Nombre de salarié de RTI
Nombre de salarié dans l'entreprise RTI situé à LEVES (28300), 7 RUE ORMETEAU.
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Alerte fiscale - Taxe de vente du Quebec : ce que vous ...
04 juin 2025
24 Modeles fondamentaux personnel Reglement interieur et pouvoir disciplinaire, relations collectives Convoquer un a un entretien prealable Allocation au kilometre (¢/Km) 5/105 5/105 9.5/109.5 9.5/109.5 Aucun 5% 13/113 13/113 5/105 5/105 15/115 15/115 Traditionnel Aucun 15/115 TVH payee X 2. Cette disposition permet donc a un employeur qui est un inscrit de demander un a l’egard de la depense remboursee. Pour ce faire, l’employeur doit ... Exemples de categories Grande entreprise (GE) Petite ou moyenne entreprise Repas Aucun (restriction pour les GE) 9,975/109,975 de l’allocation, sous Fiscalite Afin de vous aider a preparer la paie, les releves d’impot, le releve d’emploi ainsi que vos etats financiers, voici des precisions sur certains ...
À suivre sur http://www.bdo.ca/fr/Library/Services/Tax/pages/Alerte-fiscale-taxe-de-vente-du-Quebec-ce-que-vous-devez-savoir-au-sujet-des-nouveautes-en-matiere-de-reclamation-de-.aspx
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Date de dernière mise à jour : 06 mars 2025
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bdo.ca
Revenu Quebec - Allocations
04 juin 2025
Precisions relatives aux allocations versees a des s, associes ou benevoles, et qui peuvent donner droit a un CTI et a un .
À suivre sur http://www.revenuquebec.ca/fr/entreprises/taxes/tpstvhtvq/caspaculiers/depensesengage/allocation.aspx
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Date de dernière mise à jour : 18 janvier 2025
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Code du travail - Acle L3141-3 | Legifrance
04 juin 2025
Le a droit a un conge de deux jours et demi ouvrables par mois de travail effectif chez le meme employeur. La duree totale du conge exigible ne peut ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeAcle.do?cidTexte=LEGITEXT000006072050&idAcle=LEGIA000006902640&dateTexte=&categorieLien=cid
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Date de dernière mise à jour : 17 août 2024
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Demers Beaulne - Abolition methode simplifiee GE
04 juin 2025
Une GE pourra demander un relatif aux depenses engagees par un employe selon l'une des methodes suivantes en tenant compte des restrictions applicables pour ...
À suivre sur http://www.demersbeaulne.com/abolition-methode-simplifiee-ge
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Date de dernière mise à jour : 28 septembre 2024
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Code du travail - Acle L3141-22 | Legifrance
04 juin 2025
I.-Le conge annuel prevu par l'acle L. 3141-3 ouvre droit a une indemnite egale au dixieme de la remuneration brute totale percue par le au cours ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeAcle.do?cidTexte=LEGITEXT000006072050&idAcle=LEGIA000006902659&dateTexte=&categorieLien=cid
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Date de dernière mise à jour : 18 novembre 2024
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RF Paye - L'information au service du gestionnaire de la …
04 juin 2025
RF Paye : Toute l'actualite et l'information pratique a destination des gestionnaires de la paye
À suivre sur http://rfpaye.grouperf.com/lien_spad/?base=LEGI&code=LEGITEXT000006073189&numero=L911-8&idspad=LEGIA000027549338
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Date de dernière mise à jour : 06 janvier 2025
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La modification du jour de repos par l'employeur
04 juin 2025
Anonyme le 11/07/2012 Bonsoir, je voulais avoir plus de precisions concernant la modification du jour de repos hebdomadaire. Est il possible de modifier les jours de ...
À suivre sur http://s-en-peril.centerblog.net/19-la-modification-du-jour-de-repos-par-employeur
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Date de dernière mise à jour : 17 décembre 2024
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RF Paye - L'information au service du gestionnaire de la …
04 juin 2025
RF Paye : Toute l'actualite et l'information pratique a destination des gestionnaires de la paye
À suivre sur http://rfpaye.grouperf.com/lien_spad/?base=LEGI&code=LEGITEXT000006072050&numero=L3141-23&idspad=LEGIA000006902660
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Date de dernière mise à jour : 17 octobre 2024
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COTE D'IVOIRE : TOUT SAVOIR SUR LE DROIT DU TRAVAIL
04 juin 2025
Principes fondamentaux Le Nouveau Code du Travail (Loi n° 95 12 du 12 janvier 1995) s'inscrit dans le programme de modernisation et de redressement de l'economie ...
À suivre sur http://www.grandes-ecoles.net/actualite.php?id=46
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Date de dernière mise à jour : 27 janvier 2025
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La TVQ et la TPS/TVH pour les organismes sans but lucratif
04 juin 2025
La TVQ et la TPS/TVH pour les organismes sans but lucratif 6 Definitions Voici les definitions des termes les plus frequemment employes dans ce document.
À suivre sur http://cdchauteyamaska.ca/wp-content/uploads/2012/12/TSP_TVQ.pdf
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Date de dernière mise à jour : 09 décembre 2024
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LES PIEGES DE LA - Procedurecivile.be: Accueil
04 juin 2025
LES PIEGES DE LA PROCEDURE CIVILE 1 par Jacques ENGLEBERT Avocat aux barreaux de Bruxelles et de Paris, Maitre de conferences a l’Universite libre de Bruxelles
À suivre sur http://www.procedurecivile.be/fileadmin/fichiers/les_pieges_de_la_procedure.pdf
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Date de dernière mise à jour : 21 mars 2025
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