Nombre de salarié de SOCIETE DELIS
Nombre de salarié dans l'entreprise SOCIETE DELIS situé à BESANCON (25000), 1 B CHE DES ESSARTS L'AMOUR ZAC DE CHATEAUFARINE.
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Clause de non-concurrence — Wikipedia
19 mai 2025
Le licenciement est soumis a de nombreuses lois. Il convient de pouvoir distinguer les differents motifs justifiant l'engagement d'une procedure de licenciement ... Le contrat a duree determinee : les possibilites de recours, Blog du cabinet d'avocat Stephane Boudin, specialiste en droit du travail, situe en Seine Saint ... Chers entrepreneurs, Je suis le President fondateur de iStatut.com, le 1er incubateur en ligne des TPE. Notre activite est momentanement suspendue. Jean-Christope Camba perd son sang froid sur la question des migrants face a Lea Salame le 06 septembre 2015 a 10:31 ecole de mode MJM - formation stylisme mome - titre certifie art - ecole de couture - Paris - Nantes - Rennes - Strasbourg - ecole d'art - haute couture
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Clause_de_non-concurrence
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Date de dernière mise à jour : 28 avril 2025
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Clause_de_non-concurrence
Valls, Camba, Le Guen : la bande de la MNEF aux …
19 mai 2025
Une histoire "pied-nickelesque" de diplome et ce serait tout ? C'est ce qu'a pu laisser entendre le traitement mediatique qu'a subi le livre de Laurent Mauduit ...
À suivre sur http://www.marianne.net/Valls-Camba-Le-Guen-la-bande-de-la-MNEF-aux-affaires_a241584.html
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Date de dernière mise à jour : 23 avril 2025
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marianne.net
Administration D Entreprises - - Audentia - Conseils ...
19 mai 2025
Administration entreprises CD ROM Annuaire d'Entreprises France prospect (avec ou sans emails) : REMISE DE 10 % Avec le code reduction AUDEN872
À suivre sur http://www.audentia-gestion.fr/franceprospectville/administrationentreprisefranceprospect.htm
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Date de dernière mise à jour : 11 mars 2025
La suite sur le site :
audentia-gestion.fr
Lettre demande remise gracieuse URSAFF gratuite ...
19 mai 2025
Lettre de demande de remise gracieuse URSAFF Resume de la lettre. Cette lettre est adressee aux services de l’URSSAF afin d’obtenir une remise gracieuse sur ...
À suivre sur http://www.legisocial.fr/modele-lettre/cotisations-sociales/modele-gratuit-lettre-demande-remise-gracieuse-urssaf.html
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Date de dernière mise à jour : 24 septembre 2024
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legisocial.fr
Abus de biens sociaux — Wikipedia
19 mai 2025
Abus de biens sociaux: Territoire d’application France: Incrimination: L241-3 du code de commerce: Classification: Delit: Prescription: 3 ans: Competence
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Abus_de_biens_sociaux
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Date de dernière mise à jour : 10 mars 2025
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wikipedia.org/wiki/Abus_de_biens_sociaux
Le delit de contrefacon d’une oeuvre protegee par le ...
19 mai 2025
Tout usage d'une oeuvre sans autorisation de son auteur ou de son editeur constitue le delit de contrefacon sanctionne par les dispositions de l'article L. 335-2 ...
À suivre sur http://www.jurizine.net/2005/09/02/20-le-delit-de-contrefacon-dune-oeuvre-protegee-par-le-droit-dauteur
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Date de dernière mise à jour : 27 octobre 2024
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jurizine.net
La delinquance des jeunes - FNB, Front Nouveau de ...
19 mai 2025
La delinquance des jeunes Article en format pdf (necessite Acrobat Reader) (cliquez sur ce lien) La lutte contre la criminalite passe par l’etude et l’analyse ...
À suivre sur http://fnb.to/FNB/Article/Bastion_61/Jeunes.htm
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Date de dernière mise à jour : 24 octobre 2024
La suite sur le site :
fnb.to
Page fermeture des Pages perso - Voila.fr : le site ideal ...
19 mai 2025
Le service de Pages perso Voila est ferme depuis le 17/11/2015. Les utilisateurs de ce service ont ete prevenus par mail de cette fermeture et via des encarts d ...
À suivre sur http://www.voila.fr/pages/arret-pages-perso.html
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Date de dernière mise à jour : 26 août 2024
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voila.fr
Le delit d’entrave au droit syndical – CHSCT et ...
19 mai 2025
Le delit d’entrave est, pour un employeur, le fait de porter atteinte a l’exercice du droit syndical, la designation des instances representatives du ...
À suivre sur http://infosdroits.fr/le-delit-dentrave-au-droit-syndical-chsct-et-comite-dentreprise-definition-sanctions-penales-procedure/
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Date de dernière mise à jour : 15 février 2025
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infosdroits.fr
Violence scolaire : des causes multiples - Le Figaro ...
19 mai 2025
Bien sur, les enseignants de Vitry-sur-Seine qui font valoir leur droit de retrait ont leurs raisons : 11 surveillants pour 1 500 eleves, 1 pour 136 (un ...
À suivre sur http://www.lefigaro.fr/editos/2010/02/09/01031-20100209ARTFIG00003-violence-scolaire-des-causes-multiples-.php
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Date de dernière mise à jour : 19 août 2024
La suite sur le site :
lefigaro.fr
Delit d’entrave - Fiche pratique - JDN : web & tech ...
19 mai 2025
Action ou omission qui porte atteinte a un representant du personnel, le delit d’entrave est puni par la loi d’un an d’emprisonnement et de 3 750 euros d ...
À suivre sur http://www.journaldunet.com/management/pratique/representants-du-personnel/4591/delit-d-entrave.html
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Date de dernière mise à jour : 02 décembre 2024
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journaldunet.com
Redressement fiscal et controle : mauvaise foi et fraude
19 mai 2025
Une premiere precision : la bonne foi est toujours presumee. Lors du controle fiscal, c'est donc a l'Administration d'apporter la preuve qu'il y a mauvaise foi ...
À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/faq/584-redressement-fiscal-et-controle-mauvaise-foi-et-fraude
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Date de dernière mise à jour : 18 février 2025
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commentcamarche.net
droit bancaire et droit du credit
19 mai 2025
Droit bancaire et droit du credit . Le Cabinet d’avocat Guillaume PIERRE intervient principalement pour la defense des interets des emprunteurs et des cautions ...
À suivre sur http://www.gpierreavocat.fr/droit-bancaire-et-credit
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Date de dernière mise à jour : 28 mars 2025
La suite sur le site :
gpierreavocat.fr
ABUS DE CONFIANCE - LEXINTER.NET LE DROIT SUR …
19 mai 2025
L'ABUS DE CONFIANCE. L'abus de confiance est une forme d'appropriation frauduleuse du bien d'autrui par detournement. C'est une infraction qui est traditionnellement ...
À suivre sur http://lexinter.net/JF/abus_de_confiance.htm
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Date de dernière mise à jour : 26 février 2025
La suite sur le site :
lexinter.net