Nombre de salarié de GAEC DES RABAIS
Nombre de salarié dans l'entreprise GAEC DES RABAIS situé à PLENEUF VAL ANDRE (22370), LES RABAIS.
Numéro de téléphone :
N° 1548 - Projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l ...
09 mai 2025
Le Syndicat Agricole - Exoneration d'impot sur les plus values professionnelles : L'ASP prevoit tres bientot visites sur exploitation pour mesurer surfaces admissibles posant probleme sur photo-satellite. Dans le but de securiser les ... Article 39 du traite sur le fonctionnement de l'Union europeenne. 1. La politique agricole commune a pour but: a) d'accroitre la productivite de l'agriculture en ... BIC - Plus-values et moins-values – Regimes Particuliers - Exoneration plus-values realisees par les petites entreprises - Conditions d'application de l ... IR - Impot sur le revenu. Champ d'application et territorialite. Titre 1 : Personnes imposables et domicile fiscal; Titre 2 : Regle de l'imposition par foyer fiscal
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Fiscalite-Legislation et reformes fiscales | Le portail ...
09 mai 2025
Presentation du contenu La legislation fiscale revet plusieurs aspects, qu'illustre le riche fonds du CAEF.
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