Nombre de salarié de TRAVAUX PUBLICS AQUITER
Nombre de salarié dans l'entreprise TRAVAUX PUBLICS AQUITER situé à LAMOTHE MONTRAVEL (24230), 1 LE NOYER SAINT JEAN.
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N° 1179 - Projet de loi pour l'acces au logement et un ...
05 juin 2025
B.P.A. – T.A.P. Brevet Professionnel Agricole. des Amenagements Paysagers. Specialite : de creation et d'entretien. Niveau de formation : V ... Aux termes de l'article 46 du nouveau code des marches , l'entreprise qui concourt a un marche public n'a l'obligation de produire, dans un premier temps ... I. ― La perception des impots, produits et revenus affectes a l'Etat, aux collectivites territoriales, aux etablissements et organismes divers ... Modifie par LOI n°2013-1278 du 29 decembre 2013 - art. 25 1. La taxe sur la valeur ajoutee doit etre acquittee par les personnes qui realisent les operations ... Vous pouvez chercher les documents qui referent a cette loi sur CanLII
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl1179-ei.asp
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Date de dernière mise à jour : 21 avril 2025
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assemblee-nationale.fr
CDI - FBLS.net
05 juin 2025
Modeles gratuits et informations juridiques gratuites sur le contrat de travail a duree indeterminee dits cdi
À suivre sur http://www.fbls.net/CDIARRET.htm
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Date de dernière mise à jour : 11 septembre 2024
La suite sur le site :
fbls.net
N° 910 tome I - Rapport d'information de M. Jean ...
05 juin 2025
RAPPORT D’INFORMATION. DEPOSE. en application de l’article 145 du Reglement. PAR LA COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES, FAMILIALES ET SOCIALES
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-info/i0910-tI.asp
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Date de dernière mise à jour : 13 décembre 2024
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
Fiduciaire Parisienne d'expertise et d'organisation …
05 juin 2025
La fiduciaire parisienne est une societe inscrite a l’ordre des experts comptables, gere la comptabilite de nombreuses entreprises en France, dispose d'un ...
À suivre sur http://www.fidu.fr/Actualites/Nouvelle
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Date de dernière mise à jour : 08 novembre 2024
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fidu.fr
parlementaires - Olivier Falorni Depute de la ...
05 juin 2025
Question ecrite n°89751 du 06/10/2015 - Monsieur le Ministre des Finances et des Comptes - Mise en oeuvre de l'observatoire des contreparties
À suivre sur http://www.olivierfalorni.com/-parlementaires/
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Date de dernière mise à jour : 17 octobre 2024
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olivierfalorni.com
Sources des contrats - Marches DC1 DC2 ...
05 juin 2025
Repondre aux marches pour les PME : Formation, aide et assistance sur tout le territoire (sur site ou a distance)
À suivre sur http://www.marche-public.fr/Marches-/Textes/Circulaires/Circulaire-2005-12-31-dilti-travail-dissimule.htm
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Date de dernière mise à jour : 19 décembre 2024
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marche-public.fr
INTRODUCTION A LA GRH
05 juin 2025
Ces le conduiront a la conclusion suivante : ... Fonction Terme utilise pour resumer ce qui doit etre fait pour s’acquitter des obligation d’un poste.
À suivre sur http://nat.54.free.fr/MSG/GRH%20MSG1.doc
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Date de dernière mise à jour : 21 mai 2025
La suite sur le site :
54.free.fr
MairiExpert
05 juin 2025
Bienvenue sur le site MairiExpert, reference juridique pour les communes. Accedez aux dernieres actualites : textes officiels, circulaires, modeles de documents...
À suivre sur http://www.mairiexpert.fr/
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Date de dernière mise à jour : 13 janvier 2025
La suite sur le site :
mairiexpert.fr
umih13
05 juin 2025
Cher confrere, Nous avons le plaisir de vous inviter a participer a l’Assemblee Generale de l’UMIH 13 qui se deroulera le : Mardi 27 octobre 2015 a 16H ...
À suivre sur http://www.umih13.com/
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Date de dernière mise à jour : 23 novembre 2024
La suite sur le site :
umih13.com
Associations adherentes, actualites UNA Yonne ...
05 juin 2025
Consultez les actualites, les evenements, prises de decision, budget previsionnels et toutes les informations pratiques et utiles a votre association.
À suivre sur http://www.unayonne.net/espace-membre/actualites-adherents/septembre-2010_fr_int_000035.html?KEY=fc074d501302eb2b93e2554793fcaf50b3bf7291
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Date de dernière mise à jour : 27 février 2025
La suite sur le site :
unayonne.net
Portail Officiel des Auto-Entrepreneurs
05 juin 2025
Trouvez toutes les reponses a vos questions sur l'auto-entrepreneur, inscrivez-vous en ligne et teledeclarez vos cotisations sociales et fiscales
À suivre sur http://www.lautoentrepreneur.fr/questions_reponses.htm
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Date de dernière mise à jour : 29 octobre 2024
La suite sur le site :
lautoentrepreneur.fr
ETUDE DE CAS – Mesures disciplinaires ou non ...
05 juin 2025
Par Me Monique Desrosiers. Le mois dernier, nous avons explique l’importance de faire une distinction entre les mesures disciplinaires et non disciplinaires ...
À suivre sur http://www.portailrh.org/VigieRT/fiche_campusrh.aspx?p=353398
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Date de dernière mise à jour : 09 décembre 2024
La suite sur le site :
portailrh.org
Expatriation, mode d'emploi - Equipaje | Mobility & projects
05 juin 2025
Voici une liste des difficultes les plus souvent citees lorsqu'il s'agit de partir vivre a l'etranger. La liste n'est pas exhaustive. Les difficultes peuvent ...
À suivre sur http://www.equipaje.fr/fr/book/export/html/47
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Date de dernière mise à jour : 23 décembre 2024
La suite sur le site :
equipaje.fr
Code general des Impots - Investir au Cameroun: l ...
05 juin 2025
Journal Officiel de la Republique du Cameroun PORTANT CODE GENERAL DES IMPOTS N° 2002/003 19 Avril 2002. L'Assemblee Nationale a delibere et adopte, le ...
À suivre sur http://www.investiraucameroun.com/conditions-d-investissement/2601-2911-code-general-des-impots
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Date de dernière mise à jour : 05 avril 2025
La suite sur le site :
investiraucameroun.com