Nombre de salarié de PERMANENCE SOCIALE

Nombre de salarié dans l'entreprise PERMANENCE SOCIALE situé à BERGERAC (24100), 1 RUE ALPHONSE DAUDET.

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Refus ou absence du a la visite medicale du ...

13 juin 2025

I. L’introduction de la demande de changement de statut. A. La presentation prealable en prefecture. B. La constitution du dossier de changement de statut Le regime agricole : la protection du monde agricole et rural. La MSA (Mutualite Agricole) gere la protection globale de l’ensemble de la ... Sans-papiers mais pas sans droits s’adresse aux sans-papiers et aux personnes qui les accompagnent. Contrairement a ce que l’on croit trop souvent, les ... Le droit du travail et la jurisprudence evoluent en . Retrouvez ici toute l’actualite juridique en droit du travail a destination du . Cour de cassation, civile, Chambre , 26 mars 2014, 12-23.634, Publie au bulletin

À suivre sur http://droit-medical.com/perspectives/le-fond/1-refus-ou-absence-du--a-la-visite-medicale-du-travail

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Date de dernière mise à jour : 08 septembre 2024

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2

Uniformation

13 juin 2025

Uniformation est le partenaire formation des entreprises et des s de l'economie , de l'habitat social et de la protection .21 branches ou ...

À suivre sur http://www.uniformation.fr/

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Date de dernière mise à jour : 08 mai 2025

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3

Jurisprudences | Cour de cassation Chambre Arret ...

13 juin 2025

Cour de cassation Chambre Arret du 8 decembre 2009 Sergio G. / Peugeot Citroen automobiles. ...

À suivre sur http://www.legalis.net/spip.php?page=jurisprudence-decision&id_article=2807

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Date de dernière mise à jour : 30 janvier 2025

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4

Refus ou absence du a la visite medicale du ...

13 juin 2025

Droit du travail et medecine Refus ou absence du a la visite medicale du travail Que peut faire le medecin du travail ? lundi 1er mai 2006 - Bertrand Hue

À suivre sur http://www.droit-medical.net/article.php?id_article=53

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Date de dernière mise à jour : 11 avril 2025

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5

2.5. Qu'appelle-t-on suspension du contrat de travail ...

13 juin 2025

Qu'appelle-t-on "suspension du contrat de travail" ? Il s'agit de situations tres diverses qui sont des situations d'absence justifiee ayant toute pour corolaire la ...

À suivre sur http://www.infoprudhommes.fr/note-juridique/25-quappelle-t-suspension-du-contrat-de-travail

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Date de dernière mise à jour : 29 octobre 2024

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infoprudhommes.fr

6

Fiche n° 8 : Insertion et professionnelle - La cgt

13 juin 2025

Reperes revendicatifs 31 REPERES REVENDICATIFS - NOVEMBRE 2011 Fiche n° 8 : Insertion et professionnelle Cette proposition s’inscrit dans celle du statut ...

À suivre sur http://www.cgt.fr/IMG/pdf/fiche_8.pdf

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Date de dernière mise à jour : 08 décembre 2024

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7

Les droits et obligations du - Onisep

13 juin 2025

Contrat avec clauses particulieres, horaires de travail, periode d’essai, conges, heures supplementaires… chaque futur doit connaitre ses droits et ...

À suivre sur http://www.onisep.fr/Premiers-pas-vers-l-emploi/Decouvrir-le-monde-professionnel/Les-droits-et-obligations-du-

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Date de dernière mise à jour : 01 mars 2025

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8

SNEG

13 juin 2025

Communique du President du SNEG: Il est fort dommage que Monsieur Bruno LE MAIRE n'ait pas compris l'importance de sa rencontre avec le SNEG.

À suivre sur http://www.sneguadeloupe.com/

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Date de dernière mise à jour : 24 mai 2025

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9

ACLYS Portage Salarial pour Consultants et formateurs ...

13 juin 2025

Societe de portage salarial. Informations sur le concept et les avantage du portage et sur la societe. Cergy.

À suivre sur http://www.aclys.fr/

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Date de dernière mise à jour : 18 mai 2025

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10

8.4. La prise d'acte. | Info Prud'hommes. Droit du travail ...

13 juin 2025

La prise d'acte est une reponse concrete a une situation conflictuelle , ELLE CONCERNE TOUTES LES FORMES DE CONTRAT DE TRAVAIL (sauf le contrat d'apprentissage ...

À suivre sur http://www.infoprudhommes.fr/note-juridique/84-la-prise-dacte

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Date de dernière mise à jour : 28 janvier 2025

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11

Loi n° 2006-1640 du 21 decembre 2006 de financement de …

13 juin 2025

Au titre de l'exercice 2005, sont approuves : 1° Le tableau d'equilibre, par branche, de l'ensemble des regimes obligatoires de base de securite :

À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000817095&categorieLien=id

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Date de dernière mise à jour : 01 avril 2025

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La domination dans le contexte contemporain

13 juin 2025

11 Si l’on se tourne vers le champ de la philosophie, la notion de domination prend sens dans la theorie developpee par Ph. Pettit (1997). Pettit apprehende la ...

À suivre sur http://rsa.revues.org/1203

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Date de dernière mise à jour : 07 novembre 2024

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13

Federation Anarchiste

13 juin 2025

Avant-propos La periode des annees quatre-vingts aura ete, pour certains, celle des desillusions et du desabusement. En 1981, de faux espoirs furent ...

À suivre sur http://www.federation-anarchiste.org/?g=FA_anarchisme

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Date de dernière mise à jour : 21 novembre 2024

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Embauche CDD : l’employeur a 2 jours pour transmettre …

13 juin 2025

203 commentaires pour “Embauche CDD : l’employeur a 2 jours pour transmettre le contrat au ” Patrick le 8 fevrier 2009 a 12:48

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Date de dernière mise à jour : 25 mai 2025

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15

Pauvrete, fragilites individuelles et habitat : le role ...

13 juin 2025

L’acceleration du processus de mondialisation et de globalisation de l’economie entraine, entre autres facteurs, des changements dans les societes et les ...

À suivre sur http://interventionseconomiques.revues.org/862

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Date de dernière mise à jour : 27 février 2025

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