Nombre de salarié de ETABLISSEMENTS JUILLET
Nombre de salarié dans l'entreprise ETABLISSEMENTS JUILLET situé à CHAMPAGNE EN VALROMEY (01260), .
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Mutation professionnelle & changement de lieu de travail
28 mai 2025
Arrete du 12 2010 relatif aux emoluments, remunerations ou indemnites des personnels medicaux exercant leurs fonctions a temps plein ou a temps ... ACCOR a PARIS 13 (75013) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, APE, NAF, TVA ... Circulaire n° 2011/38 du 18 mai 2011. Caisse nationale d'assurance vieillesse . Direction juridique et reglementation nationale Departement reglementation national Convention collective nationale des entreprises de prevention et de securite du 15 fevrier 1985. Etendue par arrete du 25 1985 (JO du 30 1985 ... Notre role est de vous accompagner, dans une approche militante, c'est-a-dire dans votre interet, et sans concession pour l'employeur. Le conseiller du ...
À suivre sur http://www.juritravail.com/contrat-de-travail/mutation-s
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Date de dernière mise à jour : 23 mars 2025
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Peut-on etre auto entrepreneur et employe / ?
28 mai 2025
Le statut d’auto entrepreneur est disponible aux employes / s comme complement de revenu a leur salaire. Le cumul avec une activite est donc ...
À suivre sur http://autoentrepreneurinfo.com/peut-on-etre-auto-entrepreneur-et-employe-
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Date de dernière mise à jour : 08 octobre 2024
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A - N° 143 / 27 2015 - Legilux - Journal Officiel ...
28 mai 2025
2946 Memorial A – N° 143 du 27 2015 Loi du 23 2015 portant modification du Code du travail et du Code de la securite sociale
À suivre sur http://www.legilux.public.lu/leg/a/archives/2015/0143/a143.pdf
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Date de dernière mise à jour : 03 janvier 2025
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CHSCT : elections, designation & fonctions
28 mai 2025
Des lors que votre entreprise compte plus de 50 s, des membres du Comite d'Hygiene de Securite et des Conditions de Travail (CHSCT) doivent etre designes.
À suivre sur http://www.juritravail.com/designation-fonction-chsct
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Date de dernière mise à jour : 24 septembre 2024
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La consommation d’alcool en entreprise, entre obligation ...
28 mai 2025
Les traditions festives et culturelles autour de la consommation d’alcool ne font pas bon menage avec l’obligation de securite de resultat qui pese sur l ...
À suivre sur http://www.preventica.com/actu-chronique-consommation-alcool-entreprise-obligation-securite.php
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Date de dernière mise à jour : 06 avril 2025
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Le licenciement pour inaptitude d’un protege
28 mai 2025
Le licenciement pour inaptitude d’un protege. Un protege beneficie de la meme protection contre un licenciement pour inaptitude que contre ...
À suivre sur http://licenciementpourinaptitude.fr/-protege-licenciement/
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Date de dernière mise à jour : 12 janvier 2025
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licenciementpourinaptitude.fr
Guide des saisonniers 2014 - La cgt
28 mai 2025
Qu’est-ce qu’un contrat « saisonnier » ? L’emploi dit saisonnier concerne uniquement les travaux normalement appeles a se repeter chaque annee, a des ...
À suivre sur http://www.cgt.fr/spip.php?page=article_dossier2&id_article=38017
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Date de dernière mise à jour : 29 avril 2025
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cgt.fr
jours feries - Bienvenue sur TRiPALiUM - la plateforme de ...
28 mai 2025
A-t-on le droit au " pont " ? Le chomage accorde entre un jour ferie et un jour de repos hebdomadaire ( dimanche ) ou chome ( samedi ou lundi ) peut ...
À suivre sur http://www.tripalium.com/fiches/suspension/jourferie.htm
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Date de dernière mise à jour : 30 avril 2025
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tripalium.com
Liban. Code du travail
28 mai 2025
LIBAN . Loi du 23 septembre 1946 portant Code du travail, dans sa teneur modifiee au 31 decembre 1993 et au 24 1996.
À suivre sur http://www.ilo.org/dyn/natlex/docs/WEBTEXT/39255/64942/F93LBN01.htm
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Date de dernière mise à jour : 03 novembre 2024
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ilo.org
Actualites | Unedic, le coeur de l'Assurance chomage
28 mai 2025
Le releve d’observations definitives de la Cour des Comptes sur « l’Unedic et sa gestion de l’Assurance chomage » remis au Bureau de l’Unedic en ...
À suivre sur http://www.unedic.org/Actualites/projet-accord2011
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Date de dernière mise à jour : 03 novembre 2024
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unedic.org