Nombre de salarié de OFFICE NATIONAL DE CONTENTIEUX ET DE GESTION
Nombre de salarié dans l'entreprise OFFICE NATIONAL DE CONTENTIEUX ET DE GESTION situé à CHATILLON LE DUC (25870), R PRÉ BRENOT.
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ACTOBA | du risque
29 mai 2025
Pour une remuneration equitable s inventeurs s. Article publie dans LE MON ECONOMIE du 20.05.2015 Par Philippe Schmitt (Avocat) L’initiative ... Agence Technique partementale la Haute-Garonne 10, Place Alfonse Jourdain, 31000 Toulouse - Tel : 05.34.45.56.56 / Fax : 05.34.45.56.55 Je vous passe tous les longs cheminements la jurisprunce puis pres dix ans pour arriver a un traitement coherent ce genre situation. Les assujtis a la TVA qui enregistrent les reglements leurs clients au moyen d’un logiciel comptabilite ou ou d’un systeme caisse ...
À suivre sur http://www.actoba.com/
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Date de dernière mise à jour : 26 août 2024
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A propos l'arr "Syndicat Anti-Precarite ...
29 mai 2025
Cass. Soc 15 novembre 2012.pdf Quelle place pour l’activite juridique dans l’action syndicale ? par Karl GHAZI. La Cour cassation a rendu, le 15 novembre 2012 ...
À suivre sur http://www.chronique-ouvriere.fr/spip.php?article641
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Date de dernière mise à jour : 05 février 2025
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UPVD - MASTER DROIT, ECONOMIE, , mention DROIT …
29 mai 2025
Objectifs. Objectifs scientifiques : Cte specialite du Droit l'urbanisme l'immobilier n'est pas la juxtaposition ux formations voisines (par leur ...
À suivre sur http://www.univ-perp.fr/fr/menu/formation/master-droit-economie--mention-droit--l-urbanisme---l-immobilier-a-finalite-professionnelle-4720.kjsp
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Date de dernière mise à jour : 10 novembre 2024
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Les droits s agents la fonction publique | Infos Droits
29 mai 2025
La disponibilite pour convenances personnelles - droit - d' s agents dans la fonction publique territoriale; Le lit d'entrave au droit syndical - CHSCT ...
À suivre sur http://infosdroits.fr/category/droit-public/les-droits-s-agents--la-fonction-publique/
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Date de dernière mise à jour : 27 novembre 2024
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infosdroits.fr
man stage Assistant Manager Stage BTS ...
29 mai 2025
Ecole: Talensac 44000 Nantes Cycle : BTS Assistant Manager 2eme annee BTS Assistant Manager rnier niveau d'us vali avec diplome : Bac ...
À suivre sur http://notaires.enligne-int.com/annonce_ds.php?co=3614ca3487920fe8
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Date de dernière mise à jour : 26 octobre 2024
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Cours inter
29 mai 2025
L'application du droit inter souleve un juridictionnel important, qu'il s'agisse l'investissement a l'ranger, s droits l'homme, s ...
À suivre sur http://www.cours--droit.n/cours---inter/cours---inter,r1558543.html
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Date de dernière mise à jour : 19 avril 2025
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8.7.4. La recherche reclassement : une obligation ...
29 mai 2025
C article perm a l'employeur proposer une modification du contrat travail en raison s difficultes economiques l'entreprise : exemple : reduction ...
À suivre sur http://www.infoprudhommes.fr/note-juridique/874-la-recherche--reclassement-une-obligation
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Date de dernière mise à jour : 07 mars 2025
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Co du travail | Legifrance - Accueil | Legifrance, le ...
29 mai 2025
Titre III : Mayotte, Wallis Futuna Terres australes antarctiques francaises . Chapitre Ier : Formation execution du contrat travail.
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichCo.do?cidTexte=LEGITEXT000006072050&datexte=
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Date de dernière mise à jour : 30 janvier 2025
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LOGEMENT, URBANISME, ARCHITECTURE …
29 mai 2025
Missions : Dans le cadre nos missions, plus particulierement notre cœur mier, l'Habitat prive, nous cherchons a renforcer notre pole ...
À suivre sur http://www.habitatveloppement.fr/reseau/inx.cfm?cont=r_emploi
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Date de dernière mise à jour : 05 mai 2025
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habitatdeveloppement.fr
Cours inter prive
29 mai 2025
Le site propose 400 cours droit (L1, L2, L3, Master, IUT ou BTS, licence AES), s fiches pratiques a consulter gratutitement quelques fiches ou resumes a ...
À suivre sur http://www.cours--droit.n/cours---inter-prive/cours---inter-prive,r429388.html
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Date de dernière mise à jour : 15 mai 2025
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cours-de-droit.net
Cabin Avocats Picovschi - Qui sommes nous ?
29 mai 2025
Le cabin gere le fiscal y compris l'aspect penal, faisant notamment suite au controle fiscal s entreprises, leurs dirigeants s personnes ...
À suivre sur http://www.avocats-picovschi.com/qui-sommes-nous.html
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Date de dernière mise à jour : 03 mai 2025
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avocats-picovschi.com
8.5. La rupture conventionnelle du contrat travail ...
29 mai 2025
La rupture conventionnelle homologuee du contrat travail est une procedure permtant au rompre son contrat travail en accord avec l'employeur ...
À suivre sur http://www.infoprudhommes.fr/note-juridique/85-la-rupture-conventionnelle-du-contrat--travail
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Date de dernière mise à jour : 21 novembre 2024
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infoprudhommes.fr
Procedure tachement - Dossier special : Procedure …
29 mai 2025
Procedure tachement. Consultez notre dossier special : Procedure tachement sur notre site
À suivre sur http://www.weka.fr/glossaire/procedure--tachement
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Date de dernière mise à jour : 13 novembre 2024
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Le versement la NBI – Nouvelle Bonification ...
29 mai 2025
Le maintien du versement la NBI durant certains conges l’agent. Le versement la NBI est maintenu pendant certains conges statutaires s agents.
À suivre sur http://infosdroits.fr/le-versement--la-nbi-nouvelle-bonification-indiciaire-aux-agents--la-fonction-publique-hospitaliere/
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Date de dernière mise à jour : 19 décembre 2024
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