Nombre de salarié de SOCIETE DES ETABLISSEMENTS BILLET

Nombre de salarié dans l'entreprise SOCIETE DES ETABLISSEMENTS BILLET situé à PONTRIEUX (22260), 6 PLACE LIBERTE.

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Cours gratuit de droit affaires - Cours de droit

04 juin 2025

MONSIEUR DOMINIQUE a ALBI (81000) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, APE ... Surveillance de l'entreprise : Soyez alertes en exclusivite, gratuitement, par e-mail, lors de toute mise-a-jour d'informations sur la . Circulaire n° 2011/38 du 18 mai 2011. Caisse nationale d'assurance vieillesse . Direction juridique et reglementation nationale Departement reglementation national Dans ces tarifs est incluse la taxe pour la protection espaces naturels (article D321-15 du code de l'environnement) Merci de vous presenter a l’embarcadere 30 MINUTES AVANT l’heure de depart pour l’achat de votre . Les textes de reference La convention collective Les Avenants a la Convention Collective Les avis d’interpretation La modulation du temps de travail

À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-gratuit-de-droit--affaires-a121604964

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Date de dernière mise à jour : 30 janvier 2025

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cours-de-droit.net

2

Libres Feuillets | Lettres, arts, regards sur le monde

04 juin 2025

Bienvenue sur Libres Feuillets. Libres Feuillets, site consacre a la litterature et aux arts, comporte aussi une rubrique de reflexion intitulee "regards sur le monde".

À suivre sur http://www.ouvroir.info/libresfeuillets/

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Date de dernière mise à jour : 16 août 2024

La suite sur le site :

ouvroir.info

3

SYNEP CFE-CGC INDEX

04 juin 2025

Baisse massive du nombre de postes 5 decembre 2017 - Concours reserves du 2nd degre L’arrete fixant la repartition du nombre de contrats offerts, au titre de l’annee 2018 aux concours reserves pour le recrutement maitres d’enseignement prives sous …

À suivre sur http://www.synep.org/

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Date de dernière mise à jour : 05 mars 2025

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synep.org

4

T O P 5 0 - S S I I : Le site SSII

04 juin 2025

Avertissement : En deposant un avis sur ce site vous vous engagez a en etre le seul responsable. L'hebergeur et l'editeur de www.top50-ssii.com ne peuvent en …

À suivre sur http://www.top50-ssii.com/frame.php?p=top50&suj=avis

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Date de dernière mise à jour : 29 octobre 2024

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top50-ssii.com

5

dernier (?) - cours-de-maths-78.fr

04 juin 2025

Voici le dernier (?) de cette serie de s “Devenir prof independant”, qui semblerait-il a ete a l’origine de quelques vocations, ou les a confortees

À suivre sur http://www.cours-de-maths-78.fr/blog/2011/08/devenir-prof-independant-vii-dernier-/

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Date de dernière mise à jour : 31 mars 2025

La suite sur le site :

cours-de-maths-78.fr

6

Convention Collective de la restauration collective ...

04 juin 2025

Cette convention collective concerne les metiers de la restauration suivants: employe polyvalent de restauration, aide de cuisine, hotesse de caisse de libre service, serveur en restauration, cuisinier, maitre d’hotel, chef de cuisine, responsable de restauration collectivite.

À suivre sur http://www.juridique-et-droit.com/convention-collective-de-la-restauration-collective/

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Date de dernière mise à jour : 20 septembre 2024

La suite sur le site :

juridique-et-droit.com

7

Temoignages – Pour un nucleaire sur et transparent

04 juin 2025

C’est parce qu’il existe sites comme MZC, Reseau Sortir du Nucleaire, Greenpeace et encore bien d’autres qu’aujourd’hui le debat parlementaire avance sur la question de la realite conditions de travail employes du nucleaire.

