Nombre de salarié de PERMANENCE EUROPÉENNE
Nombre de salarié dans l'entreprise PERMANENCE EUROPÉENNE situé à AUDINCOURT (25400), 2 R BELFORT.
Numéro de téléphone :
Le temps pendant lequel un doit demeurer dans l ...
29 mai 2025
Solidaires 54, syndicats SUD - 4, rue de Phalsbourg - 54000 Nancy - tel. : 03.83.35.94.94 ( juridique les lundis) Le contenu de cette page est mis a ... Droit du travail et medecine Refus ou absence du a la visite medicale du travail Que peut faire le medecin du travail ? Premiere publication : 1er ... Vous trouverez sur cette page toutes les reponses a vos questions sur la Carte BTP. Solidaires 54, syndicats SUD - 4, rue de Phalsbourg - 54000 Nancy - tel. : 03.83.35.94.94 ( juridique les lundis) Le contenu de cette page est mis a ... Le contrat de travail. Le contrat de travail est un contrat par lequel une personne s’engage a travailler moyennant remuneration sous l’autorite d’une autre ...
À suivre sur http://infosdroits.fr/le-temps-pendant-lequel-un--doit-demeurer-dans-lentreprise-sans-pouvoir-vaquer-librement-a-ses-occupations-personnelles-est-du-travail-effectif-et-pas-une-astreinte/
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Date de dernière mise à jour : 21 décembre 2024
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infosdroits.fr
RENOUVELLEMENTS DE TITRES DE SEJOUR / Actualites ...
29 mai 2025
A compter du 2 juin 2014, ouverture de rendez-vous sur internet pour les renouvellements de titres de sejour .
À suivre sur http://www.essonne.gouv.fr/Actualites/RENOUVELLEMENTS-DE-TITRES-DE-SEJOUR-
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Date de dernière mise à jour : 04 avril 2025
La suite sur le site :
essonne.gouv.fr
Accueil - Association contre les Violences ...
29 mai 2025
L'AVFT est une association feministe autonome qui defend les droits au travail et a l'integrite de la personne. Elle a pour champ d'action et de reflexion ...
À suivre sur http://www.avft.org/
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Date de dernière mise à jour : 03 janvier 2025
La suite sur le site :
avft.org
PAT - ISF - Calcul de l'impot - Reduction d'impot au titre ...
29 mai 2025
PAT - ISF - Calcul de l'impot - Reduction d'impot au titre de l'investissement direct au capital de petites et moyennes entreprises (PME) - Conditions generales ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/3536-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 30 octobre 2024
La suite sur le site :
impots.gouv.fr
Libercourt chez France Telecom, il raconte le jour ...
29 mai 2025
Yves Minguy a 66 ans. Ce Libercourtois est, comme il dit en souriant, « un rescape », partie civile dans ce que l’on appelle « le proces France Telecom ...
À suivre sur http://www.lavoixdunord.fr/400155/article/2018-06-19/-chez-france-telecom-il-raconte-le-jour-ou-sa-vie-bascule
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Date de dernière mise à jour : 02 février 2025
La suite sur le site :
lavoixdunord.fr
Lexique de droit social - Editions Francis Lefebvre
29 mai 2025
Lexique de droit social Par Editions Francis Lefebvre – Redaction sociale De A a Z, toutes les definitions du droit social. Cliquez sur les lettres pour acceder ...
À suivre sur https://www.efl.fr/lexiques/droit-social.html
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Date de dernière mise à jour : 07 mai 2025
La suite sur le site :
efl.fr/lexiques/droit-social.html
Document unique — Wikipedia
29 mai 2025
En France, le document unique, ou document unique d'evaluation des risques professionnels (DU ou DUERP), a ete cree par le decret n° 2001-1016 du 5 novembre ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Document_unique
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Date de dernière mise à jour : 20 août 2024
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Document_unique
[Gref Bretagne] Les offres de formation continue en Bretagne
29 mai 2025
Le site regional de l'offre de formation continue : moteur de recherche, descriptif des organismes de formation et details des actions de formation.
À suivre sur http://www.formation.gref-bretagne.com/
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Date de dernière mise à jour : 10 mai 2025
La suite sur le site :
formation.gref-bretagne.com
Accord entre la Confederation suisse, d'une part et la ...
29 mai 2025
0.142.112.681. Texte original. Accord entre la Confederation suisse, d'une part, et la Communaute et ses Etats membres, d'autre part, sur la libre ...
À suivre sur https://www.admin.ch/opc/fr/classified-compilation/19994648/index.html
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Date de dernière mise à jour : 28 janvier 2025
La suite sur le site :
admin.ch/opc/fr/classified-compilation/19994648/index.html
Changement de statut Etudiant vers Vie privee et familiale ...
29 mai 2025
Souvent, les etudiants ne trouvent pas de contrat dans le court laps de temps a leur disposition a la fin de leur titre etudiant ou de leur APS. Une (...)
À suivre sur http://assouevam.fr/Changement-de-statut-vers-Vie-privee-et-familiale.html
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Date de dernière mise à jour : 27 mars 2025
La suite sur le site :
assouevam.fr
Traite sur le fonctionnement de l’Union ...
29 mai 2025
preambule . sa majestE le roi des belges, le prEsident de la rEpublique fEdErale d’allemagne, le prEsident de la rEpublique franCaise, le prEsident de la ...
À suivre sur https://fr.wikisource.org/wiki/Trait%C3%A9_sur_le_fonctionnement_de_l%E2%80%99Union_europ%C3%A9enne
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Date de dernière mise à jour : 20 décembre 2024
La suite sur le site :
wikisource.org/wiki/Trait%C3%A9_sur_le_fonctionnement_de_l%E2%80%99Union_europ%C3%A9enne
La directive sur le temps de travail pose un ...
29 mai 2025
Un repos journalier d'au moins 11 heures consecutives par periode 24 heures, une pause hebdomadaire de 24 heures pour de chaque periode de 7 jours, un
À suivre sur http://www.opex360.com/2017/10/16/la-directive--sur-le-temps-de-travail-pose-un-serieux-probleme-au-ministere-des-armees/
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Date de dernière mise à jour : 27 avril 2025
La suite sur le site :
opex360.com
Avenant au contrat de travail, obligatoire ou pas
29 mai 2025
Dans certains cas de modifications du contrat de travail, le dirigeant d’entreprise doit realiser un avenant au contrat de travail.
À suivre sur https://www.leblogdudirigeant.com/avenant-au-contrat-de-travail-obligatoire-ou-non/
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Date de dernière mise à jour : 16 mai 2025
La suite sur le site :
leblogdudirigeant.com/avenant-au-contrat-de-travail-obligatoire-ou-non/
Le mal-etre au travail : passer du diagnostic a l'action ...
29 mai 2025
Le mal-etre au travail : passer du diagnostic a l'action (rapport) : Le mal-etre au travail : passer du diagnostic a l'action (rapport)
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r09-642-1/r09-642-1_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 08 janvier 2025
La suite sur le site :
senat.fr
LUXEMBOURG PARTIE 1 – LES IMPOTS SUR LE REVENU « Fontaneau
29 mai 2025
C – Les plus-values immobilieres. Les developpements precedents ont montre que la loi fiscale frappe au titre du « benefice de speculation » la plus-value ...
À suivre sur http://www.fontaneau.com/?p=2980
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Date de dernière mise à jour : 21 octobre 2024
La suite sur le site :
fontaneau.com