Nombre de salarié de FPIC
Nombre de salarié dans l'entreprise FPIC situé à CHARTRES (28000), 2 POLE ATLANTIS AV. FRANCOIS ARAGO.
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HLM : la politique socialiste de la ville releve de la ...
14 juin 2025
Dans un arret du 12 decembre 2012, la Cour de cassation repond a une question qui s'est posee a nombre de coproprietes ou d'ensembles locatifs appartenant a ... Coefficient de complexite. Consultez notre dossier special : Coefficient de complexite sur notre site N° 235. Assemblee nationale. Constitution du 4 octobre 1958. Quatorzieme legislature. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale le 28 septembre 2012 Pacte financier. Consultez notre dossier special : Pacte financier sur notre site Nous avons interroge l'UIC pour preciser quelques points sur la mise en oeuvre des nouvelles obligations.
À suivre sur http://www.lefigaro.fr/vox/politique/2015/09/26/31001-20150926ARTFIG00002-hlm-la-politique-volontariste-de-l-etat-releve-de-la-sovietisation.php
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Date de dernière mise à jour : 02 mai 2025
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lefigaro.fr
Budget - Fonctionnement / Investissement - Ville de …
14 juin 2025
Fonctionnement et investissement structurent le budget de la collectivite. D'un cote, la gestion des affaires courantes (ou budget de fonctionnement), incluant ...
À suivre sur http://www.ville-pantin.fr/fonctionnement_investissement.html
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Date de dernière mise à jour : 17 avril 2025
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ville-pantin.fr
Obligation de designer une personne competente en ...
14 juin 2025
A compter du 1er juillet 2012 (loi n° 2011-867 du 20/07/2011 et decret n° 2012-135 du 30 janvier 2012), l'employeur doit designer un ou plusieurs s ...
À suivre sur http://www.a.com/actualites/obligation-de-designer-une-personne-competente-en-prevention-des-risques-professionnels-31.htm
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Date de dernière mise à jour : 19 septembre 2024
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afpic.com
A l'Assemblee Nationale • Marc FRANCINA
14 juin 2025
Cette note du depute Gilles CARREZ, President de la Comission des Finances, revient sur le bilan mediocre et l'utilisation abusive des comptes publics par le ...
À suivre sur http://marcfrancina.net/marc-francina-a-l-assemblee
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Date de dernière mise à jour : 08 décembre 2024
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marcfrancina.net
Communiques du Maire |Gennevilliers : site officiel
14 juin 2025
Vous pouvez retrouver les communiques et les declarations du Maire de Gennevilliers, Patrice Leclerc, et de la municipalite. Intervention de Patrice Leclerc, Maire ...
À suivre sur http://www.ville-gennevilliers.fr/democratie-locale/communiques-du-maire/
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Date de dernière mise à jour : 07 octobre 2024
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ville-gennevilliers.fr
N° 1395 - Projet de loi de finances pour 2014
14 juin 2025
N° 1395. Assemblee nationale. Constitution du 4 octobre 1958. Quatorzieme legislature. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale le 25 septembre 2013
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl1395.asp
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Date de dernière mise à jour : 01 mars 2025
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assemblee-nationale.fr
Projet de loi de finances rectificative pour 2013 : Rapport
14 juin 2025
Source : Federation francaise des societes d'assurance. Les bons ou contrats « NSK », institues par l'article 39 de la loi de finances pour 2005 52 , ont ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l13-217-1/l13-217-19.html
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Date de dernière mise à jour : 22 avril 2025
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senat.fr
LOI n° 2014-1653 du 29 decembre 2014 de …
14 juin 2025
LOI n° 2014-1653 du 29 decembre 2014 de programmation des finances publiques pour les annees 2014 a 2019
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000029988689&dateTexte=&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 15 octobre 2024
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legifrance.gouv.fr
Seance du 19 decembre 2012 (compte rendu integral des ...
14 juin 2025
Senat francais - Seance du 19 decembre 2012 (compte rendu integral des debats)
À suivre sur http://www.senat.fr/seances/s201212/s20121219/s20121219_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 10 mars 2025
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senat.fr
Actualites, Echo des Communes
14 juin 2025
Battues par les flots, accrochees aux falaises, nichees au cœur des zones humides, enfouies sous la mer ou dans des grottes, tapies dans les forets, grimpant a l ...
À suivre sur http://www.echodescommunes.fr/actualite_liste.html
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Date de dernière mise à jour : 19 février 2025
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echodescommunes.fr