Nombre de salarié de PRIVILEGE TRANSACTIONS

Nombre de salarié dans l'entreprise PRIVILEGE TRANSACTIONS situé à ST VULBAS (01150), PARC INDUSTRIEL PLAINE DE.

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1

Se faire payer par carte bancaire en magasin

28 mai 2025

Le notaire assistant (ou notaire ) parent pauvre des professions juridiques, sur le blog Tiberius Coruncanius. Extrait : L’acces du notaire assistant a la ... Bonjour, Dans le cadre de la creation d'une agence immobiliere, je voulais savoir s'il etait possible d'etre gerant minoritaire d'une sarl et en meme temps ... Le projet de loi pour la croissance et l'activite, dite « Loi Macron », a ete rendu public hier 10 decembre. Voici les 15 principales mesures qu'il contient Tous les documents de la Confederation syndicale CGT Martinique En France, l'avocat est un auxiliaire de justice [1] charge entre autres de conseiller et de representer les parties a un proces et de plaider pour elles.

À suivre sur http://www.lesclesdelabanque.com/Web/Cdb/Entrepreneurs/Content.nsf/DocumentsByIDWeb/7BAGZ5

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Date de dernière mise à jour : 23 septembre 2024

La suite sur le site :

lesclesdelabanque.com

2

Reponses aux questions de Marie DAILLOUX

28 mai 2025

Impots et taxes Taxe d’habitation, taxe fonciere, impot sur le revenu : remise, exoneration, degrevement, echelonnement ...

À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/divorce-testament-succession-placement/dailloux-marie/reponses/

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Date de dernière mise à jour : 23 novembre 2024

La suite sur le site :

documentissime.fr

3

Cours de droit de l'entreprise

28 mai 2025

DROIT COMMERCIAL. Le droit de l'entreprise, ou droit commercial, aborde plusieurs thematiques relative a l'entreprise : droit commercial, des societes, des ...

À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-de-droit-de-l-entreprise/cours-de-droit-de-l-entreprise,r424588.html

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Date de dernière mise à jour : 06 septembre 2024

La suite sur le site :

cours-de-droit.net

4

REFORME DU STATUT DES NOTAIRES : LE « PROJET DE …

28 mai 2025

REFORME DU STATUT DES NOTAIRES : LE « PROJET DE BERCY – AOUT 2014 » Un correspondant nous fait parvenir le document intitule « PROJET DE BERCY – AOUT …

À suivre sur http://avocats.notaires.over-blog.com/article-reforme-du-statut-des-notaires-le-projet-de-bercy-aout-2014-124499254.html

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Date de dernière mise à jour : 22 novembre 2024

La suite sur le site :

notaires.over-blog.com

5

Pour analyser les relations entre le droit, la morale et l ...

28 mai 2025

Les domaines du droit, de la morale et de l'ethique . Chaque domaine est represente par un cercle: le droit, la morale et l'ethique. L'espace propre de chaque ...

À suivre sur http://www.lapres.net/lamoet.html

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Date de dernière mise à jour : 24 août 2024

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lapres.net

6

article-238-oa-bis : ETUDES FISCALES INTERNATIONALES

28 mai 2025

Jersey et Bermudes rehabilites. Evasion fiscale : le rapport Global Shell Games (2012) Secret bancaire, legal , secret d'avocat et OCDE

À suivre sur http://www.etudes-fiscales-internationales.com/article-238-oa-bis/

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Date de dernière mise à jour : 07 novembre 2024

La suite sur le site :

etudes-fiscales-internationales.com

7

Avant-projet d'amendement de l'acte uniforme portant ...

28 mai 2025

Tableau de bord des amendements au projet de revision de l'acte uniforme portant organisation des procedures collectives d'apurement du passif

À suivre sur http://www.legavox.fr/blog/alexandre-dehouindji/avant-projet-amendement-acte-uniforme-12604.htm

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Date de dernière mise à jour : 02 septembre 2024

La suite sur le site :

legavox.fr

8

Apprentissage : on peut encore s'inscrire | Frejus | Var ...

