Nombre de salarié de ASSOCIATION CULTUELLE EVANGELIQUE
Nombre de salarié dans l'entreprise ASSOCIATION CULTUELLE EVANGELIQUE situé à SERQUIGNY (27470), 2 ALLEE STE CLOTILDE.
Numéro de téléphone :
Lettre demission gratuite • LegiSocial
24 avril 2024
Le d’une a les memes droits que le en entreprise, avec quelques variantes - Tout sur Ooreka.fr « Tu ne muselleras pas le bœuf qui foule le grain ». Un pasteur est-il un « ouvrier » comme les autres ? Quel type de travailleur est-il ? Politiques publiques : Depuis la promulgation de la loi du 9 decembre 1905 concernant la separation des Eglises et de l’Etat, la France est un Etat laic : La ... Le regime social des ministres du culte - La CAVIMAC. Page mise a jour en octobre 2010 La loi sur les s de 1901 laisse une grande liberte sur les modes de gestion et d’organisation des s. La composition, le mode de nomination et ...
À suivre sur http://www.legisocial.fr/modele-lettre/la-demission/modele-gratuit-lettre-demission-.html
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Date de dernière mise à jour : 26 mars 2024
La suite sur le site :
legisocial.fr
Journal officiel "Lois et Decrets" - JORF n°0129 du 6 ...
24 avril 2024
Journal officiel "Lois et Decrets" - JORF n°0129 du 6 juin 2015 ELI: http://www.legifrance.gouv.fr/eli/jo/2015/6/6
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichJO.do?idJO=JORFCONT000030680599
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Date de dernière mise à jour : 26 mars 2024
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr
Les membres (ou societaires) : adhesion et radiation
24 avril 2024
DEMANDE D'ADHESION. Je, soussigne(e), _____ Adresse : _____ sollicite mon adhesion a l' ...
À suivre sur http://www.actes6.com/juridique/membres_.htm
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Date de dernière mise à jour : 07 février 2024
La suite sur le site :
actes6.com
Structures juridiques des Temoins de Jehovah — Wikipedia
24 avril 2024
Les Temoins de Jehovah utilisent generalement les instruments juridiques mis a la disposition des s religieuses pour organiser leurs activites ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Structures_juridiques_des_T%C3%A9moins_de_J%C3%A9hovah
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Date de dernière mise à jour : 07 mars 2024
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Structures_juridiques_des_T%C3%A9moins_de_J%C3%A9hovah
www.toul.fr
24 avril 2024
En tant qu’ Intermediaire loi 1901, ACTIE-SERVICES entre dans le champ de l'Insertion par l'Activite Economique. ACTIE SERVICES a donc pour objet l ...
À suivre sur http://www.toul.fr/?page=s
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Date de dernière mise à jour : 05 octobre 2023
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toul.fr
Creer votre - s.gouv.fr ...
24 avril 2024
Creer votre . Financer votre . Gerer les collaborateurs de votre . Faire reconnaitre votre . Faire evoluer votre ...
À suivre sur http://www.s.gouv.fr/191-creer-votre-.html
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Date de dernière mise à jour : 22 juillet 2023
La suite sur le site :
associations.gouv.fr
Bienvenue dans le guide de SortirMagazine.
24 avril 2024
ARMADA 127, AVENUE COSTA DE BEAUREGARD - 73290 La Motte-Servolex Tel : M Helies 09 53 83 04 04 armada-art.com/ Collectif d'artistes et , ARMADA …
À suivre sur http://www.sortirmagazine.com/guide/?secteur=Savoie
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Date de dernière mise à jour : 19 mars 2024
La suite sur le site :
sortirmagazine.com
A la Memoire de Mgr Vilatte - Eglise Gallicane
24 avril 2024
Nous vous proposons de decouvrir l'itineraire de Joseph-Rene Vilatte, un eveque dont l'etonnante destinee merite notre attention. Mgr Vilatte fut un ...
À suivre sur http://www.gallican.org/vilatte.htm
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Date de dernière mise à jour : 22 mars 2024
La suite sur le site :
gallican.org
Page d'accueil
24 avril 2024
Cavimac - Caisse d'assurance vieillesse invalidite et maladie des cultes
À suivre sur https://www.cavimac.fr/
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Date de dernière mise à jour : 14 octobre 2023
La suite sur le site :
cavimac.fr/
Les rapports ASSEMBLEE NATIONALE - Pour ne pas se …
24 avril 2024
RAPPORT FAIT. AU NOM DE LA COMMISSION D'ENQUETE SUR LES SECTES, President : M. Alain Gest, Rapporteur : M. Jacques Guyard. Deputes. (Source : Les …
À suivre sur http://www.prevensectes.com/rapportf.htm
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Date de dernière mise à jour : 13 juillet 2023
La suite sur le site :
prevensectes.com
loi de 1901 — Wikipedia
24 avril 2024
En droit des s, une loi de 1901 est, en France et dans de nombreux pays colonises a l'epoque par la France, une a but non ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/_loi_de_1901
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Date de dernière mise à jour : 14 avril 2024
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Association_loi_de_1901
Les sectes et l'argent - Assemblee nationale ~ Les ...
24 avril 2024
N ° 1687. ASSEMBLEE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 ONZIEME LEGISLATURE Enregistre a la Presidence de l'Assemblee nationale le 10 juin 1999.
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/dossiers/sectes/r1687p1.asp
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Date de dernière mise à jour : 26 novembre 2023
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
Bienvenue dans le guide de SortirMagazine.
24 avril 2024
LES FUSIONS 59, RUE DES GRANDS CHAMPS - 74370 Metz-Tessy Tel : Mme Aumont 06 85 94 46 92 www.terre-delle.com/ Stages de travail de la terre, …
À suivre sur http://www.sortirmagazine.com/guide/?secteur=Haute-Savoie
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Date de dernière mise à jour : 22 janvier 2024
La suite sur le site :
sortirmagazine.com
Regionales : « Le vocabulaire de la haine n’est pas ...
24 avril 2024
Par Premiers Signataires : Bernadette Angleraud, Presidente De L’antenne Sociale De Lyon ; Guy Aurenche, Paris , Avocat Honortaire., President Du Ccfd-terre ...
À suivre sur http://www.la-croix.com/Actualite/France/Regionales-Le-vocabulaire-de-la-haine-n-est-pas-compatible-avec-l-Evangile-2015-12-10-1391262
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Date de dernière mise à jour : 07 avril 2024
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la-croix.com
Page fermeture des Pages perso
24 avril 2024
Le service de Pages perso Voila est ferme depuis le 17/11/2015. Les utilisateurs de ce service ont ete prevenus par mail de cette fermeture et via des encarts d ...
À suivre sur http://www.voila.fr/pages/arret-pages-perso.html
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Date de dernière mise à jour : 18 janvier 2024
La suite sur le site :
voila.fr