Nombre de salarié de SARL PARENTE
Nombre de salarié dans l'entreprise SARL PARENTE situé à GENEUILLE (25870), ZA VAUVEREILLE.
Numéro de téléphone :
La remuneration du dirigeant peut-elle etre eligible au …
05 juin 2025
Situation ou evenement. References juridiques. Report au compte. Origine du report : support et pieces justificatives. Trimestres d'assurance obligatoire 11686*05 cerfa POUR UNE : Pour le conjoint marie pacse qui a choisi le statut de collaborateur (gerant associe unique ou gerance majoritaire) ou d ... Quelles conditions pour beneficier du RSA en etant un travailleur non ou travailleur independant? Les criteres a remplir pour pretendre au RSA ! Une de famille est une societe a responsabilite limitee composee uniquement entre par des membres d'une meme famille La est une forme juridique adaptee aux entreprises disposant d'un bon potentiel de croissance. La fiscalite de cette forme sociale doit etre rigoureuse
À suivre sur http://novatisexpertise.com/Telechargement/cice-remuneration.pdf
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Date de dernière mise à jour : 08 septembre 2024
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novatisexpertise.com
Le particularisme des modes de preuve en droit du travail
05 juin 2025
La jurisprudence sociale, parfois relayee par le legislateur, encadre de maniere stricte les modes de preuve en droit du travail. Elle contribue, de facon ...
À suivre sur http://www.glose.org/mem010-htm.htm
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Date de dernière mise à jour : 19 mai 2025
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glose.org
le Controle Specifique Des Conventions Reglementees
05 juin 2025
Dans les et les SAS, la procedure se limite la plupart du temps a un controle a posteriori.
À suivre sur http://rfconseil.grouperf.com/article/0229/ms/rfconsms0229_10085.html
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Date de dernière mise à jour : 19 avril 2025
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grouperf.com
Attestation de temoin devant le Conseil des …
05 juin 2025
Modele de lettre gratuit sur Documentissime : attestation de temoin devant le Conseil des Prud'hommes. Comment temoigner devant le Conseil des Prud'hommes ?
À suivre sur http://www.documentissime.fr/modeles-de-lettres/attestation-de-temoin-devant-le-conseil-des-prud-hommes-3778.html
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Date de dernière mise à jour : 24 septembre 2024
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documentissime.fr
Exemple gratuit de Lettre renonciation a succession
05 juin 2025
Apercu gratuit d'un exemple de Exemple gratuit de Lettre renonciation a succession. Telechargement gratuit de modeles de lettres, contrats et documents types sur ...
À suivre sur http://www.documentissime.fr/exemples-de-lettres/apercu-3331-lettre-renonciation-a-succession.html
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Date de dernière mise à jour : 12 novembre 2024
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documentissime.fr
La SCI familiale : le guide complet en 5 minutes - …
05 juin 2025
La SCI familiale permet de gerer un patrimoine immobilier familial commun dans un but non commercial. Gestion facilitee, conservation des biens immobiliers ...
À suivre sur https://www.legalplace.fr/guides/la-sci-familiale/
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Date de dernière mise à jour : 22 janvier 2025
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legalplace.fr/guides/la-sci-familiale/
Attestation de residence commune - Modele, Exemple …
05 juin 2025
Attestation de residence commune : modele de document juridique concu par des avocats, a personnaliser en quelques minutes. Simple, rapide et 100% ligne.
À suivre sur https://www.legalife.fr/modele/attestation-de-residence-commune/
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Date de dernière mise à jour : 25 avril 2025
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legalife.fr/modele/attestation-de-residence-commune/
ARCE creation entreprise aide en capital
05 juin 2025
Bonjour, Je suis entre en 2015 dans le capital d’une de 3 associes (je suis gerant minoritaire) et j’ai beneficie de l’ARCE. Aujourd’hui, l ...
À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/ARCE-creation-entreprise-aide-en
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Date de dernière mise à jour : 29 septembre 2024
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aide-creation-entreprise.info
Modeles de lettres pour Recu argent liquide - Modele ...
05 juin 2025
Modeles de lettres pour recu argent liquide avec conseils integres a telecharger sur Modeles de lettres
À suivre sur https://www.modele-lettre.com/cherche-lettre/recu-argent-liquide.html
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Date de dernière mise à jour : 12 octobre 2024
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modele-lettre.com/cherche-lettre/recu-argent-liquide.html
Cession parts sociales entre associes - compta-online.com
05 juin 2025
Est-il possible de ceder a titre gracieux des parts sociales entre associes ? faut-il l'indiquer dans l'acte de cession ? y a t-il une formalite administrative...
À suivre sur https://www.compta-online.com/cession-parts-sociales-entre-associes-t2567
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Date de dernière mise à jour : 16 décembre 2024
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compta-online.com/cession-parts-sociales-entre-associes-t2567
Intermittent du spectacle, associe minoritaire et chomage
05 juin 2025
1) Est il possible lorsqu'on est associe minoritaire (4 associes a 24%, 1 associe-gerant a 4%) dans une S.A.R.L de beneficier des allocations chomage en tant...
À suivre sur https://www.compta-online.com/intermittent-du-spectacle-associe-minoritaire-et-chomage-t55743
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Date de dernière mise à jour : 06 mai 2025
La suite sur le site :
compta-online.com/intermittent-du-spectacle-associe-minoritaire-et-chomage-t55743
ENR - Mutations a titre gratuit - Donations - Assiette ...
05 juin 2025
ENR - Mutations a titre gratuit - Donations - Assiette, liquidation, paiement des droits et obligations des redevables - Liquidation et paiement des droits - Abattements
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/3351-PGP
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Date de dernière mise à jour : 30 septembre 2024
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impots.gouv.fr
Reponses aux questions de Marie DAILLOUX
05 juin 2025
Impots et taxes Taxe d’habitation, taxe fonciere, impot sur le revenu : remise, exoneration, degrevement, echelonnement ...
À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/divorce-testament-succession-placement/dailloux-marie/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 17 mars 2025
La suite sur le site :
documentissime.fr
8.2 Quelle est la fiscalite du 3e pilier lie (3a) | Mon 3e ...
05 juin 2025
En bref Durant la periode d'investissement, les primes sont deductibles fiscalement dans le respect des plafonds maximums Au versement, le ...
À suivre sur https://mon-3epilier.ch/8-2-quelle-est-la-fiscalite-du-3e-pilier-lie-3a/
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Date de dernière mise à jour : 16 février 2025
La suite sur le site :
https://mon-3epilier.ch/8-2-quelle-est-la-fiscalite-du-3e-pilier-lie-3a/
Reponses aux questions de Documentissime
05 juin 2025
Impots et taxes Taxe d’habitation, taxe fonciere, impot sur le revenu : remise, exoneration, degrevement, echelonnement ...
À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/divorce-testament-succession-placement/documentissime-/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 07 novembre 2024
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documentissime.fr