Nombre de salarié de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE
Nombre de salarié dans l'entreprise SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE situé à TOURVILLE SUR PONT AUDEMER (27500), ROUTE LISIEUX.
Numéro de téléphone :
COOPERATIVE CERENA (THENELLES) …
04 juin 2025
: principes; Associes: Minimum deux associes, personnes physiques ou morales. Les associes peuvent etre mineurs. 1 Chambre Agriculture de l'Aude/HC/CI/ juridique/septembre2013 D’EXPLOITATION RCS: Carcassonne D 775784689: Code greffe: 1101: N° dossier: 2002D00316: Nom (adressage) COOPERATIVE ARTERRIS: Adresse (INSEE) … Les associes. Une EARL peut etre constituee d’un seul associe. Le nombre maximum est de 10 associes. Ils ne peuvent etre que des personnes physiques ... References Cour de cassation chambre sociale Audience publique du mercredi 11 juillet 2012 N° de pourvoi ...
À suivre sur http://www..com//-cooperative--cerena-775627524.html
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Date de dernière mise à jour : 22 août 2024
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societe.com
Creer une sciete immobiliere - Ooreka
04 juin 2025
immobiliere : de nombreux avantages. La constitution d'une immobiliere presente certains avantages : facilite de la transmission ...
À suivre sur http://creation-entreprise.ooreka.fr/comprendre/--immobiliere
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Date de dernière mise à jour : 11 février 2025
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ooreka.fr
Groupement en commun — …
04 juin 2025
Le Groupement d’exploitation en commun, communement appele GAEC est, en France « une forme de d’un type particulier » [1]
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Groupement__d%27exploitation_en_commun
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Date de dernière mise à jour : 31 janvier 2025
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wikipedia.org/wiki/Groupement_agricole_d%27exploitation_en_commun
DECLARATION DE CREATION D’UNE RESERVE …
04 juin 2025
17 16 n° 11927*02 19 14 18 16 15 17 2 b 3 6 7 8 10 11 2 1 dEclaration de crEation d’une ou autre personne morale ayant une activitE principale
À suivre sur https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_11927.do
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Date de dernière mise à jour : 20 décembre 2024
La suite sur le site :
formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_11927.do
CDD de remplacement en cascade avec un terme imprecis ...
04 juin 2025
Dans un arret du 24 juin 2015 (1), la Cour de cassation rappelle les regles qui regissent le CDD de remplacement en cascade avec un terme imprecis.
À suivre sur http://www.juritravail.com/Actualite/cdd-remplacer--absent-employeur/Id/216561
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Date de dernière mise à jour : 15 avril 2025
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juritravail.com
Le statut du conjoint - APCE, agence pour la creation d ...
04 juin 2025
Lorsque deux conjoints decident de creer ensemble une entreprise, se pose tout naturellement le probleme de leur statut. La phase "projet personnel" prend alors ...
À suivre sur https://www.apce.com/index.php?pid=805
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Date de dernière mise à jour : 04 octobre 2024
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apce.com/index.php?pid=805
Connaitre ses droits pour les faire appliquer es du ...
04 juin 2025
Quelle periode d’essai? La periode d’essai permet au de s’assurer que le poste propose correspond a ses attentes. Elle permet
À suivre sur http://www.solidaires.org/IMG/pdf/2013-07-03brochureinterimaires.pdf
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Date de dernière mise à jour : 02 mai 2025
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solidaires.org
Auto entrepreneur et auto entreprise, EIRL, SARL, SCI, SAS
04 juin 2025
La sous forme de S.C.E.A est une , regie par le Code civil, notamment par les articles 1832 a 1870.
À suivre sur http://www.montermonentreprise.com/scea.html
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Date de dernière mise à jour : 28 décembre 2024
La suite sur le site :
montermonentreprise.com
Exploitations s : structures et statuts | Alim'agri
04 juin 2025
Les groupements s en commun (GAEC) Definition . Le Groupement d’Exploitation en Commun (GAEC) est une …
À suivre sur http://agriculture.gouv.fr/exploitations-s-structures-et-statuts
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Date de dernière mise à jour : 27 janvier 2025
La suite sur le site :
gouv.fr
Infos juridiques et pratiques, actualites pour monter une ...
04 juin 2025
Informations juridiques gratuites sur la creation de s. ... La iStatuts proposait des statuts gratuits pour creer automatiquement en ligne, une ...
À suivre sur http://montermonentreprise.com/
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Date de dernière mise à jour : 15 août 2024
La suite sur le site :
montermonentreprise.com
SCIC - APCE, agence pour la creation d'entreprises
04 juin 2025
Suivez l’actualite de la creation d’entreprise en recevant gratuitement, deux fois par mois la lettre de l'Agence pour la creation d’entreprises
À suivre sur https://www.apce.com/index.php?pid=804
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Date de dernière mise à jour : 21 janvier 2025
La suite sur le site :
apce.com/index.php?pid=804
RC pro - responsabilite professionnelle ...
04 juin 2025
Assurance responsabilite professionnelle : Trouvez la meilleure assurance responsabilite professionnelle! Comparez gratuitement les devis des ...
À suivre sur http://www.assurlandpro.com/responsabilite--professionnelle.html
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Date de dernière mise à jour : 02 octobre 2024
La suite sur le site :
assurlandpro.com
Le droit de ... Le licenciement
04 juin 2025
DROIT DU TRAVAIL. Le droit du travail est l’etude de l’ensemble des rapports juridiques qui naissent de l’execution de taches par un travailleur (le ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-de-droit-du-travail/cours-de-droit-du-travail,r170401.html
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Date de dernière mise à jour : 15 novembre 2024
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cours-de-droit.net
L’entraide | le bimsa
04 juin 2025
L’entraide est une forme simple et traditionnelle de cooperation entre agriculteurs en activite. © Franck Beloncle/CCMSA Image.
À suivre sur http://www.lebimsa.fr/lentraide-/
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Date de dernière mise à jour : 26 septembre 2024
La suite sur le site :
lebimsa.fr
Cours de droit du travail - Cours de droit - fiches ...
04 juin 2025
Le site propose des cours de droit fiscal, droit civil, droit des affaires… tout le programme des etudes de droit de la licence au Master.
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-de-droit-du-travail-c27646856
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Date de dernière mise à jour : 23 septembre 2024
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cours-de-droit.net