Nombre de salarié de SALLE ACTIVITES COMMUNALES
Nombre de salarié dans l'entreprise SALLE ACTIVITES COMMUNALES situé à VESLY (27870), 6 RUE ORMETEL.
Numéro de téléphone :
LOI - WET - Taalkeuze Justitie - Choix de langue Justice
04 juin 2025
Accueils - Jeux a Chaingy les mardi et jeudi (hors vacances scolaires) selon planning n° 4 - Centre Associatif & Culturel - passage de la Chatoniere - de ... Quelles sont les conditions pour devenir auto-entrepreneur ? Quelles demarches effectuer ? Et comment cesser son activite d’auto-entrepreneur ? Pont-a-Celles et Vous n°126 a 233 [01/01/2016] Marche de Noel 2015: Marches de Noel de Riquewhir et Ribeauville pour pres de 50 Stephanois qui avaient repondu a l’invitation qui leur avait ete lancee ... Arrete du 24 decembre 2014 modifiant l'arrete du 17 octobre 1995 relatif a la tarification des risques d'accidents du travail et des maladies professionnelles ...
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/loi_a.pl?language=fr&caller=list&cn=2006092431&la=f&fromtab=loi&sql=dt='arrete%20royal'&tri=dd+as+rank
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Date de dernière mise à jour : 27 janvier 2025
La suite sur le site :
ejustice.just.fgov.be
Communaute de communes Saint-Meen Montauban
04 juin 2025
Site officiel. Informations institutionnelles, touristiques, economiques et vie sociale. Les services communautaires.
À suivre sur http://www.cc-pays-stmeen.fr/
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Date de dernière mise à jour : 06 septembre 2024
La suite sur le site :
cc-pays-stmeen.fr
Le nouvel espace rural francais - Accueil - Senat
04 juin 2025
RAPPORT D'INFORMATION. FAIT. au nom de la Delegation a l'amenagement et au developpement durable du territoire (1) sur le nouvel espace rural francais,
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r07-468/r07-468_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 30 décembre 2024
La suite sur le site :
senat.fr
Mairie de Bois-Colombes : la vie pratique, de tout un peu ...
04 juin 2025
La Poste et les agences postales Pour contacter par telephone un bureau de poste, le numero est desormais national : composez le 3631 (numero national ...
À suivre sur http://www.bois-colombes.com/pratique/pratique.php
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Date de dernière mise à jour : 17 mai 2025
La suite sur le site :
bois-colombes.com
Bienvenue dans le guide de SortirMagazine.
04 juin 2025
Le premier Agenda Culturel dynamique et intelligent. Agenda culturel est l'outil d'aide a la diffusion pour artiste, et un annuaire culturel (spectacles, theatre ...
À suivre sur http://www.sortirmagazine.com/guide/?secteur=Savoie
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Date de dernière mise à jour : 15 février 2025
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sortirmagazine.com
UCM - s des fetes et permis d'environnement : une ...
04 juin 2025
s des fetes et permis d'environnement : une mise en ordre est possible. Toute publique ou privee susceptible d’accueillir au moins 150 personnes et ou ...
À suivre sur http://www.ucm.be/Actualites/s-des-fetes-et-permis-d-environnement-une-mise-en-ordre-est-possible
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Date de dernière mise à jour : 04 septembre 2024
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ucm.be
Chartres Metropole: Les communes
04 juin 2025
L'agglo. Au 1er janvier 2013, l'agglomeration de Chartres metropole compte quarante-sept communes.
À suivre sur http://www.chartres-metropole.fr/lagglo/le-territoire/les-communes/
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Date de dernière mise à jour : 03 avril 2025
La suite sur le site :
chartres-metropole.fr
Comptes rendus conseil municipal - Ranchal village vert
04 juin 2025
PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL COMMUNE DE RANCHAL Le 17/12/2015. PRESENTS : LONGIN Denis, Maire, BURNICHON Pascale …
À suivre sur http://www.ranchalvillagevert.fr/conseil.htm
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Date de dernière mise à jour : 11 décembre 2024
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ranchalvillagevert.fr
La Poste | FO Communication
04 juin 2025
FO COM : Federation Force ouvriere de la communication. Personnels de La Poste, d'Orange, leurs filiales et operateurs prives.
À suivre sur http://www.fo-com.com/internet/secteur-la-poste/
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Date de dernière mise à jour : 02 octobre 2024
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fo-com.com
Administration communale de Fleurus
04 juin 2025
Prochaine seance du Conseil communal (18/01/2016) La prochaine seance du Conseil communal aura lieu le 25 janvier 2016, 19h00, en la du Conseil communal.
À suivre sur http://www.fleurus.be/?info_com=13
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Date de dernière mise à jour : 28 mars 2025
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fleurus.be
Dictionnaire des definitions de l'Insee - Institut ...
04 juin 2025
Feuil3 Feuil2 Feuil1 dictionnaire_de_definitions Le demandeur d'un brevet europeen peut se prevaloir de la priorite du depot anterieur d'une premiere demande ...
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/methodes/definitions/xls/dictionnaire-de-definitions.xls
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Date de dernière mise à jour : 25 janvier 2025
La suite sur le site :
insee.fr
Recherche - ATD 31, Agence Technique Departementale …
04 juin 2025
Agence Technique Departementale de la Haute-Garonne 10, Place Alfonse Jourdain, 31000 Toulouse - Tel : 05.34.45.56.56 / Fax : 05.34.45.56.55
À suivre sur http://www.atd31.fr/fr/recherche.html
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Date de dernière mise à jour : 26 février 2025
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atd31.fr
Le Conseil d'Etat : Le juge administratif et l ...
04 juin 2025
L’organisation des relations entre l’Etat et les Eglises en France repose sur un principe simple et clair : la religion releve de la sphere privee, l’Etat ...
À suivre sur http://www.conseil-etat.fr/Decisions-Avis-Publications/Etudes-Publications/Dossiers-thematiques/Le-juge-administratif-et-l-expression-des-convictions-religieuses
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Date de dernière mise à jour : 07 avril 2025
La suite sur le site :
conseil-etat.fr
Site officiel de la Ville de Soignies
04 juin 2025
Spectacle de contes pour enfants [19-01-2016] Le 30 janvier prochain a 15H00, le reseau des bibliotheques de Soignies et la Maison des Jeunes de Neufvilles ...
À suivre sur http://www.soignies.be/fr/news_full.html
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Date de dernière mise à jour : 06 septembre 2024
La suite sur le site :
soignies.be
La Revue Fiduciaire - CFE - CVAE
04 juin 2025
La Revue fiduciaire : toute l'actualite et l'information fiscale, sociale, juridique et comptable pour les entreprises et leurs conseils...
À suivre sur http://revuefiduciaire.grouperf.com/guide/1054/20120627100517062_som.html
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Date de dernière mise à jour : 17 février 2025
La suite sur le site :
grouperf.com