Nombre de salarié de SAPINI

Nombre de salarié dans l'entreprise SAPINI situé à BERGERAC (24100), 1 RUE MOUNET SULLY.

Numéro de téléphone :

1

Projet de loi Sapin 2, mesures pour les TPE & PME | Le ...

28 mai 2025

RSA - Actionnariat - Dispositif d'attribution d'actions gratuites. 1. Le dispositif des attributions d’actions gratuites est codifie, sur le plan ... L'utilisation du telephone portable par le pose de nombreuses questions qui revetent une grande importance pratique, compte tenu du fait que (...) La loi relative a la transparence, a la lutte contre la corruption et a la modernisation de la vie economique, dite loi Sapin 2, a ete publiee au... Editions Legislatives - L'actualite juridique, convention collective a l'unite, droit social… nous avons des produits et services analyses mis a jour en ... L’ensemble des frais de voyage pour le et son conjoint peuvent etre deduit du resultat fiscal de l’entreprise. Une condition essentielle pour cette ...

À suivre sur http://www.lecoindesentrepreneurs.fr/projet-de-loi-sapin-2-mesures-tpe-pme/

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Date de dernière mise à jour : 08 avril 2025

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lecoindesentrepreneurs.fr

2

Loi Sapin II : dispenses de recours a un commissaire aux ...

28 mai 2025

La loi Sapin II, publiee au Journal officiel le 10 decembre dernier comprend un volet de simplification en matiere de droit des societes. Plusieurs cas de ...

À suivre sur http://www.legifiscal.fr/actualites-fiscales/1359-loi-sapin-ii-dispenses-de-recours-un-commissaire-aux-apports.html

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Date de dernière mise à jour : 28 mars 2025

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legifiscal.fr

3

Bienvenue sur le site du FAFSEA

28 mai 2025

FAFSEA, OPCA, OPACIF et OCTA pour le financement de la formation professionnelle des s de l'agriculture et familles associees, du monde rural, du negoce

À suivre sur http://www.fafsea.com/accueil/index.php

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Date de dernière mise à jour : 13 mars 2025

La suite sur le site :

fafsea.com

4

Loi Macron adoptee: 20 mesures qui vont changer la vie de ...

28 mai 2025

Le projet de loi pour la croissance et l'activite a ete adopte le 10 juillet par le Parlement, achevant un parcours long et mouvemente. Ce qu'il faut retenir. Le ...

À suivre sur http://lentreprise.lexpress.fr/gestion-fiscalite/droit-des-affaires/loi-macron-adoptee-20-mesures-qui-vont-changer-la-vie-de-l-entreprise-et-du-_1697626.html

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Date de dernière mise à jour : 29 septembre 2024

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lexpress.fr

5

Assurance-vie : pourquoi il ne faut pas avoir peur de la ...

28 mai 2025

La loi Sapin 2 revient mardi a l’Assemblee nationale, pour une ultime lecture. Ce texte cristallise les tensions autour de l’assurance-vie car il permet de ...

À suivre sur http://www.cbanque.com/actu/60520/assurance-vie-pourquoi-il-ne-faut-pas-avoir-peur-de-la-loi-sapin-2

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Date de dernière mise à jour : 07 août 2024

La suite sur le site :

cbanque.com

6

Fiscalite et gestion d'entreprise - L'Express L'Entreprise

28 mai 2025

Toutes les informations pour gerer la fiscalite de votre entreprise : impots et taxes, bail commercial, droit des affaires, assurances, immobilier d''entreprise...

À suivre sur http://lentreprise.lexpress.fr/gestion-fiscalite/

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Date de dernière mise à jour : 02 mars 2025

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lexpress.fr

7

Actualites matieres premieres, Information matieres ...

28 mai 2025

Retrouvez toutes les informations et actualites sur les cours des matieres premieres : or, petrole, argent, metaux, cereales sur Boursorama

À suivre sur http://www.boursorama.com/bourse/matieres-premieres/actualites

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Date de dernière mise à jour : 20 février 2025

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boursorama.com

8

Texte adopte n° 818 - Projet de loi, adopte, par l ...

28 mai 2025

texte adoptE n° 818 « petite loi » __ assemblEe nationale. constitution du 4 octobre 1958. quatorziEme lEgislature. seconde session extraordinaire de 2015-2016

À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0818.asp

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Date de dernière mise à jour : 27 janvier 2025

La suite sur le site :

assemblee-nationale.fr

9

Loi Sapin 2 sur le site de l ... - Assemblee nationale

28 mai 2025

texte adoptE n° 830 « petite loi » __ assemblEe nationale. constitution du 4 octobre 1958. quatorziEme lEgislature. session ordinaire de 2016-2017

À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0830.asp

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Date de dernière mise à jour : 10 octobre 2024

La suite sur le site :

assemblee-nationale.fr

10

Loi Sapin 2 et auto-entreprise : quels nouveautes et ...

28 mai 2025

Credit Auto-Entrepreneur.fr Le 14 juin, l’Assemblee nationale a adopte en premiere lecture le projet de loi Sapin 2 pour "la transparence, la lutte contre la

À suivre sur http://www.auto-entrepreneur.fr/actualite/loi-sapin-2-et-auto-entreprise-quels-nouveautes-et-changements-ont-finalement-ete-adoptes/

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Date de dernière mise à jour : 10 mai 2025

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auto-entrepreneur.fr

11

Guide pratique : dispositions anticorruption de la Loi Sapin 2

28 mai 2025

La loi relative a la transparence, a la lutte contre la corruption et a la modernisation de la vie economique dite Sapin 2 (la « Loi ») a ete definitivement ...

À suivre sur http://www.nortonrosefulbright.com/knowledge/publications/145129/guide-pratique-dispositions-anticorruption-de-la-loi-sapin-2

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Date de dernière mise à jour : 23 octobre 2024

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nortonrosefulbright.com

12

Etude de jurisprudence : que risque t-on si on denigre son ...

28 mai 2025

26 millions de Francais utilisent aujourd’hui Facebook regulierement. La grande majorite d’entre eux disposent d’un poste informatique sur leur lieu de ...

À suivre sur http://www.village-justice.com/articles/Etude-jurisprudence-que-risque,18035.html

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Date de dernière mise à jour : 08 décembre 2024

La suite sur le site :

village-justice.com

13

Accord sur la competitivite et la securisation de l'emploi ...

28 mai 2025

La portee de l’accord reste difficile a mesurer. Bien que le gouvernementGouvernementOrgane collegial compose du Premier ministre, des …

À suivre sur http://www.vie-publique.fr/actualite/dossier/rub1716/accord-competitivite-securisation-emploi-mesures-portee-encore-incertaine.html

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Date de dernière mise à jour : 11 octobre 2024

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vie-publique.fr

14

Le travailleur detache : un low cost ? Les normes ...

28 mai 2025

Le travailleur detache : un low cost ? Les normes europeennes en matiere de detachement des travailleurs : Le travailleur detache : un low cost ?

À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r12-527/r12-527_mono.html

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Date de dernière mise à jour : 16 février 2025

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senat.fr

15

Projet de loi Sapin II tel que modifie par le ... - Senat

28 mai 2025

projet de loi relatif a la transparence, a la lutte contre la corruption et a la modernisation de la vie economique

À suivre sur http://www.senat.fr/leg/tas15-174.html

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Date de dernière mise à jour : 31 décembre 2024

La suite sur le site :

senat.fr

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