Nombre de salarié de INSPECTION DEP EDUCATION NATIONALE

Nombre de salarié dans l'entreprise INSPECTION DEP EDUCATION NATIONALE situé à PONT AUDEMER (27500), 5 RUE STANISLAS DELAQUAIZE.

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Page indisponible - Academie de Toulouse

24 mai 2025

Les grands dossiers [+] Grande mobilisation de l'Ecole pour les valeurs de la Republique ; College 2016 ; Le recrutement a l' Les grands dossiers [+] Grande mobilisation de l'Ecole pour les valeurs de la Republique ; College 2016 ; Le recrutement a l' Le ministere de l’ est l’administration francaise chargee de preparer et mettre en œuvre la politique du gouvernement dans les domaines ... Limites de competence . Les conseillers du ne peuvent intervenir que dans leur artement. Le conseiller du doit etre choisi dans le ... Malaise dans l’ . Beziers, Villeneuve, Marseille... Les suicides d’enseignants continuent (13 articles) dimanche 31 janvier 2016.

À suivre sur http://www.ac-toulouse.fr/pid29659/page-indisponible.html

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Date de dernière mise à jour : 11 février 2025

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2

Convention collective de travail des ...

24 mai 2025

Convention collective de travail des etablissements et services pour personnes inadaptees et handicapees du 15 mars 1966. Mise a jour au 15 septembre 1976.

À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichIDCC.do?idSectionTA=KALISCTA000005754924&cidTexte=KALITEXT000022192697&idConvention=KALICONT000005635407&dateTexte=29990101

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Date de dernière mise à jour : 01 février 2025

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3

Conges pour evenements familiaux - Juritravail : droit ...

24 mai 2025

Conges pour evenements familiaux (Mariage, naissance, deces): la loi permet a tous s de beneficier de conges supplementaires afin de faire face a ...

À suivre sur http://www.juritravail.com/conges/conges-evenements-familiaux

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Date de dernière mise à jour : 26 août 2024

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4

Code de l' – Partie legislative

24 mai 2025

Chapitre III : La Conference des chefs d’etablissements de l’enseignement superieur Chapitre IV : Les conseils academiques de l’

À suivre sur http://dcalin.fr/textoff/code_.html

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Date de dernière mise à jour : 25 janvier 2025

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dcalin.fr

5

Code du travail | Legifrance - Accueil | Legifrance, le ...

24 mai 2025

Titre III : Mayotte, Wallis et Futuna et Terres australes et antarctiques francaises . Chapitre Ier : Formation et execution du contrat de travail.

À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006072050&dateTexte=

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Date de dernière mise à jour : 11 octobre 2024

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