Nombre de salarié de SEN FRÈRE
Nombre de salarié dans l'entreprise SEN FRÈRE situé à PONTARLIER (25300), 16 R EIFFEL.
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Questionnaire « s » - IRDES (Institut de ...
25 avril 2024
Bugny Ravalement de facades Isolation exterieure : adresse, photos, retrouvez les coordonnees et informations sur le professionnel Quand le augmente les heures de travail de son … Cour de cassation du 16 mai 2013, pourvoi n°12-15582; Derniere mise a jour : 09 octobre 2013 L'histoire de l'entreprise Saint debute en 1814 a Beauval. ... s, au sein de l'usine ... Cette politique sociale reflete la prise en compte du s ... Cour de cassation . chambre sociale . Audience publique du 8 juin 2011 . N° de pourvoi: 10-15493 . Publie au bulletin . Cassation . Mme Collomp, president Objet du texte Afin qu'ils puist mieux concilier leur vie professionnelle et leur vie familiale, le code du travail accorde aux s le benefice de jours de ...
À suivre sur http://www.irdes.fr/recherche/enquetes/psce-enquete-sur-la-protection-sociale-complementaire-d-entreprise/psce-questionnaire-s-2009.pdf
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Date de dernière mise à jour : 17 février 2024
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irdes.fr
Les conges pour evenements familiaux - Ministere du ...
25 avril 2024
... d’un ou d’une sœur. La convention collective applicable a l’entreprise peut prevoir des jours de conges supplementaires. ...
À suivre sur http://travail-emploi.gouv.fr/informations-pratiques,89/fiches-pratiques,91/conges-et-abces-du-,114/le-conge-pour-evenements-familiaux,12762.html
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Date de dernière mise à jour : 10 avril 2024
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gouv.fr
Un licencie en raison des activites politiques ...
25 avril 2024
Un licencie en raison des activites politiques de son peut-il exercer une action penale apres avoir saisi le Conseil de Prud’hommes ?
À suivre sur http://rocheblave.com/avocats/droit-penal-du-travail/
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Date de dernière mise à jour : 05 janvier 2024
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rocheblave.com
Cour de cassation, civile, Chambre sociale, 8 juin 2011 ...
25 avril 2024
... dit, pour sa part, avoir donne «une claque» a son demi- ; que le certificat medical etabli le 9 fevrier 2007 par le docteur Z ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?oldAction=rechJuriJudi&idTexte=JURITEXT000024175442&fastPos=1
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Date de dernière mise à jour : 02 octobre 2023
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legifrance.gouv.fr
Depart de l'entreprise : vaut-il mieux demissionner ou ...
25 avril 2024
Le compte personnel de formation (CPF) echappe-t-il aux s? Regionales 2015: "Les collectivites doivent aider les entreprises sociales a grandir"
À suivre sur http://www.lexpress.fr/emploi/depart-de-l-entreprise-vaut-il-mieux-demissionner-ou-se-faire-licencier_1516670.html
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Date de dernière mise à jour : 11 mars 2024
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lexpress.fr
agresse par son patron - Conditions de Travail - 16257
25 avril 2024
j ai porte plainte contre mon patron pour agression,il avait au prealable demande a son et a un nouveau de regarder ailleur,j ai ete mis en accident du ...
À suivre sur http://www.juritravail.com/Forum/Convention-collective-Reglement-Interieur/conseil-juridique/agresse-par-son-patron/id/16257
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Date de dernière mise à jour : 01 mars 2024
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L'associe unique non-gerant d'une EURL peut etre ...
25 avril 2024
... le gerant est le propre de l’associe unique, etudiant de surcroit, ce qui rend illusoire tout pouvoir de direction sur le pretendu ». ...
À suivre sur http://www.lailler-avocat.com/associe-unique-gerant-eurl--contrat-apparent-fictif-preuve/
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Date de dernière mise à jour : 30 janvier 2024
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Didier Janoska, son engagement de EDF au profit ...
25 avril 2024
03/12/2013 · « C'est mon Eric qui y a pense, commence par preciser Didier Janoska.
À suivre sur http://www.lachaineducoeur.fr/edition/portraits/voir/didier-janoska-son-engagement-de--edf-au-profit-du-telethon-0070
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Date de dernière mise à jour : 13 mars 2024
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Bon a savoir : mariage, naissance, deces... les conges ...
25 avril 2024
En 2015, on vous a annonce un mariage, peut-etre celui de votre enfant ou encore de votre ou soeur ? Peut-etre etes-vous la future mariee ou futur epoux ...
À suivre sur http://www.juritravail.com/Actualite/conges-evenements-familiaux/Id/1267
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Date de dernière mise à jour : 19 janvier 2024
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Associe unique et d'une EURL. | Gerant de SARL
25 avril 2024
... la gerance etant confiee a son jeune , etudiant. Six mois plus tard, l'affaire fait l'objet d'une liquidation judiciaire. M.
À suivre sur http://www.gerantdesarl.com/1378_associe-unique-et--de-sa-propre-eurl-c-est-possible
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Date de dernière mise à jour : 12 janvier 2024
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Un projet de maintien dans l’emploi pour un ...
25 avril 2024
Paraplegique, Frederic Georges, 38 ans, est dans l’exploitation agricole de son en Dordogne. Grace a l’intervention du Sameth 24, une simple ...
À suivre sur http://www.agefiph.fr/Professionnel/Temoignages/Un-projet-de-maintien-dans-l-emploi-pour-un--agricole-paraplegique
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Date de dernière mise à jour : 01 janvier 2024
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agefiph.fr
Jurisprudence commentee en sante securite au travail ...
25 avril 2024
... dit, pour sa part, avoir donne «une claque» a son demi- ; que le certificat medical etabli le 9 fevrier 2007 par le docteur Z ...
À suivre sur http://www.editions-tissot.fr/droit-travail/jurisprudence-sante-securite-fiche-print.aspx?occId=157
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Date de dernière mise à jour : 11 septembre 2023
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editions-tissot.fr
Les conges pour raisons familiales - Droit-finances.net ...
25 avril 2024
Ce droit peut etre exerce lorsque la personne en fin de vie est un ascendant (pere ou mere), un descendant, un , ...
À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/contents/596-les-conges-pour-raisons-familiales
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Date de dernière mise à jour : 05 février 2024
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commentcamarche.net
Convention collective nationale de travail du personnel ...
25 avril 2024
... – deces d'un ou d'une sœur du ou de son conjoint ; d'un ascendant ou descendant direct au 2e degre du ou de son conjoint : ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichIDCC.do?idSectionTA=KALISCTA000028782766&cidTexte=KALITEXT000028755731&idConvention=KALICONT000005635399
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Date de dernière mise à jour : 26 octobre 2023
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legifrance.gouv.fr
Donner son entreprise a son conjoint, son enfant, son ...
25 avril 2024
Donner son entreprise a son conjoint, son enfant, son ... Vous souhaitez transmettre votre fonds artisanal par voie de donation a votre conjoint, votre ...
À suivre sur http://www.cma-doubs.fr/imagesUp/doc/16.pdf
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Date de dernière mise à jour : 29 octobre 2023
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cma-doubs.fr