Nombre de salarié de ALE
Nombre de salarié dans l'entreprise ALE situé à NEAUFLES ST MARTIN (27830), 16 RUE SYLVAIN SENECAUX.
Numéro de téléphone :
N° 1911 - Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2014 ...
27 mai 2025
Les s des cabinets medicaux employeurs beneficient d'une mutuelle obligatoire dans le cadre de la loi du 14 juin 2013 Tout savoir sur l’arret de travail pour maladie : Comment le declarer et percevoir vos indemnites journalieres ? Pouvez-vous beneficier d’une reprise ... Les visites medics aupres du medecin traitant du ne font pas partie de la liste des absences considerees comme etant justifiees par la loi (visites ... Refus ou absence du a la visite medic du travail Le voit souvent le medecin du travail comme un prepose de son employeur. L’examen de reprise a pour objet d’apprecier l’aptitude medic du a reprendre son ancien emploi, la necessite d’une adaptation des conditions ...
À suivre sur http://www.assemblee-nation.fr/14/projets/pl1911.asp
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Date de dernière mise à jour : 27 mars 2025
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
La visite medic a la demande du - Medecine ...
27 mai 2025
A la difference du medecin traitant, le medecin du travail a une double casquette de medecin et d'expert en risques professionnels, ses avis medico ...
À suivre sur http://www.medecinedutravail.net/articles/la-visite-medic-a-la-demande-du-.html
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Date de dernière mise à jour : 08 avril 2025
La suite sur le site :
medecinedutravail.net
CONVENTION DES S DU PARTICULIER …
27 mai 2025
Convention ColleCtive nation des s du partiCulier employeur PAGE 4 Convention collective du 24 novembre 1999, etendue par arrete minis-
À suivre sur http://www.particulieremploi.fr/etre-/Convention-Collective-Nation-des-s-du-particulier-employeur.pdf
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Date de dernière mise à jour : 05 mars 2025
La suite sur le site :
particulieremploi.fr
Logo$ Adresse du centre du lieu de vi- FICHE d’APTITUDE ...
27 mai 2025
ModeleFicheaptitudemedic200613v4!2.doc ’ ’ Page1’sur1’ Voies et delais de reco ’ FICHE d’APTITUDE MEDIC En (Art.4624-47, R4624-49 du Code du Travail)
À suivre sur http://christian.crouzet.pagesperso-orange.fr/smpmp/images-SMT/Modele%20Fiche%20aptitude%20medic%20200613v4-2.pdf
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Date de dernière mise à jour : 29 janvier 2025
La suite sur le site :
crouzet.pagesperso-orange.fr
Avertissement au absent lors de la visite ...
27 mai 2025
La visite medic d’embauche ou de surveillance est obligatoire et s’impose au comme a l’employeur. Les textes cites (ou les references legs ...
À suivre sur http://modele-lettre.lemonde.fr/lettre-2433/lettre-de-avertissement-au--absent-lors-de-la-visite-medic-du-travail.html
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Date de dernière mise à jour : 23 avril 2025
La suite sur le site :
lemonde.fr
Demande de billet annuel a remplir par le voyageur ...
27 mai 2025
Title: DOC 01182 5 Annuel ? V2:DOC 01182 5 Annuel V2 Author: Isabelle Achouri Created Date: 10/3/2011 10:57:29 AM
À suivre sur http://aide.voyages-sncf.com/sites/default/files/aide/imce/pdf/billet_annuel_.pdf
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Date de dernière mise à jour : 04 novembre 2024
La suite sur le site :
voyages-sncf.com
Visite medic : en cas de manquement de l'employeur, …
27 mai 2025
Le ne peut pas invoquer le non-respect par l'employeur de son obligation de securite pour demander la rupture de son contrat si les faits sont trop anciens.
À suivre sur http://www.preventionbtp.fr/Actualites/Toutes-les-actualites/Droit/Visite-medic-en-cas-de-manquement-de-l-employeur-le--doit-agir-vite
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Date de dernière mise à jour : 16 septembre 2024
La suite sur le site :
preventionbtp.fr
Adaptation au bien-etre de certaines pensions dans le ...
