Nombre de salarié de SOCIETE NOUVELLE LE PRESENT
Nombre de salarié dans l'entreprise SOCIETE NOUVELLE LE PRESENT situé à EVREUX (27000), 51 RUE DU DOCTEUR OURSEL.
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Medecin collaborateur ou liberal ? | Droit ...
03 juin 2025
Bonjour, La de mon mari est en liquidation judiciaire depuis 6 mai 2014. Il a cumu un statut de et de gerant minoritaire depuis 2012. Je vous passe tous s longs cheminements de la jurisprudence depuis pres de dix ans pour arriver a un traitement coherent de ce genre de situation. s enjeux du sport associatif francais s’inscrivent dans un contexte de developpement significatif de l’emploi dans secteur associatif en general. Circulaire n° 2011/38 du 18 mai 2011. Caisse nationa d'assurance vieilsse . Direction juridique et regmentation nationa Departement regmentation national Travail et capital Karl Marx 1848/1849 I. DE differents Cotes, on nous a reproche de n'avoir pas expose s rapports economiques qui constituent la ...
À suivre sur http://droit-medical.com/perspectives/variations/46-medecin-collaborateur--ou-liberal
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Date de dernière mise à jour : 08 mai 2025
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Licenciement economique - Conseilr du
03 juin 2025
Licenciement economique . Definition ga. Constitue un licenciement pour motif economique licenciement effectue par un employeur pour un ou plusieurs ...
À suivre sur http://conseilrdu.free.fr/licenciement-economique.php
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Date de dernière mise à jour : 17 janvier 2025
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SARL : Definition a responsabilite ...
03 juin 2025
SARL : c’est quoi ? La SARL ( a responsabilite limitee) est la forme de la plus repandue en France. El a pour principa ...
À suivre sur http://statut-juridique.com/-sarl.php
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Date de dernière mise à jour : 22 octobre 2024
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FCI Immobilier - de portage salarial
03 juin 2025
Axa, garant financier du groupe ABC Portage / FCI Immobilier FCI Immobilier a plaisir d’annoncer a ses negociateurs portes, la mise en place d’une ...
À suivre sur http://www.fci-immobilier.com/
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Date de dernière mise à jour : 28 octobre 2024
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droit de greve - SYNDICAT CFTC A CORA
03 juin 2025
droit de greve-Definition de la greve-En l'absence de toute definition ga, on peut retenir cel qui se degage de la jurisprudence : la greve est ...
À suivre sur http://cftc-cora.fr/page17.htm
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Date de dernière mise à jour : 19 novembre 2024
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Mode de bultin de paye pour un Gerant ...
03 juin 2025
Infos RSI URSSAF Retraite Mode de bultin de paye pour un Gerant (salaire superieur au plafond S.S.) Si bultin de paye d'un Gerant de Sarl ...
À suivre sur http://www.mpbconseils.com/fr/blog/infos-rsi-urssaf-retraite/mode-bultin-paye-pour-un-gerant--(salaire-superieur-au-plafond-ss).html
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Date de dernière mise à jour : 18 août 2024
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Genera | s Meilures Banques
03 juin 2025
La Genera propose ses services bancaires aux particuliers, professionnels, entreprises et associations. Coordonnees Genera
À suivre sur http://smeiluresbanques.com/-genera.php
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Date de dernière mise à jour : 21 mars 2025
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francaise du radiotephone — Wikipedia
03 juin 2025
La francaise du radiotephone (SFR) [2] est un operateur de tecommunications francais. Cette est creee par la Compagnie genera des ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/SFR
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Date de dernière mise à jour : 13 octobre 2024
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Blue Office
03 juin 2025
Pour s independants et s entreprises. Blue Office propose des espaces generation. Favorisez, organisez et encadrez travail a distance au sein de ...
À suivre sur https://blueoffice.nexity.fr/
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Date de dernière mise à jour : 09 octobre 2024
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nexity.fr/
Cour de cassation, civi, Chambre socia, 16 fevrier ...
03 juin 2025
References Cour de cassation chambre socia Audience publique du jeudi 16 fevrier 2012 N° de pourvoi ...
À suivre sur https://www.gifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?oldAction=rechJuriJudi&idTexte=JURITEXT000025380141&fastPos=1
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Date de dernière mise à jour : 28 mars 2025
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Texte adopte n° 564 - Projet de loi, adopte, par l ...
03 juin 2025
texte adoptE n° 564 « petite loi » _ assembe nationa. constitution du 4 octobre 1958. quatorziEme gislature. session extraordinaire de 2014-2015
À suivre sur http://www.assembe-nationa.fr/14/ta/ta0564.asp
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Date de dernière mise à jour : 11 décembre 2024
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INDUSTRIEL - Encyclopædia Universalis
03 juin 2025
industriel - 74 artics : industrie • agriculture • almagne (histoire) • animalitE • archEologie ...
À suivre sur http://www.universalis.fr/encyclopedie/-industriel/
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Date de dernière mise à jour : 03 mai 2025
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s modifications du contrat de travail - WebAvocat
03 juin 2025
Un theme recurrent, source de nombreux contentieux prud'homaux, est celui de la modification du contrat de travail (voir egament la modification du contrat de ...
À suivre sur http://www.webavocat.fr/blog/?post/2007/05/03/53-s-modifications-du-contrat-de-travail
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Date de dernière mise à jour : 11 octobre 2024
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Entreprise — Wikipedia
03 juin 2025
Sur s autres projets Wikimedia: entreprise , sur Wiktionnaire Une entreprise est une organisation ou une unite institutionnel, mue par un projet decline en ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Entreprise
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Date de dernière mise à jour : 24 décembre 2024
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Texte adopte n° 403 - Projet de loi relatif a l ...
03 juin 2025
titre III du livre II du code de l’action socia et des famils est compte par un chapitre III ainsi redige : « Chapitre III « Prevention de la perte ...
À suivre sur http://www.assembe-nationa.fr/14/ta/ta0403.asp
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Date de dernière mise à jour : 22 octobre 2024
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