Nombre de salarié de SA PERMANENCE EUROPEENNE
Nombre de salarié dans l'entreprise SA PERMANENCE EUROPEENNE situé à AUDINCOURT (25400), 2 RUE DE BELFORT.
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Le particularisme des modes de preuve en droit du travail
05 juin 2025
I. L’introduction de la demande de changement de statut. A. La presentation prealable en prefecture. B. La constitution du dossier de changement de statut I. L'obligation de disposer d'une autorition d'exercer un travail A. L'obligation et ses exceptions B. Les documents porteurs d'une autorition de travail ... Droit du travail et medecine Refus ou absence du a la visite medicale du travail Que peut faire le medecin du travail ? lundi 1er mai 2006 - Bertrand Hue PAT - ISF - Calcul de l'impot - Reduction d'impot au titre des souscriptions au capital de petites et moyennes entreprises (PME) et de titres participatifs de ... 14, avenue Duquesne – 75350 Paris 07 SP – Tel. 01 40 56 60 00 www.nte.gouv.fr Ministere des affaires sociales, de la nte et des droits des femmes
À suivre sur http://www.glose.org/mem010-htm.htm
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Date de dernière mise à jour : 10 novembre 2024
La suite sur le site :
glose.org
Le traite de Lisbonne
05 juin 2025
Le site ou vous pouvez consulter facilement le traite de Lisbonne (surnomme traite simplifie, mini-traite ou traite modificatif)
À suivre sur http://www.traite-de-lisbonne.fr/Traite_de_Lisbonne.php
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Date de dernière mise à jour : 18 janvier 2025
La suite sur le site :
traite-de-lisbonne.fr
Heros et anti-heros ? Interets de connaisnce et ...
05 juin 2025
La posture reflexive a laquelle invite toute discussion sur le mode de production des connaisnces en sciences sociales n’est pas aisee a tenir. L’un des ...
À suivre sur http://ress.revues.org/509
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Date de dernière mise à jour : 08 janvier 2025
La suite sur le site :
revues.org
Ordonnance n° 2007-329 du 12 mars 2007 relative au …
05 juin 2025
Pour la mise en oeuvre des dispositions du present code, les effectifs de l'entreprise sont calcules conformement aux dispositions suivantes : 1° Les s ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000465978&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 09 février 2025
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legifrance.gouv.fr
LOI n° 2013-619 du 16 juillet 2013 portant diverses ...
05 juin 2025
LOI n° 2013-619 du 16 juillet 2013 portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union dans le domaine du developpement durable
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000027713399&dateTexte=&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 16 septembre 2024
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legifrance.gouv.fr
Cotitions RSI lorsque l'on est [Resolu]
05 juin 2025
si 'lon est on cotise et si l'on a une societe a cote on cotise aussi (RSI) et oui c'est debile on cotise 2 fois ca fout bien les boules meme si pour la ...
À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-4269596-cotitions-rsi-lorsque-l-on-est-
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Date de dernière mise à jour : 09 décembre 2024
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commentcamarche.net
Les enjeux et perspectives de la politique spatiale ...
05 juin 2025
Les enjeux et perspectives de la politique spatiale : Les enjeux et perspectives de la politique spatiale
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r12-114/r12-114_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 03 décembre 2024
La suite sur le site :
senat.fr
Cyberdroit - Le droit a l'epreuve de l'Internet
05 juin 2025
Apres avoir ete deboute en refere par le President du Tribunal de commerce de Paris de demande de se voir communiquer l’adresse IP g d’un internaute ...
À suivre sur http://www.cyberdroit.fr/
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Date de dernière mise à jour : 29 septembre 2024
La suite sur le site :
cyberdroit.fr
RS 0.142.112.681 Accord du 21 juin 1999 entre la ...
05 juin 2025
0.142.112.681. Texte original. Accord entre la Confederation suisse, d'une part, et la Communaute et ses Etats membres, d'autre part, sur la libre ...
À suivre sur http://www.admin.ch/ch/f/rs/c0_142_112_681.html
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Date de dernière mise à jour : 19 août 2024
La suite sur le site :
admin.ch
Mutieg | Mutuelle des Industries Electriques et Gazieres
05 juin 2025
Depuis 1996, fidele aux valeurs mutualistes de solidarite et de partage, Mutieg (Mutuelle des Industries Electriques et Gazieres) assure un role de ...
À suivre sur http://www.mutieg.fr/
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Date de dernière mise à jour : 18 janvier 2025
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mutieg.fr
Cour des droits de l'homme — Wikipedia
05 juin 2025
Cour des droits de l'homme: Une vue du batiment de la Cour des droits de l'homme, concu par l'architecte Richard Rogers.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Cour_europ%C3%A9enne_des_droits_de_l%27homme
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Date de dernière mise à jour : 05 avril 2025
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wikipedia.org/wiki/Cour_europ%C3%A9enne_des_droits_de_l%27homme
viezvous - RH Conseil PME
05 juin 2025
Un blog d'information sur la gestion des RH dans les PME
À suivre sur http://rhconseilpme.blogs.com/viezvous/
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Date de dernière mise à jour : 03 mai 2025
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blogs.com
La cgt
05 juin 2025
Confederation generale du travail. Presentation, organition et actualites.
À suivre sur http://www.cgt.fr/
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Date de dernière mise à jour : 15 novembre 2024
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cgt.fr
UFC Que-Choisir 93 SUD
05 juin 2025
UFC Que-Choisir 93 SUD Ensemble, faisons reculer les abus ! Face a la crise economique, le consommateur est la premiere victime !
À suivre sur http://www.ufc-quechoisir-93sud.org/
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Date de dernière mise à jour : 13 mars 2025
La suite sur le site :
ufc-quechoisir-93sud.org
FRANCE DEPRESSION
05 juin 2025
Association loi 1901 d’interet general, France-Depression assure une complementarite indispenble de soutien, de comprehension et d’information, afin d ...
À suivre sur http://www.france-depression.org/
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Date de dernière mise à jour : 07 novembre 2024
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france-depression.org