Nombre de salarié de ISE CREATIONS

Nombre de salarié dans l'entreprise ISE CREATIONS situé à BESANCON (25000), 69 RUE DES GRANGES.

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Invalidite et contrat de travail : comment ca marche ? (2019)

08 juin 2025

, societe a responsabilite limitee unipersonnelle est active depuis 11 ans. Domiciliee a CALAIS (62100), elle est speciale dans le secteur d'activite des travaux d'installation electrique dans tous locaux. Son effectif est compris entre 3 et 5 s. 1961: creation de l'Arrco (association pour le regime complementaire des s), retraite complementaire obligatoire pour les non-cadres, sur le modele de l'Agirc.Auteur : © 2010 AFPI.S.E. INGENIERIE SERVICE ENVIRONNEMENT (BONNEUIL SUR ...https://www.societe.com/societe/i-s-e-ingenierie-service-environnement-402990816.htmlSon effectif est compris entre 20 et 49 s. Sur l'annee 2015 elle real un chiffre d'affaires de 11787800,00 EU . Le total du bilan a augmente de 4,78 % entre 2014 et 2015. Dans les entreprs depourvues de representants du personnel, il sera mis en place lorsque le seuil de 11 s est franchi. Dans les entreprs deja dotees de telles institutions, il sera mis en place lors du renouvellement de celles-ci, et au plus tard au 31 decembre 2019. Droits des s. Chaque annee, la loi accorde 20 heures sur les compteurs DIF des s a temps plein, sous reserve qu’ils soient s en CDI depuis un an ou CDD depuis quatre mois. Pour les s a temps partiel, le DIF est calcule au prorata temporis. … 04/03/2018 · Les s pouvant etre assimiles au chef d'entrepr doivent etre exclus de l'electorat et de l'eligibilite aux elections professionnelles. 7/ Les candidatures Au premier tour de scrutin, chaque liste est etablie par les organisations syndicales interessees, qui disposent ainsi d’un monopole.Critiques : 4Auteur : Xavier BERJOTEmploi et handicap : les entreprs adaptees (EA ...https://travail-emploi.gouv.fr/emploi/emploi-et-handicap/article/emploi-et-handicap...Le travailleur handicape recoit un salaire fixe compte tenu de l’emploi qu’il occupe et de sa qualification par reference aux dispositions reglementaires ou conventionnelles applicables dans la branche d’activite.Auteur : Ministere du TravailPeut-on cumuler un emploi et une micro-entrepr ...https://www.economie.gouv.fr/entreprs/emploi--micro-entreprAinsi tout demandeur d'emploi, etudiant, , fonctionnaire, professionnel liberal ou retraite peut facilement creer sa micro-entrepr et cumuler ses revenus avec un salaire ou une pension de retraite. Mais quelles sont les activites autores par ce statut ? On vous repond en detail.

À suivre sur https://www.legalplace.fr/guides/invalide-contrat-travail/

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Date de dernière mise à jour : 17 février 2025

La suite sur le site :

legalplace.fr/guides/invalide-contrat-travail/

2

E - Entreprs - Secteurs d'activites

08 juin 2025

Presente les chiffres cles du secteur (entreprs, s, production et valeur ajoutee) et decline l’activite de ce secteur d’activite selon qu’il s’agit de transport de marchand (fret aerien et maritime, interieur et exterieur) ou de transport de personnes (passagers aeriens sur les lignes internationales ou ...

À suivre sur http://www.e.nc/economie-entreprs/entreprs-secteurs-d-activites

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Date de dernière mise à jour : 10 décembre 2024

La suite sur le site :

isee.nc

3

Le CSE (comite social et economique) : definition et missions

08 juin 2025

Les s membres du CSE beneficient de credit d'heures d'au moins : 10 heures par mois dans les entreprs de moins de 50 s, 16 heures par mois dans les autres entreprs.

À suivre sur https://droit-finances.commentcamarche.com/contents/14818-le-cse-comite-social-et-economique-definition-et-missions

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Date de dernière mise à jour : 24 avril 2025

La suite sur le site :

commentcamarche.com/contents/14818-le-cse-comite-social-et-economique-definition-et-missions

4

CSE (Comite social et economique) | Editions Legislatives

08 juin 2025

Le CSE d’un etablissement de moins de 50 s appartenant a une entrepr de 50 s et plus. L’entrepr qui comporte plusieurs etablissements distincts doit mettre en place au sein de chacun d’eux un CSE d’etablissement et un CSE central au niveau de l’entrepr.

À suivre sur https://www.editions-legislatives.fr/comite-social-et-economique

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Date de dernière mise à jour : 04 mars 2025

La suite sur le site :

editions-legislatives.fr/comite-social-et-economique

5

Credit d'impot pour la competitivite et l'emploi — Wikipedia

08 juin 2025

Le credit d'impot pour la competitivite et l'emploi (CICE) etait un avantage fiscal envers les entreprs soums a un regime reel d’imposition et qui emploient des s.Auteur : Contributeurs Aux Projets de WikimediaI.S.E Besancon - Travaux d'encadrement (adresse)https://www.pagesjaunes.fr/pros/07462374Ce professionnel n'a pas encore d'avis, soyez le 1er a partager votre experience avec la communaute.

À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Cr%C3%A9dit_d%27imp%C3%B4t_pour_la_comp%C3%A9titivit%C3%A9_et_l%27emploi

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Date de dernière mise à jour : 12 octobre 2024

La suite sur le site :

wikipedia.org/wiki/Cr%C3%A9dit_d%27imp%C3%B4t_pour_la_comp%C3%A9titivit%C3%A9_et_l%27emploi

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