À suivre sur http://www.ma-zone-controlee.com/temoignage/

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Date de dernière mise à jour : 30 décembre 2024

La suite sur le site :

ma-zone-controlee.com

8

TVA - Base d'imposition - Regles applicables a l'ensemble ...

04 juin 2025

TVA - Base d'imposition - Regles applicables a l'ensemble operations imposables - Frais divers inclus dans la base d'imposition. 1. Outre le prix de base d'une operation imposable, sont egalement a comprendre dans la base d'imposition, conformement au 2° du I de l'article 267 du code general impots (CGI), tous les frais ...

À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/375-PGP.html

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Date de dernière mise à jour : 01 avril 2025

La suite sur le site :

impots.gouv.fr

9

Reponses aux questions de Marie DAILLOUX

04 juin 2025

Sa reponse : Bonjour Madame, Dans votre situation actuelle, si votre epoux decede alors que vous etes maries et que vous n’avez pas d’enfants, vous aurez droit a une partie biens de sa succession, a vous partager avec sa mere.

À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/divorce-testament-succession-placement/dailloux-marie/reponses/

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Date de dernière mise à jour : 04 novembre 2024

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documentissime.fr

10

Fiches de droit commercial - Cours de droit

04 juin 2025

DROIT COMMERCIAL. Le droit commercial est un droit special, qui s'applique aux actes de commerce et aux commercants. Il deroge en certains points au droit civil, tant par le regime actes que par les regles de procedure.

À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/fiches-de-droit-commercial-c27647870

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Date de dernière mise à jour : 13 mars 2025

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cours-de-droit.net

11

Actualites - FO Groupe Safran

04 juin 2025

Les dernieres propositions directions s du Groupe en matiere de politique salariale pour l’annee 2018 sont jugees trop basses par les adherents FO soutenus par une grande partie s pour engager une signature de notre organisation.

À suivre sur https://fo-safran.com/actualites/

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Date de dernière mise à jour : 29 avril 2025

La suite sur le site :

https://fo-safran.com/actualites/

12

Fonctionnement comptes - plan-comptable-ohada.com

04 juin 2025

CLASSE 1 : COMPTES DE RESSOURCES DURABLES. Les comptes de la classe 1 enregistrent les ressources de financement mises a la disposition de l'entreprise l'entite de facon durable et permanente par les associes et les tiers.

À suivre sur http://www.plan-comptable-ohada.com/differences-ancienne-nouvelle-norme/plan-comptable-syscohada.html

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Date de dernière mise à jour : 07 septembre 2024

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plan-comptable-ohada.com

13

LE TRIBUNAL DE COMMERCE - FBLS.net

04 juin 2025

Article R. 732-7 du code de commerce. Pour l'application du titre IV du present livre aux greffes tribunaux mixtes de commerce assures par un greffier de tribunal de commerce, les mots : "tribunal de commerce” sont remplaces par les mots : "tribunal mixte de commerce”.

À suivre sur http://www.fbls.net/tribunalcommerce.htm

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Date de dernière mise à jour : 05 décembre 2024

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fbls.net

14

Revolution nationale — Wikipedia

04 juin 2025

Bibliographie. Abecedaire. Bureau de documentation du chef de l'Etat, 1943, in-12 carre, broche, couverture tricolore ornee d'un semis de francisques au palladium, imprime par Draeger.

À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/R%C3%A9volution_nationale

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Date de dernière mise à jour : 19 décembre 2024

La suite sur le site :

wikipedia.org/wiki/R%C3%A9volution_nationale

15

lexique Bancaire - Sam Vuilleumier

04 juin 2025

crees en 1930 par une loi federale et qui sont seuls habilites a emettre lettres de gage. Il s’agit de la Centrale lettres de gage Banques cantonales suisses et de la Banque lettres de gage d’ suisses de credit hypothecaire.

À suivre sur http://www.vuilleumier.com/documents/liens/Lexique%20Bancaire.doc

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Date de dernière mise à jour : 12 novembre 2024

La suite sur le site :

vuilleumier.com

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