Nombre de salarié de AGI BIS

Nombre de salarié dans l'entreprise AGI BIS situé à BESANCON (25000), 83 RUE DOLE.

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rc-Arrco : Retraite complementaire des s du ...

22 avril 2024

les articles 4 sont obligatoirement affilies a l’rc: il s't des employes, techniciens et agents de maitrise repondant aux conditions de l’article 4 de la Convention Collective Nationale du 14 mars 1947. Ces s sont souvent appeles « assimiles cadres … Cela placerait les s relevant de l’article 4 et de l'article 36 de l'annexe I de la CCN RC du 14 mars 1947 au cote des « non cadres ». Rappelons qu’en tout etat de cause les 4 (comme les articles 4) de la CCN RC du 14 mars 1947 doivent beneficier du 1,50 % TA affecte prioritairement au deces. Article 73. Cas des s qui acceptent de reduire leur temps de travail ou leur salaire dans un contexte economique difficile Article 74. Beneficiaires des conventions du FNE d aide au passage a temps partiel Article 75. s concernes par l article L. … Art Graphique Impresision Saint Ouen Imprimerie, travaux graphiques : horaires, avis, devis, tarifs, retrouvez les coordonnees et informations sur le professionnelLieu : 16 av Gabriel Peri, SAINT OUEN, 93400Numero de telephone : 01 40 11 09 95Qui sont les s "proteges" - cadremploi.frhttps://www.cadremploi.fr/.../detail/article/qui-sont-les-s-proteges.htmls Proteges : Qui sont-ils ?Dans Quel Cadre La Protection peut-elle S’Exercer ?Quelle Protection contre Le Licenciement ?s Proteges : Combien de Temps sont-ils Proteges ?>> Les s reconnus comme « proteges » par le Code du travailLe protege exerce un mandat electif ou nominatif a l’interieur de l’entreprise, mais parfois meme a l’exterieur de celle-ci. Certains s proteges n’exercent pas de mandat, mais sont seulement « lies » a une election (c’est le cas des candidats, ou des anciens elus).Ainsi, beneficient d’une protection particuliere : 1. Les representants du personnel : delegues syndicaux, representants syndicaux au CSE, membres elus...See more on cadremploi.fr Saint Flour - Agence immobiliere (adresse, horaires)https://www.pagesjaunes.fr/pros/05472597Implante sur Aurillac et Saint-Flour depuis 1980, propose ses services et son experience aux professionnels, particuliers et nouveaux arrivants. Notre equipe est constituee de professionnels de l'immobilier dynamiques, formes et specialises par activite : vente, location, administration des biens, syndic de copropriete.C'est pour ...Lieu : 13 r Doct Lionnet, SAINT FLOUR, 15100Numero de telephone : 04 71 60 33 05Connaitre la zone de sa commune : A, A, B1, B2 ou C ...https://www.service-public.fr/simulateur/calcul/zonage-abcCe simulateur permet de connaitre le type de zone (A, A, B1, B2 ou C) dont depend le logement concerne. La zone determine : • le revenu maximum pour avoir droit a un logement social (HLM ... Vous cherchez un renseignement sur le droit du travail ? Vous trouverez ici des fiches juridiques et pratiques sur les principaux points relatifs au droit du travail : les regles encadrant les differents contrats de travail (CDD,CDI,interim…), la vie et la rupture du contrat de travail, la remuneration, l’epargne salariale, le temps ...

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Date de dernière mise à jour : 04 septembre 2023

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Infogreffe - Registre du commerce et des societes - Greffe ...

22 avril 2024

08/032019 Etude Infogreffe : les femmes et l'entrepreneuriat en 2019 Le monde de l'entreprise francais reste majoritairement dirige les hommes Paris, le 8 mars 2019 - A l'occasion de la journee internationale des droits des femmes, Infogreffe a devoile une nouvelle etude exclusive sur les femmes et l'entrepreneuriat en France.

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Date de dernière mise à jour : 17 janvier 2024

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Ani du 19 juin 2013 sur la qualit de vie au travail

22 avril 2024

Les conditions dans lesquelles les s exercent leur travail et leur capacite a s’exprimer et a r sur le contenu de celui-ci determinent la perception de la qualite de vie au travail qui en resulte. Les conditions de mise en œuvre de la qualite de vi e au travail peuvent varier selon les

À suivre sur https://www.entreprises.gouv.fr/files/files/directions_services/services-a-la-personne/Pour_les_pros/SE_DEVELOPPER/ANI_juin_2013.pdf

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Date de dernière mise à jour : 03 octobre 2023

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Retraite complementaire des s : calcul des ...

22 avril 2024

Le salaire charniere mensuel au-dessous duquel les cotisations GMP sont susceptibles d’etre appelees est fixee a 3 664,82 € en 2018. Pour les s a temps partiel, la cotisation GMP est calculee en fonction du nombre d’heures travaillees.

À suivre sur http://rc-arrco.fr/entreprises/gerer-les-s/calcul-des-cotisations/

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Date de dernière mise à jour : 07 février 2024

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agirc-arrco.fr

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Telechargement

22 avril 2024

Etat detaille des clients (intercalaire) (Gn° 3 ) IBS et TAP - Declaration annuelle (Gn°4) IBS et bordereau- avis de versement du solde de liquidation -DGE (G n°4 ) IBS -Justificatif de credit d’impot et de l’avoir fiscal (Gn°5) Declaration d’existence (Gn°8) IRG …

À suivre sur https://www.mfdgi.gov.dz/index.php/telechargements

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Date de dernière mise à jour : 02 décembre 2023

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L’affiliation de vos s | Humanis

22 avril 2024

Toute entreprise du secteur prive doit obligatoirement affilier ses s aupres des caisses de retraite complementaire Arrco et/ou rc dont elle depend. Au moment d'une embauche l'affiliation du sera effectuee automatiquement via la declaration annuelle des salaires (DAS).

À suivre sur https://humanis.com/entreprise/retraite-complementaire/offre/affiliation-s/

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Date de dernière mise à jour : 30 décembre 2023

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https://humanis.com/entreprise/retraite-complementaire/offre/affiliation-salaries/

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CCN du 14 mars 1947 - rc.fr

22 avril 2024

Sommaire Deliberations Pages D25 Paiement des cotisations pour des interesses en situation d’inactivite partielle, ou prives totalement d’activite, sans que l’article 8 de

À suivre sur http://www.rc.fr/fileadmin/rcarrco/documents/conventions_accords/CCN_14mars1947.pdf

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Date de dernière mise à jour : 18 février 2024

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