Nombre de salarié de DUMONTANT PATRICK
Nombre de salarié dans l'entreprise DUMONTANT PATRICK situé à ST PARDOUX LE NEUF (23200), LES VERGNES.
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36 Arrco-Agirc - Calcul du montant de la (...) / CFDT ...
02 juin 2025
Il convient au prealable de bien identifier la date de la rupture du contrat de travail et de bien etre conscient qu'aujourd'hui encore, un , meme avec des ... Le statut d’auto entrepreneur est disponible aux employes / s comme complement de revenu a leur salaire. Le cumul avec une activite est donc ... Au sein d’une association, peut-on cumuler les fonctions de dirigeant et de travailleur ? Tous les s du prive devront etre couverts par une mutuelle obligatoire d’entreprise au 1er janvier 2016. Neanmoins, certains cas de dispense d ... N° 1754 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.xn--cfdt-retraits-mhb.fr/36-Arrco-Agirc-Calcul-du-montant-de-la-pension
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Date de dernière mise à jour : 10 décembre 2024
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Sujets d'examen Droit de la protection sociale - Le blog ...
02 juin 2025
MORVAN Professeur Agrege a l'Universite Pantheon-Assas (Droit social - Criminologie/droit penal - Theorie generale du droit) Vous trouverez :
À suivre sur http://morvan.over-blog.com/article-6453072.html
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Date de dernière mise à jour : 26 novembre 2024
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N° 1813 - Rapport de M. Jean- Gille sur les ...
02 juin 2025
(1) Cette commission est composee de : Mme Catherine Lemorton, deputee, Presidente, Mme Catherine Genisson, senatrice, Vice-Presidente ; M. Jean- Gille ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r1813.asp
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Date de dernière mise à jour : 08 septembre 2024
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39 Ircantec - Calcul du montant de la (...) / CFDT Retraites
02 juin 2025
Pour liquider la pension Ircantec, il faut cesser de cotiser a l'Ircantec et beneficier de la retraite de base du regime general ou du regime agricole.
À suivre sur http://www.xn--cfdt-retraits-mhb.fr/39-Ircantec-Calcul-du-montant-de-la-pension
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Date de dernière mise à jour : 15 février 2025
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Le droit a la formation des elus | Collectivites locales
02 juin 2025
Le principe du droit a la formation L'octroi d'un conge formation par l'employeur La prise en charge par la collectivite des frais resultant du droit a la formation
À suivre sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/droit-a-formation-des-elus-0
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Date de dernière mise à jour : 13 janvier 2025
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Voiture de societe : pas de points retires aux s en ...
02 juin 2025
Si la question n'etait que la perte de points ou les amendes, on pourrait garder ce secret de polichinelle. Mais selon le Conseil National de la Securite Routiere ...
À suivre sur http://www.economiematin.fr/news-retrait-points-permis--voiture-fonction-mortalite-entreprises-impunite-loi
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Date de dernière mise à jour : 16 octobre 2024
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SASU : l'interet de ce statut juridique - Le blog du ...
02 juin 2025
Pourquoi creer une SASU ? Le blog du dirigeant fait le point sur ses avantages. L’associe unique d’une SASU reste seul maitre de l’affaire
À suivre sur http://www.leblogdudirigeant.com/sasu/
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Date de dernière mise à jour : 02 octobre 2024
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Les modifications du contrat de travail - WebAvocat
02 juin 2025
Les modifications du contrat de travail, Blog du cabinet d'avocat Stephane Boudin, specialiste en droit du travail, situe en Seine Saint Denis (93) a Pavillons ...
À suivre sur http://www.webavocat.fr/blog/?post/2007/05/03/53-les-modifications-du-contrat-de-travail
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Date de dernière mise à jour : 31 janvier 2025
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Retraite : conditions & formalites
02 juin 2025
La retraite n’est pas acquise automatiquement. Le depart a la retraite doit respecter certaines conditions notamment d’age ou de duree du travail, il faut ...
À suivre sur http://www.juritravail.com/retraite-preretraite/depart-retraite
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Date de dernière mise à jour : 30 janvier 2025
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Contrat nouvelles embauches — Wikipedia
02 juin 2025
Lire en ligne Lire sur Legifrance modifier En France , le contrat nouvelles embauches , plus communement appele CNE , etait un type de contrat de travail sans ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Contrat_nouvelles_embauches
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Date de dernière mise à jour : 09 décembre 2024
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wikipedia.org/wiki/Contrat_nouvelles_embauches
Conjoint : reversion des retraites complementaires ...
02 juin 2025
Vous aimeriez avoir une idee du montant de la pension de reversion si votre conjoint venait a disparaitre. En fait, tout depend de vos ressources et de sa ...
À suivre sur http://www.notretemps.com/retraite/pension-reversion-montant-droits,i4942/3
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Date de dernière mise à jour : 11 mars 2025
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ARCE creation entreprise aide en capital
02 juin 2025
ARCE, aide a la creation d'entreprise versee par le Pole Emploi au chomeur qui cree une entreprise ARCE (versement de de ses droits en capital)
À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/ARCE-creation-entreprise-aide-en
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Date de dernière mise à jour : 29 août 2024
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Reponses aux questions de LE FUR
02 juin 2025
Impots et taxes Taxe d’habitation, taxe fonciere, impot sur le revenu : remise, exoneration, degrevement, echelonnement ...
À suivre sur http://huissier.documentissime.fr/bordeaux/scellier-bail-travaux/le-fur-/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 29 août 2024
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ACCRE auto-entrepreneur - aide-creation-entreprise.info
02 juin 2025
Comment un auto-entrepreneur peut-il obtenir l'ACCRE, quelle reduction des cotisations sociales en decoule pour l'auto-entreprise
À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/ACCRE-auto-entrepreneur
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Date de dernière mise à jour : 13 février 2025
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Reponses aux questions de Alexandra DEREPAS
02 juin 2025
Impots et taxes Taxe d’habitation, taxe fonciere, impot sur le revenu : remise, exoneration, degrevement, echelonnement ...
À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/propriete-intellectuelle-contrefacon-copyright/derepas-alexandra/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 28 novembre 2024
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