Nombre de salarié de SARL ACCESANTE

Nombre de salarié dans l'entreprise SARL ACCESANTE situé à ST BRIEUC (22000), 39 BOULEVARD DE L'ATLANTIQUE.

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1

Assurance gerant majoritaire Generali

31 mai 2025

» Convention-Entreprise permet de retrouver la ou les convention(s) collective(s) susceptibles de s'appliquer dans une entreprise grace au Code NAF de celle-ci. , societe a responsabilite limitee a ete active durant 5 ans. Implantee a SAINT BRIEUC (22000), elle etait specialisee dans le secteur d'activite du commerce de detail d'articles medicaux et orthopediques en magasin specialise. ACCES SANTE a HOULBEC COCHEREL (27120) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes ... ACCESS SANTE a Strasbourg Vente, location, reparation de materiel medico-chirurgical : adresse, photos, retrouvez les coordonnees et informations sur le ... Cas particulier du gerant de ou de SELARL ... Un gerant est majoritaire et releve alors du regime des non s s'il detient, avec son conjoint ...

À suivre sur https://www.generali.fr/professionnel/assurance-gerant-majoritaire/

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Date de dernière mise à jour : 31 janvier 2025

La suite sur le site :

generali.fr/professionnel/assurance-gerant-majoritaire/

2

Services de sante au travail. Le medecin du travail ...

31 mai 2025

Le medecin du travail, de l’etablissement ou rattache a un service interentreprises veille sur la sante des s et conseille l’employeur sur l ...

À suivre sur http://www.inrs.fr/demarche/services-sante-travail/medecin-travail.html

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Date de dernière mise à jour : 28 janvier 2025

La suite sur le site :

inrs.fr

3

Statut tns ou pour le chef d'entreprise

31 mai 2025

Dans le cas d’une , le gerant minoritaire peut a tout moment etre revoque par les associes, contrairement au gerant majoritaire, ...

À suivre sur https://www.lecoindesentrepreneurs.fr/tns-ou-/

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Date de dernière mise à jour : 22 avril 2025

La suite sur le site :

lecoindesentrepreneurs.fr/tns-ou-salarie/

5

Gerant de - Gerant de - L'assistant du gerant ...

31 mai 2025

Transformer sa en SAS : ... et les inconvenients. Passer en SAS ou en SASU peut etre une solution pour ne plus relever du regime des non s.

À suivre sur https://www.gerantde.com/

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Date de dernière mise à jour : 30 janvier 2025

La suite sur le site :

gerantdesarl.com/

6

Droit d’information prealable des s en cas de …

31 mai 2025

Droit d’information prealable des s en cas de cession d ... Monsieur X, associe majoritaire de la Y, souhaite vendre une participation

À suivre sur https://www.economie.gouv.fr/files/2016_guide_pratique_information_s_entreprises.pdf

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Date de dernière mise à jour : 14 mars 2025

La suite sur le site :

economie.gouv.fr/files/2016_guide_pratique_information_salaries_entreprises.pdf

7

Loi Madelin : comment souscrire une mutuelle TNS ...

31 mai 2025

au gerant majoritaire non d’une ou d’une SELARL; au gerant d’une societe en commandite par actions; ... Comparateur mutuelle de sante.

À suivre sur https://www.lesfurets.com/mutuelle-sante/guide/souscrire-une-mutuelle-tns-dans-le-cadre-de-la-loi-madelin

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Date de dernière mise à jour : 08 avril 2025

La suite sur le site :

lesfurets.com/mutuelle-sante/guide/souscrire-une-mutuelle-tns-dans-le-cadre-de-la-loi-madelin

8

Droit d'un associe en maladie - question de miche et ...

31 mai 2025

Sur Documentissime : droit d'un associe en maladie --- Bonjour, mon mari est associe a 50% dans une qui depend de la convention 3131.Son frere est ...

À suivre sur http://www.documentissime.fr/questions-droit/question-4511-droit-d-un-associe-en-maladie.html

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Date de dernière mise à jour : 05 septembre 2024

La suite sur le site :

documentissime.fr

10

prealable des s - economie.gouv.fr

31 mai 2025

s au plus tard au moment ou le comite d’entreprise est saisi pour avis sur le projet ... Monsieur X, associe majoritaire de la Y, ...

À suivre sur https://www.economie.gouv.fr/files/files/PDF/20141028_guide_pratique_information_s_entreprises.pdf

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Date de dernière mise à jour : 20 octobre 2024

La suite sur le site :

economie.gouv.fr/files/files/PDF/20141028_guide_pratique_information_salaries_entreprises.pdf

11

Zoom : Un associe majoritaire peut-il etre - Ooreka

31 mai 2025

L'associe majoritaire d'une ne peut pas etre s'il est egalement gerant A noter : en revanche, un gerant qui est associe minoritaire peut etre ...

À suivre sur https://creation-entreprise.ooreka.fr/astuce/voir/252302/un-associe-majoritaire-peut-il-etre-

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Date de dernière mise à jour : 01 février 2025

La suite sur le site :

ooreka.fr/astuce/voir/252302/un-associe-majoritaire-peut-il-etre-salarie

12

gerance De Et Eurl - Comment Creer Une, ,

31 mai 2025

magazine d'information sur les et EURL, ... de l’entreprise et beneficier des memes garanties et conges payes que les autres s. A cela, ...

À suivre sur http://eurl.com/gerant.html

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Date de dernière mise à jour : 11 octobre 2024

La suite sur le site :

sarleurl.com

13

Les complements de remuneration du gerant de

31 mai 2025

La seule condition est que la comprenne entre 1 et 250 s et que l'ouverture aux dirigeants de la soit expressement prevue par l'accord. L ...

À suivre sur http://www.assistant-juridique.fr/complements_remuneration_gerant_.jsp

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Date de dernière mise à jour : 09 février 2025

La suite sur le site :

assistant-juridique.fr

14

Remuneration gerant

31 mai 2025

La remuneration du gerant de peut prendre differentes formes mais ne sera pas un salaire

À suivre sur http://creation..free.fr/article.php3?id_article=7

Intérêt utilisateur pour sa recherche : 65 %

Date de dernière mise à jour : 28 août 2024

La suite sur le site :

sarl.free.fr

15

Generali Auch France - DUCASSE-SABATHIER & …

31 mai 2025

assurance sante ani ... motifs legitimes sur l’ensemble des donnees vous concernant que vous pouvez exercer sur simple demande aupres de ...

À suivre sur https://auch-ducasse-sabathier-et-associes.agence.generali.fr/surcomplementaire

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Date de dernière mise à jour : 11 mai 2025

La suite sur le site :

agence.generali.fr/surcomplementaire

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