Nombre de salarié de SOCIETE CIVILE COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE DES
Nombre de salarié dans l'entreprise SOCIETE CIVILE COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE DES situé à AMBERIEU EN BUGEY (01500), RUE ANDRE CITROEN.
Numéro de téléphone :
Loi n° 47-1775 du 10 septembre 1947 portant statut de la ...
10 juin 2025
Qu'est ce qu'une Scic ? La est une constituee sous forme de SARL ou de SA a capital variable ... RCS: Libourne B 399302058: Code greffe: 3303: N° dossier: 2008B00364: Nom (adressage) SICA RAISINOR FRANCE: Adresse (RCS) 13 RUE CLEMENT THOMAS: … Elements pouvant faire l'objet d'un nantissement. Fonds de commerce. Fonds . Enseigne. oui (+ nom commercial) oui (+ denominations) Droit au bail Bienvenue sur Agrojob! Avec 2 millions de visiteurs par mois, Agrojob est le premier site d'emploi dedie aux industries Agroalimentaires. Agrojob rassemble les ... I. - Le code rural est ainsi modifie : 1° L'article L. 311-3 est ainsi retabli : « Art. L. 311-3. - Le fonds exploite dans l'exercice de l'activite ...
À suivre sur http://legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000684004
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Date de dernière mise à jour : 11 octobre 2024
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gouv.fr
Emploi : Espace emploi agroalimentaire Agrojob
10 juin 2025
"Bienvenue dans la rubrique Emploi du site Agrojob ! Vous y trouverez les offres d'emploi en CDI secteurs Agroalimentaire, Agriculture, Distribution ...
À suivre sur http://www.agrojob.com/emploi/
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Date de dernière mise à jour : 03 mars 2025
La suite sur le site :
agrojob.com
Comparaison rapide - APCE, agence pour la creation d ...
10 juin 2025
Suivez l’actualite de la creation d’entreprise en recevant gratuitement, deux fois par mois la lettre de l'Agence pour la creation d’entreprises
À suivre sur http://www.apce.com/index.php?pid=1627
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Date de dernière mise à jour : 24 février 2025
La suite sur le site :
apce.com
Droit s - Cours de droit en ligne ...
10 juin 2025
Le droit s est l'ensemble regles de droit qui une categorie de personnes morales de droit prive (les s) qui procedent de la mise en ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/droit--s/droit--s,r1541639.html
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Date de dernière mise à jour : 12 septembre 2024
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cours-de-droit.net
Responsabilite : evolutions necessaires
10 juin 2025
LES 28 RECOMMANDATIONS DU GROUPE DE TRAVAIL SUR LA RESPONSABILITE . 1. Les principes de la reforme · Assurer la coherence du droit de la responsabilite
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r08-558/r08-558_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 08 mai 2025
La suite sur le site :
senat.fr
Droit s en France — Wikipedia
10 juin 2025
Le droit s peut etre considere comme l'ensemble regles de droit qui regissent la vie s de leur naissance (on parle de creation) a ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Droit__soci%C3%A9t%C3%A9s_en_France
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Date de dernière mise à jour : 01 mars 2025
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wikipedia.org/wiki/Droit_des_soci%C3%A9t%C3%A9s_en_France
N° 1179 - Projet de loi pour l'acces au logement et un ...
10 juin 2025
CHAPITRE I : Ameliorer les rapports entre proprietaires et locataires dans le parc prive 8. CHAPITRE II : Mettre en place une garantie universelle loyers 54
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl1179-ei.asp
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Date de dernière mise à jour : 28 mai 2025
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assemblee-nationale.fr
Economie sociale — Wikipedia
10 juin 2025
Statut juridique, la (Scic) est une nouvelle forme d'entreprise creee en France en 2001.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/%C3%89conomie_sociale
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Date de dernière mise à jour : 12 janvier 2025
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/%C3%89conomie_sociale
Kissyfrot : Actualites
10 juin 2025
LA NEWSLETTER'KIPIC N°3 (30 Mai) DRC, ou la Dure Realite du Cretinisme. Waouh. ! C'est dingue !!! Pour ameliorer l'image de marque du groupe CREDIT , d ...
À suivre sur http://www.kissyfrot.fr/actualite.htm
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Date de dernière mise à jour : 03 avril 2025
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kissyfrot.fr
LOI - WET - Taalkeuze Justitie - Choix de langue Justice
10 juin 2025
Table matiAšres Texte Debut; LIVRE I.- Dispositions introductives TITRE I.- et personnalite juridique. Art. 1-3 TITRE II.- Definitions.
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/change_lg.pl?language=fr&la=F&cn=1999050769&table_name=loi
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Date de dernière mise à jour : 28 mars 2025
La suite sur le site :
ejustice.just.fgov.be