27 mai 2025
Source: Service de presse de Daniel Bacquelaine, ministre des Pensions. Sur proposition du ministre des Pensions Daniel Bacquelaine, le Conseil des ministres a ...
À suivre sur http://www.pacifiquefm.be/fil-info-pacifique-fm/nation/adaptation-au-bien-etre-de-certaines-pensions-dans-le-regime-des-travailleurs-/
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Date de dernière mise à jour : 21 décembre 2024
La suite sur le site :
pacifiquefm.be
L'employeur doit organiser la visite medic de reprise ...
27 mai 2025
Jurisprudence commentee par les juristes de Net-iris en mai 2011 : Arret de la Cour de cassation, Chambre soci, rendu le 28/04/2011, rejet, ref. 09-40487
À suivre sur http://www.net-iris.fr/veille-juridique/jurisprudence/27177/employeur-doit-organiser-la-visite-medic-de-reprise-et-convoquer-le--par-tous-moyens.php
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Date de dernière mise à jour : 19 novembre 2024
La suite sur le site :
net-iris.fr
Situation des s OGEC au 1er sept 2013 — Snec-CFTC
27 mai 2025
nov. 2013 Les s OGEC de la branche professionnelle EEP (Etablissements d'Enseignement Prive) ou PSAEE restent couverts par la convention collective de juin ...
À suivre sur http://www.snec-cftc.fr/-droit-prive/psaee/accords-et-conventions/recommandation-patron-du-1er-avril-2013
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Date de dernière mise à jour : 24 avril 2025
La suite sur le site :
snec-cftc.fr
BTS Analyses de Biologie Medic en Alternance ...
27 mai 2025
BTS Analyses de Biologie Medic en Alternance Le BTS Analyses de Biologie Medic (ABM) forme des techniciens qui travailleront en laboratoire dans les
À suivre sur http://www.laforbine.com/formations/bts-analyses-biologie-medic-en-alternance/
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Date de dernière mise à jour : 05 décembre 2024
La suite sur le site :
laforbine.com
La surveillance medic renforcee (SMR) - sistel
27 mai 2025
IMPORTANT : C’est a l’employeur que revient la responsabilite de declarer au SISTEL les s beneficiant de la surveillance medic renforcee.
À suivre sur https://www.sistel.asso.fr/le-sistel/le-suivi-individuel-de-l-etat-de-sante-du--activite-clinique/la-surveillance-medic-renforcee-smr/
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Date de dernière mise à jour : 08 août 2024
La suite sur le site :
sistel.asso.fr/le-sistel/le-suivi-individuel-de-l-etat-de-sante-du-salarie-activite-clinique/la-surveillance-medicale-renforcee-smr/
Liste des deputes par categorie socioprofessionnelle ...
27 mai 2025
Administrateurs de societes (5) Administrateurs de societes (5) M. Philippe Cochet; Administrateurs de societes (5) M. Jacques Kossowski; Administrateurs de ...
À suivre sur http://www.assemblee-nation.fr/qui/xml/cat_soc_prof.asp?legislature=14
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Date de dernière mise à jour : 22 mars 2025
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
Mutuelle taux de repartition cotisation salari/patron
27 mai 2025
Y-a-t-il une loi qui prevoit une repartition minim ou maxim a la charge du en ce qui concerne la cotisation mutuelle frais de sante ? Merci ...
À suivre sur http://www.compta-online.com/mutuelle-taux-repartition-cotisation-salari-patron-t37672
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Date de dernière mise à jour : 05 mars 2025
La suite sur le site :
compta-online.com
pas de visite medic apres conge parental et avant ...
27 mai 2025
Bonjour, Mon employeur m'annonce le jour de mon retour dans l'entreprise (apres conge parental) que je vais etre licenciee pour raison economique et me demande ...
À suivre sur http://www.legavox.fr/forum/travail//licenciement/visite-medic-apres-conge-parental_35347_1.htm
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Date de dernière mise à jour : 21 octobre 2024
La suite sur le site :
legavox.fr