28 mai 2025

09/10/2015 · Si les scolaires ont deja fait leur rentree, il est encore possible de s'inscrire au centre de formation des apprentis de Frejus, antenne des Arcs. Une ...

À suivre sur http://www.varmatin.com/article/societe/apprentissage-on-peut-encore-sinscrire.301006.html

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Date de dernière mise à jour : 03 septembre 2024

La suite sur le site :

varmatin.com

9

Fisconetplus 5.9.6 - Service Public Federal Finances

28 mai 2025

CIRC 14.03.03/1. Circulaire n° AAF/2002-0097 (AAF 5/2003) dd. 14.03.2003. Bull. n° 836, p. 878-1050. CONVENTION PREVENTIVE DE LA DOUBLE IMPOSITION

À suivre sur http://ccff02.minfin.fgov.be/KMWeb/document.do?method=view&nav=1&id=fa809f5d-93a0-45db-9c87-5d9421c3e90d

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Date de dernière mise à jour : 30 décembre 2024

La suite sur le site :

minfin.fgov.be

10

Monnaie — Wikipedia

28 mai 2025

Paleomonnaies Creation du terme. Jean-Michel Servet [3] a cree ce terme en 1979. Il designe une monnaie primitive. La particule monnaie indique que les ...

À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Monnaie

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Date de dernière mise à jour : 06 mai 2025

La suite sur le site :

wikipedia.org/wiki/Monnaie

11

Une nouvelle vie pour la villa fantome d'Aristide ...

28 mai 2025

La Villa Soligny abandonnee depuis vingt-cinq ans a ete vendue aux encheres. Son acquereur veut lui redonner son prestige d'autrefois. Imaginez : villa de ...

À suivre sur http://www.nicematin.com/article/cannes/une-nouvelle-vie-pour-la-villa-fantome-daristide-boucicaut.542252.html

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Date de dernière mise à jour : 07 août 2024

La suite sur le site :

nicematin.com

12

Pour 38 millions d’euros (0,08 % du capital), l’Etat ...

28 mai 2025

03 juillet 2014 Pour 38 millions d’euros (0,08 % du capital), l’Etat abandonne sa souverainete sur le gaz

À suivre sur http://www.cfe-energies.com/espace_presse/communiques_de_presse/pour_38_millions_d___euros__0_08___du_capital____l___etat_abandonne_sa_souverainete_sur_le_gaz

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Date de dernière mise à jour : 18 septembre 2024

La suite sur le site :

cfe-energies.com

13

N° 3779 - Rapport d'information de M. Didier Migaud ...

28 mai 2025

Assemblee nationale : les projets de loi de finances, le budget de l’Etat, les textes de loi et la legislation francaise au palais Bourbon. Les debats ...

À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/12/rap-info/i3779.asp

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Date de dernière mise à jour : 06 octobre 2024

La suite sur le site :

assemblee-nationale.fr

14

En 1969 – « Parly 2 » : l’invention du centre ...

28 mai 2025

Apres l’operation de La Poste du Louvre, Ingrid Nappi-Choulet nous livre l’his-toire du centre commercial Parly 2, premier centre commercial regional couvert ...

À suivre sur http://www.immoweek.fr/immobilier/chroniques/ingrid-nappi-choulet-7/en-1969-parly-2-l-invention-du-centre-commercial-couvert-en-europe-61

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Date de dernière mise à jour : 18 novembre 2024

La suite sur le site :

immoweek.fr

15

Projet de loi pour la croissance, l'activite et l ...

28 mai 2025

Projet de loi pour la croissance, l'activite et l'egalite des chances economiques : Rapport

À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l14-370-1/l14-370-17.html

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Date de dernière mise à jour : 11 novembre 2024

La suite sur le site :

senat.fr

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