Nombre de salarié de BARTHELEMY ART
Nombre de salarié dans l'entreprise BARTHELEMY ART situé à CREST (26400), 43 RUE DES TROIS CAPITAINES.
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INDEMNISATION CHOMAGE - filpac-cgt.fr
29 mai 2025
La Cour de cassation entend bien distinguer un avis d’aptitude avec reserve d’un avis d’inaptitude. Plus precisement, elle a pose qu’un avis du medecin ... Derogations accordees par le prefet (. 241 et 247) Lorsqu’il est etabli que le repos simultane, le dimanche, de tous les s d’un etablissement ... Votre activite releve du regime des non-s agricoles (BA-BIC-BNC) Date de debut de votre activite : Date de cloture de votre exercice comptable : Votre activite releve du regime des non-s agricoles (BA-BIC-BNC) Date de debut de votre activite : Date de cloture de votre exercice comptable : Architectes du patrimoine. Se connecter. Rechercher :
À suivre sur http://www.filpac-cgt.fr/spip.php?icle8367
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Date de dernière mise à jour : 03 mars 2025
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filpac-cgt.fr
RF Paye - L'information au service du gestionnaire de la …
29 mai 2025
icle 2. Apres l'icle L. 1321-2 du code du travail, il est insere un icle L. 1321-2-1 ainsi redige : « . L. 1321-2-1.-Le reglement interieur peut ...
À suivre sur http://rfpaye.grouperf.com/lien_spad/?base=JORF&date=2016-08-08&numero=2016-1088%20&etat_initial=JORFTEXT000032983213&etat_maj=LEGITEXT000033000929
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Date de dernière mise à jour : 19 octobre 2024
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grouperf.com
III Beneficiaires (Mise a jour du: 10 mars 2016 17:03:57)
29 mai 2025
Les beneficiaires des regimes AGIRC et ARRCO sont les personnes affiliees aux institutions relevant de l’AGIRC et/ou de l’ARRCO dans les conditions definies ...
À suivre sur http://reglementation.agirc-arrco.eu/guides_html/guide_1/titre_niveau_1_5.html
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Date de dernière mise à jour : 11 août 2024
La suite sur le site :
agirc-arrco.eu
Charges et cotisations sociales : assiettes et taux de ...
29 mai 2025
Taux des cotisations sociales sur salaire, en vigueur au 1er juillet 2017 (cadres et non-cadres). Revise en juil. 2017 par les juristes de Net-iris.
À suivre sur http://www.net-iris.fr/indices-taux/paye/4-charges-sociales-assiettes-taux-cotisation
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Date de dernière mise à jour : 18 février 2025
La suite sur le site :
net-iris.fr
BRICORAMA FRANCE (ROANNE) Chiffre d'affaires, …
29 mai 2025
BRICORAMA FRANCE a ROANNE (42300) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cographie, alertes, annonces legales, enquetes, APE, NAF ...
À suivre sur https://www.societe.com/societe/bricorama-france-406680314.html
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Date de dernière mise à jour : 25 février 2025
La suite sur le site :
societe.com/societe/bricorama-france-406680314.html
Les chefs d’etablissements publics locaux …
29 mai 2025
V A D E - M E C U M Les chefs d’etablissements publics locaux d’enseignement et la gestion des contrats aides (CA – CAE) ASL 59 - Autonome de Solidarite ...
À suivre sur http://www.cndp.fr/crdp-besancon/fileadmin/espace-cadres/fichiers/Documents_academiques/Chefs_d_etablissements_et_Contrats_aides.pdf
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Date de dernière mise à jour : 01 septembre 2024
La suite sur le site :
cndp.fr
Loi NOME : un veritable hold-up - poursavoir.fr
29 mai 2025
Debut juin 2010, les parlementaires auront entre les mains l'avenir du service public de l'electricite. En effet, debutera dans l'hemicycle de l'Assemblee ...
À suivre sur http://www.poursavoir.fr/petition.php
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Date de dernière mise à jour : 29 avril 2025
La suite sur le site :
poursavoir.fr
Reponses aux questions de Henri PESCHAUD
29 mai 2025
Impots et taxes Taxe d’habitation, taxe fonciere, impot sur le revenu : remise, exoneration, degrevement, echelonnement ...
À suivre sur http://avocat.documentissime.fr/paris/licenciement-harcelement-contrat-travail/peschaud-henri/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 14 décembre 2024
La suite sur le site :
documentissime.fr
Quel extrait de casier judiciaire peut reclamer un ...
29 mai 2025
Un employeur ne peut obtenir directement un bulletin du casier judiciaire, mais il peut demander a son (ou futur embauche) la production d’un extrait de ...
À suivre sur http://viguiesm.fr/quel-extrait-de-casier-judiciaire-peut-reclamer-un-employeur
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Date de dernière mise à jour : 25 octobre 2024
La suite sur le site :
viguiesm.fr
SCP - FBLS.net
29 mai 2025
Les statuts et les informations juridiques gratuites sur la Societe Civile Professionnelle avec les modeles actualises
À suivre sur http://www.fbls.net/scp-info.htm
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Date de dernière mise à jour : 15 août 2024
La suite sur le site :
fbls.net
Se connecter | Puy du Fou
29 mai 2025
Vous disposez d’un droit d’acces, de modification, de rectification et de suppression des donnees qui vous concernent (. 34 de la loi «Informatique et ...
À suivre sur http://www.puydufou.com/fr/user/login
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Date de dernière mise à jour : 19 avril 2025
La suite sur le site :
puydufou.com
Texte adopte n° 538 - Projet de loi pour la croissance, l ...
29 mai 2025
Le chapitre VII du titre I er du livre III du code de la route est complete par un icle L. 317-9 ainsi redige : « . L. 317-9. – Sous reserve des ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0538.asp
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Date de dernière mise à jour : 24 octobre 2024
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
Code du travail | Legifrance
29 mai 2025
Pie legislative . Chapitre preliminaire : Dialogue social. (icles L1 a L3) Premiere pie : Les relations individuelles de travail
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006072050
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Date de dernière mise à jour : 19 septembre 2024
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006072050
RF Comptable - Picipation aux resultats de l'entreprise
29 mai 2025
Il est egal au benefice fiscal, deduction faite de l'impot correspondant et augmente, s'il y a lieu, de la provision pour investissement (c. trav. . precite).
À suivre sur http://rfcomptable.grouperf.com/dossiers/0423/ms/rfcompms0423_4204860.html
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Date de dernière mise à jour : 03 décembre 2024
La suite sur le site :
grouperf.com
Entreprises - Economie d'entreprise - L'Express L'Expansion
29 mai 2025
Economie d'Entreprise - Retrouvez toute l'actualite des entreprises avec la redaction de L'Expansion.com : les entreprises, les strategies, les decideurs,...
À suivre sur http://lexpansion.lexpress.fr/entreprises/
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Date de dernière mise à jour : 25 août 2024
La suite sur le site :
lexpress.fr