur (le ...

À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-de-droit-du-travail/cours-de-droit-du-travail,r170401.html

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Date de dernière mise à jour : 16 avril 2025

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9

Les s dans une association loi 1901 - Loi1901.com

08 juin 2025

L’emploi de s par une association correspond a une methode de gestion usuelle. Une association peut donc recourir a une main d’œuvre e san

À suivre sur http://www.loi1901.com/vie_associative/-association.php

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Date de dernière mise à jour : 16 avril 2025

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10

Natixis-Intertitres - Titres de paiement - DO CHEQUE

08 juin 2025

DO CHEQUE est un titre deau accepte dans les plus grandes enseignes nationales couvrant les principaux domaines de consommation, dans pres de 25.000 points de ...

À suivre sur http://www.intertitres.natixis.com/jcms/eb_5120/-do-cheque

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Date de dernière mise à jour : 29 mai 2025

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11

Loi sur les normes du travail

08 juin 2025

4 ° « convention »: un contrat individuel de travail, une convention collective au sens du paragraphe d de l'article 1 du Code du travail (chapitre C-27) ou toute ...

À suivre sur http://www2.publitionsduquebec.gouv.qc./dynamicSearch/telecharge.php?type=2&file=/N_1_1/N1_1.html

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Date de dernière mise à jour : 27 février 2025

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publicationsduquebec.gouv.qc.ca

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Droit du travail - Cours de droit en ligne | Informations ...

08 juin 2025

DROIT DU TRAVAIL. Le cours de droit du travail aura pour objet l'etude des notamment normes applibles en droit du travail, le controle et la sanction de leur ...

À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-de-droit-du-travail/cours-de-droit-du-travail,r1560726.html

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Date de dernière mise à jour : 04 décembre 2024

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cours-de-droit.net

13

Bienvenue sur le site du Cheque emploi service universel

08 juin 2025

Fin de la du Chequier Cesu au 1er janvier 2016 : precision. Au 1er janvier 2016, le chequier Cesu compose de cheques banires et de volets sociaux ...

À suivre sur http://www.cesu.urssaf.fr/cesweb/home.jsp

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Date de dernière mise à jour : 10 mai 2025

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cesu.urssaf.fr

14

Article 124 - Commission des normes du travail

08 juin 2025

L’article 124 LNT instaure le recours pour congediement sans use juste et suffisante. Ce recours constitue une mesure de protection a l’emploi s’apparentant ...

À suivre sur http://www.cnt.gouv.qc./guide-interpretation-et-jurisprudence/partie-i/la-loi-sur-les-normes-du-travail/les-recours-art-98-a-135/recours-a-lencontre-dun-congediement-fait-sans-une-use-juste-et-suffisante-art-124-a-135/124/

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Date de dernière mise à jour : 24 octobre 2024

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cnt.gouv.qc.ca

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Le depot volontaire - Ministere de la Justice

08 juin 2025

Le depot volontaire. Les factures s’empilent, l’etat de vos finances ne vous permet pas de les acquitter et vos creanciers commencent a perdre serieusement ...

À suivre sur http://www.justice.gouv.qc./franis/publitions/generale/depot_vo.htm

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Date de dernière mise à jour : 03 février 2025

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justice.gouv.qc.ca

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