Nombre de salarié de ART CADRE LIBERTE
Nombre de salarié dans l'entreprise ART CADRE LIBERTE situé à BIRAS (24310), LE BROUILLAUD.
Numéro de téléphone :
Remuneration de l’inventeur | Philippe ...
16 juin 2025
La loi de financement de la securite sociale pour 2008 a prevu, a titre experimental jusqu’au 31 decembre 2009 dans un certain nombre de depements, la ... Droit du travail et medecine Refus ou absence du a la visite medicale du travail Que peut faire le medecin du travail ? lundi 1er mai 2006 - Bertrand Hue La relation individuelle de travail : legal, droits et obligations des pies. Des lors que l’association fait appel a des collaborateurs s, la ... La mise a la retraite d’office par l’employeur : un vrai coup de chapeau pour le ! CASS. SOC., 15 janvier 2013, N°11-15.646 Accueil » Obligations de l’employeur » Contrat de travail » Une rupture conventionnelle peut-elle etre signee alors que le contrat de travail du est ...
À suivre sur http://www.schmitt-avocats.fr/remuneration-inventeur-/
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Date de dernière mise à jour : 01 juin 2025
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schmitt-avocats.fr
Convention collective nationale des entreprises de ...
16 juin 2025
Convention collective nationale des entreprises de proprete et services associes du 26 juillet 2011 - Texte de base - Convention collective nationale des ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichIDCC.do?idConvention=KALICONT000027172335&cidTexte=KALITEXT000027172340
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Date de dernière mise à jour : 18 novembre 2024
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legifrance.gouv.fr
dirigeant - Fiche pratique - JDN : web & tech, …
16 juin 2025
Un picipant a la direction de l'entreprise peut beneficier du statut de dirigeant. Ses droits, en piculier le temps de travail, sont specifiques.
À suivre sur http://www.journaldunet.com/management/pratique/contrats/1760/-dirigeant.html
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Date de dernière mise à jour : 30 septembre 2024
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journaldunet.com
RF social : l'information sur la gestion du personnel ...
16 juin 2025
Toute l'actualite et l'information necessaire a la gestion du personnel (declaration sociale, droit du travail...)
À suivre sur http://rfsocial.grouperf.com/depeches/
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Date de dernière mise à jour : 29 octobre 2024
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grouperf.com
Actualites droit du travail, droit social et jurisprudence
16 juin 2025
Actualite en droit du travail et jurisprudence : tous les nouveaux droits du et les obligations de l’employeur
À suivre sur http://www.alertesalaire.com/Actualites_sociales_du_/
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Date de dernière mise à jour : 13 février 2025
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alertesalaire.com
Peut-on etre auto entrepreneur et employe / ?
16 juin 2025
Le statut d’auto entrepreneur est disponible aux employes / s comme complement de revenu a leur salaire. Le cumul avec une activite est donc ...
À suivre sur http://autoentrepreneurinfo.com/peut-on-etre-auto-entrepreneur-et-employe-
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Date de dernière mise à jour : 15 octobre 2024
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autoentrepreneurinfo.com
Convention collective nationale du sport du 7 juillet 2005 ...
16 juin 2025
5.1.1. Temps de travail effectif. Le temps de travail effectif, dans le de l'horaire collectif ou individuel fixe par l'employeur, est defini comme le temps ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichIDCC.do?idSectionTA=KALISCTA000017577663&cidTexte=KALITEXT000017577657&idConvention=KALICONT000017577652
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Date de dernière mise à jour : 20 novembre 2024
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legifrance.gouv.fr
Le drois de travaillee dans 2 societe en meme temps ...
16 juin 2025
Bonjour, Je ne suis pas d'accord avec la reponse apportee precedement. En effet, dans le d'un contrat a temps piel vous etes tenu d'informer votre ...
À suivre sur http://www.legavox.fr/forum/travail//contrat-de-travail/drois-travaillee-dans-societe-meme_20005_1.htm
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Date de dernière mise à jour : 07 mars 2025
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legavox.fr
Ressources humaines - Associations.gouv.fr | Ministere de ...
16 juin 2025
Ressources humaines. Pour la realisation de son objet, l’association, personne morale, reunira autour d’elles de nombreuses personnes : - d’une p, des ...
À suivre sur http://associations.gouv.fr/74-ressources-humaines.html
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Date de dernière mise à jour : 01 décembre 2024
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gouv.fr
Guide des saisonniers 2014 - La cgt
16 juin 2025
Qu’est-ce qu’un contrat « saisonnier » ? L’emploi dit saisonnier concerne uniquement les travaux normalement appeles a se repeter chaque annee, a des ...
À suivre sur http://www.cgt.fr/spip.php?page=icle_dossier2&id_icle=38017
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Date de dernière mise à jour : 28 février 2025
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cgt.fr
icle 124 - Commission des normes du travail
16 juin 2025
L’icle 124 LNT instaure le recours pour congediement sans cause juste et suffisante. Ce recours constitue une mesure de protection a l’emploi s’apparentant ...
À suivre sur http://www.cnt.gouv.qc.ca/guide-interpretation-et-jurisprudence/pie-i/la-loi-sur-les-normes-du-travail/les-recours--98-a-135/recours-a-lencontre-dun-congediement-fait-sans-une-cause-juste-et-suffisante--124-a-135/124/
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Date de dernière mise à jour : 27 janvier 2025
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cnt.gouv.qc.ca
Definition du portage salarial et ses avantages
16 juin 2025
Definition officielle et pratique du portage salarial . Decouvrez egalement les principales actualites recentes du portage salarial
À suivre sur http://www.portageo.fr/definition-portage-salarial.html
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Date de dernière mise à jour : 05 avril 2025
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portageo.fr
Mise au chomage piel et protege ...
16 juin 2025
La mise au chomage piel ne constitue pas une modification du contrat de travail necessitant l’accord du : aucune procedure piculiere envers les ...
À suivre sur http://infosocial.experts-comptables.com/Infosocial/Actualite-sociale/Mise-au-chomage-piel-et--protege
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Date de dernière mise à jour : 13 mai 2025
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experts-comptables.com
Mireille Ruin tribune online: Differences entre ...
16 juin 2025
Mireille Ruin tribune online Economie, entreprises, statuts, lois, politique, place de la femme et des conjoints collaborateurs, auto-entreprise et autres sujets ...
À suivre sur http://conjointsautravail.blogspot.com/2010/03/differences-entre-conjoint.html
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Date de dernière mise à jour : 23 mai 2025
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blogspot.com
Le proselytisme au regard du droit : une sous ...
16 juin 2025
Protege et garanti au titre de la religieuse, le proselytisme semble, de ce fait, n’avoir aucune autonomie. Cependant, le proselytisme tend a devenir ...
À suivre sur http://cerri.revues.org/144
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Date de dernière mise à jour : 21 octobre 2024
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revues.org